16/sti/t/la/060 du 12/09/2016

CHU Bordeaux

Accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cegelec
• Larrey
• MTX
• PPG

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-07	Avis de marché
2016-10-11	Informations complémentaires
2017-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: geraldine.lasvignottes@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556798714 📞
Fax: +33 556796078 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__8ZLy_NjO5&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__8ZLy_NjO5&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354701
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

L'Ouverture des plis n'est pas publique, conformément au droit français, c'est pourquoi la date inscrite ne possède aucun caractère opposable.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Electricité — gH Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André
Numéro du lot: 01
Brève description:

Travaux d'entretien courant d'électricité au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché public correspondant sera conclu pour une première période allant de la plus tardive des deux dates suivantes, à savoir: le 1er janvier 2017 ou la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31-12-2017, reconductible par tacite reconduction 3 fois par période d'une durée de 1 an. La date limite d'effet de l'accord-cadre est le 31-12-2020.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 30 i paragraphe 7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et qui seront exécutées par le titulaire initial de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Electricité — gh sud
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Faux-Plafond — gH Pellegrin, Direction Générale, Gh Saint André
Numéro du lot: 03
Brève description:

Travaux d'entretien courant de faux-plafond au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Faux-Plafond — gh sud
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux — gH Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André
Numéro du lot: 05
Brève description:

Travaux d'entretien courant de peinture et revêtements muraux au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux — gh sud
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements sols souples — gH Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André
Numéro du lot: 07
Brève description:

Travaux d'entretien courant de revêtements de sols souples au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Intitulé du lot: Revêtements sols souples — gh sud
Numéro du lot: 08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Gh Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André.

Gh sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les candidats constitués en groupement, les justificatifs demandés devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres.

Les candidats non établis en France pourront produire des documents et attestations correspondants à des règles d'effet juridique équivalent.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Preuves d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'Ouverture des plis n'est pas publique, conformément au droit français, c'est pourquoi la date inscrite ne possède aucun caractère opposable.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016__8ZLy_NjO5&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__8ZLy_NjO5&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: direction Générale du CHU de Bordeaux Bureau des marchés STI — dRM 12 rue Dubernat
Point de contact: STI — DRM — Bureau des marchés, porte 8
Téléphone: +33 0556798714 📞
Pays: Gironde 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__8ZLy_NjO5&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par voie papier: chu de Bordeaux
Adresse postale: direction Générale du CHU de Bordeaux Bureau des Marchés du STI 12 rue Dubernat
Point de contact: STI — DRM — Bureau des marchés, porte 08
Fax: +33 0556796078 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2020.

La notification de l'accord-cadre au titulaire devrait intervenir en DECEMBRE 2016.

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Délais d'exécution des bons de commande: les délais d'exécution des bons de commande sont notés sur les bons de commande.

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30 i paragraphe 7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutées par le titulaire initial de l'accord-cadre. La durée pendant laquelle les nouveaux accords-cadres peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.

Le financement est réalisé sur les fonds propres du Chu.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées à l'article 110 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sera effectué.

L'avance est remboursée en une fois lorsque le montant des prestations effectuées atteint 65 % du montant du bon de commande.

Les prix de l'accord-cadre sont définitifs unitaires et révisables à la date anniversaire de l'accord-cadre.

Paiements par acomptes fonction de l'état d'avancement des travaux.

Les candidats sont informés que le calcul des décomptes et des acomptes sera effectué par un système de gestion informatique des marchésdont les modalités seront détaillées dans la convention d'échange de documents informatiques à annexer au Ccap.

Le service est entièrement financé par le maître d'ouvrage et est imposé aux titulaires qui devront obligatoirement utiliser ce système de gestion et disposer d'une connexion au réseau internet et d'une messagerie de type E-Mail.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai de un (01) mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Source: OJS 2016/S 197-354701 (2016-10-07)

Informations complémentaires (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant au CHU de Bordeaux pour les années 2017 — 2020.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358095
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-354701
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Suite du paragraphe précédent: le critère prix sera apprécié par rapport à 3 chantiers types par lot considéré. Les « chantiers types » ne sont pas communiqués à l'appui du présent dossier de consultation. Ils représentent le descriptif et le quantitatif des travaux susceptibles d'être commandés au titre du marché. Ces documents sont déposés auprès d'un huissier de justice. La notation est faite par application de la formule suivante: Note = Note Maxi * (Offre mini /Offre notée) Chaque chantier type sera noté sur 65, la moyenne des notes de chaque chantier type donne la note globale sur 65 points du présent critère. La meilleure offre financière aura la note maximum; les autres totaux seront notés au prorata.

Source: OJS 2016/S 199-358095 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16STITLA060
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105275
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Electricité — gH Pellegrin, direction générale, GH Saint André
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 30 i paragraphe 7 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par le titulaire initial de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Electricité — GH Sud
Faux-Plafond — GH Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André
Faux-Plafond — GH Sud
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 30 i paragraphe 7 du Décret no2016-360 du 25.2.2016 et qui seront exécutées par le titulaire initial de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux — GH Pellegrin, direction générale, GH Saint André
Peinture et revêtements muraux — GH Sud
Revêtements sols souples — GH Pellegrin, Direction Générale, GH Saint André
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GH Pellegrin, direction générale, GH Saint André.

GH Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Des moyens humains, moyens matériels et équipements utilisés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protocole d'intervention en milieu hospitalier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique développement durable et sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Du développement durable et protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
2017-01-23 📅
2017-01-20 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2017/S 057-105275 (2017-03-17)

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