16-49/dtst/wq-fm/maint.clim.ventilation 2017.2020

Groupe hospitalier Sud Réunion — GHSR

La consultation est composé de 2 lots donnant lieu à un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents et à bons de commande de services attribué par lot, sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 4 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016: -Lot 1: Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment PFME et blocs opératoires du bâtiment h (CPV 50300000) -Lot 2: Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment Principal, Turboh, pavillons 28 y compris les splits et monoblocs (CPV 50300000). Chacun des lots fera l'objet d'un contrat distinct. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le détail et les caractéristiques des besoins par lots figurent au CCAP no 16-49, CCTP et ses annexes no 1 à 4 jointes au DCE 16-49.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• tunzini ocean indien

Qui ?

• Groupe hospitalier Sud Réunion — GHSR

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-05	Avis de marché
2017-01-03	Informations complémentaires
2017-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel
Numéro de référence: 16-49/DTST/WQ-FM/MAINT.CLIM.VENTILATION 2017.2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Sud Réunion — GHSR
Adresse postale: BP 350
Code postal: 97448
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 262359609 📞
Fax: +262 262359035 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_m3XB1JiLQE 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431640
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Variantes: autorisées. Exigence minimales: les candidats peuvent présenter une offre en variante à condition de répondre obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes pourront porter sur le conditionnement des produits, les tailles, les dimensions ou modèles disponibles à leur catalogue; si ces données sont plus avantageuses pour l'établissement. prestations supplémentaires éventuelles: aucune option technique n'est prévue. Lieu ou on peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE) et transmettre les plis: par voie électronique uniquement: plate-forme www.achatpublic.com ou https://www.achats-hopitaux.com /Rubrique « salle des marchés entreprise »). Aucun dossier ne sera remis en main propre, par courriel ou courrier. Les réponses électroniques peuvent être effectuées de manière dématérialisée sur cette plate-forme ou par voie papier ainsi qu'il suit: Les offres rédigées en langue française devront parvenir sous pli cacheté à l'adresse indiquée ci-dessus: — soit par voie postale en recommandé avec AR — Soit par remise directe contre récépissé de 8:15 à 15:00 locales, du lundi au vendredi Centre hospitalier universitaire La Réunion Sud Réunion Direction des travaux et des services techniques (DTST) BP 350 — 97448 Saint-Pierre Cedex Tél: 02.62.35.90.45 — fax: 02.62.35.90.35 courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr. visite sur sites Facultative Pour permettre aux candidats d'apprécier correctement le volume et l'état des installations objets de l'accord-cadre, la visite sur site est possible. Les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des travaux et des services techniques du GHSR tél: 02 62 35 93 76/90 45, fax: 02 62 35 90 35, courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr. La visite sur site donnera lieu à une attestation de visite à remettre avec le dossier d'offres. Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée « économiquement la plus avantageuse » conformément aux stipulations de l'article 62 du décret marchés publics, sur la base des critères pondérés énoncés ci-dessous: Critère 1: Prix (40 %) 1.1 Coût de maintenance préventive (prise en charge + première année de maintenance et de conduite) 20 % 1.2 coût remplacement de split, Ventilo-Convecteurs et Cassette eau-glacée 20 % Critère 2: valeur technique (60 %), 2.1 Organigramme de l'équipe (structure administrative, technique, logistique et commerciale) affectée à la prestation avec les CV (5 %) 2.2 Traitement Qualité d'eau (5 %) 2.3 Modalités de gestion des astreintes et moyens du candidat pour assurer efficacement la mission d'une manière générale (5 %) 2.4 Procédure de gestion et d'élimination des déchets (5 %) 2.5 Procédure de lutte contre la corrosion, entartrage et la légionellose (outillage, méthode ou procédé, produits utilisés accompagnées des fiches techniques) (15 %) 2.6 Planning d'exécution de la maintenance préventive prenant en compte les contraintes d'intervention en site occupé, (10 %) 2.7 Organisation de la prestation, la méthodologie, les procédures et modes opératoires pour les interventions en site hospitalier et occupé, notamment dans les zones à atmosphère contrôlé, les blocs opératoires, les salles blanches, les unités protégées (15 %) Le candidat fournira son catalogue de produits avec ses prix: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) pour les articles objets de l'accord-cadre avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais éventuellement proposé sur les produits y figurant dans les annexes CDPGF-Gamme de maintenance par lot. Renseignements Complémentaires Les candidats pourront obtenir tous renseignements sur demande écrite exclusivement via la plateforme de dématérialisation des achats du CHU: www.achatpublic.com par le biais du module « Échange avec l'organisme — questions/réponses ».

Informations complémentaires

Variantes: autorisées.

Exigence minimales: les candidats peuvent présenter une offre en variante à condition de répondre obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes pourront porter sur le conditionnement des produits, les tailles, les dimensions ou modèles disponibles à leur catalogue; si ces données sont plus avantageuses pour l'établissement.

prestations supplémentaires éventuelles: aucune option technique n'est prévue.

Lieu ou on peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE) et transmettre les plis: par voie électronique uniquement: plate-forme www.achatpublic.com ou https://www.achats-hopitaux.com /Rubrique « salle des marchés entreprise »).

Aucun dossier ne sera remis en main propre, par courriel ou courrier.

Les réponses électroniques peuvent être effectuées de manière dématérialisée sur cette plate-forme ou par voie papier ainsi qu'il suit:

Les offres rédigées en langue française devront parvenir sous pli cacheté à l'adresse indiquée ci-dessus:

— soit par voie postale en recommandé avec AR

— Soit par remise directe contre récépissé de 8:15 à 15:00 locales, du lundi au vendredi

Centre hospitalier universitaire La Réunion

Sud Réunion

Direction des travaux et des services techniques (DTST)

BP 350 — 97448 Saint-Pierre Cedex

Tél: 02.62.35.90.45 — fax: 02.62.35.90.35

courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr.

visite sur sites Facultative

Pour permettre aux candidats d'apprécier correctement le volume et l'état des installations objets de l'accord-cadre, la visite sur site est possible. Les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des travaux et des services techniques du GHSR tél: 02 62 35 93 76/90 45, fax: 02 62 35 90 35, courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr. La visite sur site donnera lieu à une attestation de visite à remettre avec le dossier d'offres.

Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée « économiquement la plus avantageuse » conformément aux stipulations de l'article 62 du décret marchés publics, sur la base des critères pondérés énoncés ci-dessous:

Critère 1: Prix (40 %)

1.1 Coût de maintenance préventive (prise en charge + première année de maintenance et de conduite) 20 %

1.2 coût remplacement de split, Ventilo-Convecteurs et Cassette eau-glacée 20 %

Critère 2: valeur technique (60 %),

2.1 Organigramme de l'équipe (structure administrative, technique, logistique et commerciale) affectée à la prestation avec les CV (5 %)

2.2 Traitement Qualité d'eau (5 %)

2.3 Modalités de gestion des astreintes et moyens du candidat pour assurer efficacement la mission d'une manière générale (5 %)

2.4 Procédure de gestion et d'élimination des déchets (5 %)

2.5 Procédure de lutte contre la corrosion, entartrage et la légionellose (outillage, méthode ou procédé, produits utilisés accompagnées des fiches techniques) (15 %)

2.6 Planning d'exécution de la maintenance préventive prenant en compte les contraintes d'intervention en site occupé, (10 %)

2.7 Organisation de la prestation, la méthodologie, les procédures et modes opératoires pour les interventions en site hospitalier et occupé, notamment dans les zones à atmosphère contrôlé, les blocs opératoires, les salles blanches, les unités protégées (15 %)

Le candidat fournira son catalogue de produits avec ses prix: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) pour les articles objets de l'accord-cadre avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais éventuellement proposé sur les produits y figurant dans les annexes CDPGF-Gamme de maintenance par lot.

Renseignements Complémentaires

Les candidats pourront obtenir tous renseignements sur demande écrite exclusivement via la plateforme de dématérialisation des achats du CHU: www.achatpublic.com par le biais du module « Échange avec l'organisme — questions/réponses ».

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment PFME et blocs opératoires du bâtiment H (CPV 50300000).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois valable du 1.1.2018 au 31.12.2018 et pour la même durée annuelle en 2019 et 2020. Sa durée maximale reconduction comprise n'excédera pas 48 mois.

Description des options:

En cas de nécessité, les modifications non substantielles de l'accord cadre seront possible sur simple décision écrite du pouvoir adjudicateur dans les conditions exposées à l'article 139 du Décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et au CCAP 16-49; il pourra notamment avoir recours à des achats complémentaires de services et/ou à des achats de prestations similaires.

Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment principal, Turboh, pavillons 28 y compris les splits et monoblocs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

PFME et blocs opératoires du bâtiment H.

Bâtiment Principal, Turboh, pavillons 28 y compris les splits et monoblocs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En conformité avec l'ensemble des pièces de candidatures requises et détaillés au règlement de consultation, les candidats fourniront dûment remplies, signées et accompagnées des documents et attestations y afférentes:

— la lettre de candidature réf DC1

— La déclaration du candidat réf DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidatures complètes seront évaluées au regard de la capacité financière, technique et professionnelle du candidat (Au vu des éléments demandés à l'article 5.1.1.supra). Notamment, il sera apprécié le caractère probant des garanties professionnelles présentées ainsi que la correspondance entre les moyens (financiers, humains, matériels) du candidat et les besoins exprimés dans le cahier des charges.

Pour l'appréciation des capacités d'un candidat, il pourra être tenu compte, notamment, des difficultés rencontrées par celui-ci pour exécuter un précédent marché, conformément à la jurisprudence du Conseil d'État, no 324153, du 10.6.2009.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Chacun des lots fera l'objet d'un contrat distinct. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le détail et les caractéristiques des besoins par lots figurent au CCAP no 16-49, CCTP et ses annexes no 1 à 4 jointes au DCE 16-49. L'accord-cadre est conclu pour la période 2017-2020 et prend effet à compter de sa date de notification 2017 pour la première année d'exécution du 1.4.2017 jusqu'au 31.12.2017. Sauf dénonciation expresse en courrier RAR par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois valable du 1.1.2018 au 31.12.2018 et pour la même durée annuelle en 2019 et 2020. Sa durée maximale reconduction comprise n'excédera pas 48 mois.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement santé public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_m3XB1JiLQE 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine mise en concurrence en 2020 pour la période 2021-2025.

Variantes: autorisées.

Exigence minimales: les candidats peuvent présenter une offre en variante à condition de répondre obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes pourront porter sur le conditionnement des produits, les tailles, les dimensions ou modèles disponibles à leur catalogue; si ces données sont plus avantageuses pour l'établissement.

prestations supplémentaires éventuelles: aucune option technique n'est prévue.

Lieu ou on peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE) et transmettre les plis: par voie électronique uniquement: plate-forme www.achatpublic.com ou https://www.achats-hopitaux.com /Rubrique « salle des marchés entreprise »).

Aucun dossier ne sera remis en main propre, par courriel ou courrier.

Les réponses électroniques peuvent être effectuées de manière dématérialisée sur cette plate-forme ou par voie papier ainsi qu'il suit:

Les offres rédigées en langue française devront parvenir sous pli cacheté à l'adresse indiquée ci-dessus:

— soit par voie postale en recommandé avec AR

— Soit par remise directe contre récépissé de 8:15 à 15:00 locales, du lundi au vendredi

Centre hospitalier universitaire La Réunion

Sud Réunion

Direction des travaux et des services techniques (DTST)

BP 350 — 97448 Saint-Pierre Cedex

Tél: 02.62.35.90.45 — fax: 02.62.35.90.35

courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr.

visite sur sites Facultative

Pour permettre aux candidats d'apprécier correctement le volume et l'état des installations objets de l'accord-cadre, la visite sur site est possible. Les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des travaux et des services techniques du GHSR tél: 02 62 35 93 76/90 45, fax: 02 62 35 90 35, courriel: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr. La visite sur site donnera lieu à une attestation de visite à remettre avec le dossier d'offres.

Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée « économiquement la plus avantageuse » conformément aux stipulations de l'article 62 du décret marchés publics, sur la base des critères pondérés énoncés ci-dessous:

Critère 1: Prix (40 %)

1.1 Coût de maintenance préventive (prise en charge + première année de maintenance et de conduite) 20 %

1.2 coût remplacement de split, Ventilo-Convecteurs et Cassette eau-glacée 20 %

Critère 2: valeur technique (60 %),

2.1 Organigramme de l'équipe (structure administrative, technique, logistique et commerciale) affectée à la prestation avec les CV (5 %)

2.2 Traitement Qualité d'eau (5 %)

2.3 Modalités de gestion des astreintes et moyens du candidat pour assurer efficacement la mission d'une manière générale (5 %)

2.4 Procédure de gestion et d'élimination des déchets (5 %)

2.5 Procédure de lutte contre la corrosion, entartrage et la légionellose (outillage, méthode ou procédé, produits utilisés accompagnées des fiches techniques) (15 %)

2.6 Planning d'exécution de la maintenance préventive prenant en compte les contraintes d'intervention en site occupé, (10 %)

2.7 Organisation de la prestation, la méthodologie, les procédures et modes opératoires pour les interventions en site hospitalier et occupé, notamment dans les zones à atmosphère contrôlé, les blocs opératoires, les salles blanches, les unités protégées (15 %)

Le candidat fournira son catalogue de produits avec ses prix: tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) pour les articles objets de l'accord-cadre avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais éventuellement proposé sur les produits y figurant dans les annexes CDPGF-Gamme de maintenance par lot.

Renseignements Complémentaires

Les candidats pourront obtenir tous renseignements sur demande écrite exclusivement via la plateforme de dématérialisation des achats du CHU: www.achatpublic.com par le biais du module « Échange avec l'organisme — questions/réponses ».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Felix Guyon, BP 2024
Commune postale: St-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Téléphone: +262 262924361 📞
Courrier électronique: www.greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 237-431640 (2016-12-05)

Informations complémentaires (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est composé de 2 lots donnant lieu à un accord cadre mono attributaire à marchés subséquents et à bons de commande de services attribué par lot, sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 4 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016: -Lot 1: Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment PFME et blocs opératoires du bâtiment h (cpv 50300000) -Lot 2: Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment Principal, TURBOH, pavillons 28 y compris les splits et monoblocs (CPV 50300000) Chacun des lots fera l'objet d'un contrat distinct. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le détail et les caractéristiques des besoins par lots figurent au CCAP no16-49, CCTP et ses annexes no1 à 4 jointes au DCE 16-49.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-005343
Se réfère à l'avis: 2016/S 237-431640
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les candidats sont informés de la modification des annexes CDPGF par lot relatives aux gammes de maintenances suite à des doublons et erreurs de frappe constatés dans les documents initialement mis en ligne soit: annexe CDPGF lot 1 (annexe 2) — annexe CDPGF lot 2 (annexe 3) Par conséquent: il est procédé à un avis rectificatif de la procédure — les nouvelles annexes sont ré adressées aux candidats par le biais de la plateforme des échanges sécurisées et mise en ligne à la disposition des candidats. La date limite de remise des offres pour ce dossier est prolongée jusqu'au mercredi 1.3.2017 à 9:00 (heure de Paris) soit 12:00 (heure locale Réunion) sans aucune autre modification du cahier des charges initial.

Source: OJS 2017/S 004-005343 (2017-01-03)

Avis d'attribution de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327683.57 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184534
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur: * Il s'agit d'un accord-cadre monoattributtaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 4 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le prix renseigné est indicatif et représente un estimatif prévisionnel annuel par lot attribué. publications antérieures réf. Interne: MAPA no16.46/ dtst / mb- gp/ tx up geriatrie st- joseph Date d'envoi de l'aapc à la publication: 07/11/2016 publication nationale BOAMP avis JO no16-160827 du 07/11/2016 Publication électronique profil acheteur: avis d'émission en ligne no3054791 du 07/11/2016 avis d'information JAL: Avis no611345 publié le 10/11/2016 dans le quotidien de la Reunion Modalités de consultation du contrat: sur place, après demande écrite auprès de la Direction des Travaux et des Services Techniques du CHU Sud Réunion et dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des installations de climatisation, ventilation du bâtiment Pfme et blocs opératoires du bâtiment h (cpv 50300000).

Description des options:

En cas de nécessité, les modifications non substantielles de l'accord cadre seront possible sur simple décision écrite du pouvoir adjudicateur dans les conditions exposées à l'article 139 du Décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et au CCAP 16-49; il pourra notamment avoir recours à des achats complémentaires de services et/ou à des achats de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Pfme et blocs opératoires du bâtiment H.

Bâtiment Principal, TURBOH, pavillons 28 y compris les splits et monoblocs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur:

* Il s'agit d'un accord-cadre monoattributtaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 4 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Le prix renseigné est indicatif et représente un estimatif prévisionnel annuel par lot attribué.

publications antérieures

réf. Interne: MAPA no16.46/ dtst / mb- gp/ tx up geriatrie st- joseph

Date d'envoi de l'aapc à la publication: 07/11/2016

publication nationale BOAMP avis JO no16-160827 du 07/11/2016

Publication électronique profil acheteur: avis d'émission en ligne no3054791 du 07/11/2016

avis d'information JAL: Avis no611345 publié le 10/11/2016 dans le quotidien de la Reunion

Modalités de consultation du contrat: sur place, après demande écrite auprès de la Direction des Travaux et des Services Techniques du CHU Sud Réunion et dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Reunion
Adresse postale: 27 rue Felix Guyon BP 2024
Commune postale: St Denis Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du ta de Saint Denis
Source: OJS 2017/S 094-184534 (2017-05-12)

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