16011

CIAS du Carcassonnais

Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL bureau service

Qui ?

• CIAS du Carcassonnais

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-12	Avis de marché
2017-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 16011
Brève description: Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Carcassonnais
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr 📧
Téléphone: +33 468105657 📞
Fax: +33 468478160 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tULgNjPaWp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tULgNjPaWp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319161
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre Carcassonne Agglo et le CIAS selon l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. Lot 1: sièges et fauteuils — montant maximum annuel de 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo. Lot 1: sièges et fauteuils — montant maximum annuel de 25 000 EUR HT pour le CIAS.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: sièges et fauteuils
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1:sièges et fauteuils.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre Carcassonne Agglo et le CIAS selon l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Lot 1: sièges et fauteuils — montant maximum annuel de…

… 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.

… 25 000 EUR HT pour le CIAS.

Intitulé du lot: Lot 2: plans et tables
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: plans et tables.
Informations complémentaires:

Lot 2: plans et tables — montant maximum annuel de…

… 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.

… 30 000 EUR HT pour le CIAS.

Intitulé du lot: Lot 3: mobilier de rangement
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: mobilier de rangement.
Informations complémentaires:

Lot 3: mobilier de rangement — montant maximum annuel de…

… 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.

… 25 000 EUR HT pour le CIAS.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Carcassonne Agglo.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tULgNjPaWp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo
Point de contact: Service achat
Téléphone: +33 468267943 📞
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib. Admin. (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tél: 046548100 — fax: 0467547410 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au pouv. adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art. L. 551-I du code de justice administrative (CJA),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),

— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 178-319161 (2016-09-12)

Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029432
Se réfère à l'avis: 2016/S 178-319161
Numéro JO-S: 18

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tel. 04.67.54.81.00 — fax: 04.67.54.74.10 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du Code de justice administrative (CJA),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),

— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA),

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du C.J.A.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 018-029432 (2017-01-23)

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