16007 — fourniture de viandes fraiches, produits frais, charcuterie et viandes cuites sous vide

Centre hospitalier de Béziers

Groupement de commande conformément à l'art. 8 VII 1e du code des marchés publics et à la convention constitutive du groupement, le Centre hospitalier de Béziers, en tant que coordonnateur du groupement, a la qualité de pouvoir adjudicateur. Il signera et notifiera les marchés, et chaque établissement membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-25 Avis de marché
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 16007
Brève description:
Groupement de commande conformément à l'art. 8 VII 1e du code des marchés publics et à la convention constitutive du groupement, le Centre hospitalier de Béziers, en tant que coordonnateur du groupement, a la qualité de pouvoir adjudicateur. Il signera et notifiera les marchés, et chaque établissement membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Code postal: 34525
Commune postale: Béziers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-beziers.fr 📧
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-259983
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Viandes fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Viande de veau.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Jambons.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Divers jambons.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Saucisserie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Volailles fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Viandes cuites sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Divers viandes cuites s/vide.
Numéro du lot: 09
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Entrées chaudes.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinées.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) à renseigner et à signer. Dans l'hypothèse où le candidat ne fournirait pas les DC1 ou DC2, il est impératif qu'il produise les mêmes informations que dans ces documents.
Ainsi il doit transmettre impérativement les renseignements suivants:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au DC2 rubrique D2);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
… qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L.1221-10, L.1221-12, L.1221-11, R.1221-13; L.3243-1, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur DC1 rubrique F).
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (DC2) à renseigner et à signer.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1);
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: plan pluri-annuel d'investissement — autofinancement groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Cellule des marches publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Adresse Internet: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467358100 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytal, Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 144-259983 (2016-07-25)
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