16001dsp — fourniture de 10 autobus neufs de moyenne capacité pour le réseau de transports urbains de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

16001dsp — fourniture de 10 autobus neufs de moyenne capacité pour le réseau de transports urbains de la CUCM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Otokar Europe

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus › Autobus et cars

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché
2016-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:

Fourniture de 10 autobus neufs de moyenne capacité (midibus) pour l'exploitation du nouveau réseau de transports urbains qui sera mis en place le 6.7.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-019390
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats: Garanties et capacités techniques et financières Capacités professionnelles. Les véhicules seront livrés au plus tard le 15.6.2016, date impérative. L'entité adjudicatrice préconise la transmission des plis par voie électronique. Elle accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

16001dsp — fourniture de 10 autobus neufs de moyenne capacité pour le réseau de transports urbains de la CUCM.

Numéro de référence: 16001DSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Creusot-Montceau Transports — ZA des Anciens Abattoirs — 71200 Le Creusot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance éventuelle. Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires fermes — règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS — le délai global de paiement est de 30 jours. Avance éventuelle fixée à 5 % du montant initial du marché — financement: ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (sous-critères indiqués au RC) (20)
3. Durée de la garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: La communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Point de contact: Nelly Priest
Téléphone: (+33) 3 85 67 49 90 📞
Courrier électronique: nelly.priest@creusot-montceau.org 📧
Nom: Retrait électronique: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33139&orgAcronyme=i1t -
Adresse postale: Retrait postal: Communauté urbaine Le Creusot Montceau — BP 90069
Point de contact: Valérie Blanchard
Téléphone: (+33) 3 85 67 49 86 📞
Courrier électronique: valerie.blanchard@creusot-montceau.org 📧
Nom: Transmission électronique: https://marches.e-bourgogne.fr -
Adresse postale: Dépôt contre récépissé: accueil du château de la Verrerie au Creusot — de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 (sauf vendredi 17:00); envoi postal: la CUCM — M. le président — BP 90069
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.creusot-montceau.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 3 80 73 91 00 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: (+33) 3 80 73 39 89 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon,
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Source: OJS 2016/S 013-019390 (2016-01-15)

Avis d'attribution de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de 10 autobus neufs de moyenne capacité pour le réseau de transports urbains de la CUCM.

Valeur totale du marché: 1 599 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-150070
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-019390
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Date de conclusion du marché:12.4.2016. Modalités de consultation du marché: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot — Montceau — direction des déplacements urbains — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-15 📅
Nom: Otokar Europe
Adresse postale: parc des Scientifiques de Roissy
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion du marché:12.4.2016.

Modalités de consultation du marché: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot — Montceau — direction des déplacements urbains — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 085-150070 (2016-04-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)

Autobus et cars (4)