16_aricf
SDIS 76
Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit fermés longue autonomie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 76
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-29 | Avis de marché |
| 2016-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Numéro de référence: 16_ARICF
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger, CS 40078
Code postal: 76192
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561110 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153146
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DDSIS — 6 rue du Verger — 76190 Yvetot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Tests réalisées en situation de feux réel (sous-critère 1: ergonomie; sous-critère 2: autonomie; sous-critère 3: sécurité; sous-critère 4: aisance respiratoire)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Valeur financière de l'offre évaluée sur la base du coût global de possession sur 6 années
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 087-153146 (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Numéro de référence: 16_ARICF
Brève description:
Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit fermés longue autonomie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger, CS 40078
Code postal: 76192
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561110 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153146
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est susceptible d'être modifiée. En aucun cas, la séance d'ouverture des offres ne sera publique, aucune personne extérieure ne sera admise à y participer.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DDSIS — 6 rue du Verger — 76190 Yvetot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, dûment remplie et signée par le candidat et le cas échéant par tous ses co-traitants (imprimé DC1);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— la preuve que le signataire a bien le pouvoir juridique d'engager la société;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est susceptible d'être modifiée. En aucun cas, la séance d'ouverture des offres ne sera publique, aucune personne extérieure ne sera admise à y participer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tests réalisées en situation de feux réel (sous-critère 1: ergonomie; sous-critère 2: autonomie; sous-critère 3: sécurité; sous-critère 4: aisance respiratoire)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Valeur financière de l'offre évaluée sur la base du coût global de possession sur 6 années
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FS_mHK7GRB 🌏
Référence
Informations complémentaires
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique ainsi que dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Les critères de sélection des candidatures sont:
1 — garanties et capacités techniques et financières;
2 — capacités professionnelles.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande et passé en application de l'article 78 du décret précité. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le montant total des commandes pour la toute la durée de l'accord-cadre, soit 3 ans fermes, est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit:
Montant minimum en euros HT: 150 000 EUR HT
Montant maximum en euros HT: 700 000 EUR HT
Le délai d'exécution des commandes est de 2 mois calendaires, soit 61 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande correspondant.
L'accord-cadre pourra donner lieu à la conclusion d'avenants dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
de même des livraisons complémentaires pourront être exécutées en application de l'article 30-I-4° du décret nº 2016-360.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 087-153146 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348873
Se réfère à l'avis: 2016/S 087-153146
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Référence
Source: OJS 2016/S 194-348873 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuits fermés longue autonomie.
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348873
Se réfère à l'avis: 2016/S 087-153146
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Références de l'avis au BOAMP: avis n° 16-62522 publié le 2.5.2016.
Date d'attribution (CAO): 25.8.2016.
Date de signature du marché: 16.9.2016.
Possibilité de recourir au marchés complémentaires de l'article 30.I.3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Possibilité de recourir aux avenants en application des articles 139 et 140 du décret précité.
Modalités de consultation de l'accord-cadre (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale du SDIS 76, sur demande écrite adressée au service des affaires budgétaires et financières, 6 rue du Verger, CS 40078, 76192 Yvetot Cedex. Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Référence
Références de l'avis au BOAMP: avis n° 16-62522 publié le 2.5.2016.
Date d'attribution (CAO): 25.8.2016.
Date de signature du marché: 16.9.2016.
Possibilité de recourir au marchés complémentaires de l'article 30.I.3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Possibilité de recourir aux avenants en application des articles 139 et 140 du décret précité.
Modalités de consultation de l'accord-cadre (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale du SDIS 76, sur demande écrite adressée au service des affaires budgétaires et financières, 6 rue du Verger, CS 40078, 76192 Yvetot Cedex. Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux.
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