16/transp.sanit

Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'hélicoptères avec équipage
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.Conformément à l'article 77II du CMP, la durée des marchés à bons de commande ne peut...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'hélicoptères avec équipage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Henri Mondor d'Aurillac
Adresse postale: 50 avenue de la République
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.rizzo@ch-aurillac.fr 📧
Téléphone: +33 471465652 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-12 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045625
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

“Obtention gratuite du DCE en le téléchargeant via le site www.ch-aurillac.fr (lien vers le profil acheteur achat public). Date d'envoi du présent avis au...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires héliportés pour le groupement de commande Centres hospitaliers Aurillac-Rodez.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.”

“Conformément à l'article 77II du CMP, la durée des marchés à bons de commande ne peut dépasser quatre ans, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés....”    Afficher plus

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“L'activité indicative des transports sanitaires héliportés est la suivante:”

“— CH d'Aurillac: 410 heures,”

“— CH de Rodez: 510 heures.”

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 16/Transp.sanit
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“50 avenue de la République, 15000 Aurillac.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”

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“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”

Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”

“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres.”

“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rodez
Adresse postale: avenue de l'Hôpital
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Contact
Point de contact: Service économique
Mme Rizzo Sandy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier Henri Mondor
Adresse postale: 50 avenue de la République
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Point de contact: Services économiques
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-PpfN6B7zL 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16/Transp.sanit
Informations complémentaires

“Obtention gratuite du DCE en le téléchargeant via le site www.ch-aurillac.fr (lien vers le profil acheteur achat public).”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Tribunal
Organisme responsable des procédures de médiation
Tribunal
Adresse postale: cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Adresse postale: cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Source: OJS 2016/S 028-045625 (2016-02-05)

Informations complémentaires (2016-03-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096096
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2016/S 057-096096 (2016-03-17)