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Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture d'ouvrages étrangers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dawson

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-27	Avis de marché
2016-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Fourniture d'ouvrages étrangers quantité prévisionnelle annuelle: 123 unités.Le marché issu de la présente consultation est lancé sans montant minimum.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-032927
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16-105. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.3.2016. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1). Critères d'attribution: — critère 1 (coefficient: 60 %): Qualité du dossier technique, — sous-critère a: logistique mise à disposition pour effectuer la prestation (pondération: 30 %), — sous-critère b: qualité du support mis à disposition des utilisateurs pour leur recherche d'ouvrage (pondération: 30 %), — sous-critère c: suivi des commandes et de la livraison (pondération: 20 %), — sous-critère d: délai de livraison des ouvrages (pondération 20 %), — critère 2 (coefficient: 40 %): Prix. L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics. Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante. L'unité monétaire est l'euro. Le marché est conclu pour la période allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2018. Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 1.1.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16-105. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 1.3.2016.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).

Critères d'attribution:

— critère 1 (coefficient: 60 %): Qualité du dossier technique,

— sous-critère a: logistique mise à disposition pour effectuer la prestation (pondération: 30 %),

— sous-critère b: qualité du support mis à disposition des utilisateurs pour leur recherche d'ouvrage (pondération: 30 %),

— sous-critère c: suivi des commandes et de la livraison (pondération: 20 %),

— sous-critère d: délai de livraison des ouvrages (pondération 20 %),

— critère 2 (coefficient: 40 %): Prix.

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante.

L'unité monétaire est l'euro.

Le marché est conclu pour la période allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2018. Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 1.1.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'ouvrages étrangers.
Quantité ou étendue:

Fourniture d'ouvrages étrangers quantité prévisionnelle annuelle: 123 unités.

Le marché issu de la présente consultation est lancé sans montant minimum.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Durée de l'accord: 29 mois
Numéro de référence: ACHAT 16/105
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire Dc1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et le taux de remise contractualisé est ferme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 29
Période de validité de l'offre: 80 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: qualité du dossier technique (60)
2. Critère 2: prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du général Leclerc
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 16/105
Informations complémentaires

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).

Critères d'attribution:

— critère 1 (coefficient: 60 %): Qualité du dossier technique,

— sous-critère a: logistique mise à disposition pour effectuer la prestation (pondération: 30 %),

— sous-critère b: qualité du support mis à disposition des utilisateurs pour leur recherche d'ouvrage (pondération: 30 %),

— sous-critère c: suivi des commandes et de la livraison (pondération: 20 %),

— sous-critère d: délai de livraison des ouvrages (pondération 20 %),

— critère 2 (coefficient: 40 %): Prix.

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante.

L'unité monétaire est l'euro.

Le marché est conclu pour la période allant de la date de notification jusqu'au 30.9.2018. Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 1.1.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de pub pour la consultation suivante: septembre 2017.
Source: OJS 2016/S 021-032927 (2016-01-27)

Avis d'attribution de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ACHC163202
Brève description: Fourniture d'ouvrages étrangers pour l'APHP.
Valeur totale du marché: 38396.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Contact
Courrier électronique: secretariat.direction@aca.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165935
Se réfère à l'avis: 2016/S 021-032927
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Marché conclu pour la période allant de la date de notification soit le 9.5.2016 au 30.9.2018 résiliable à la seule initiative de l'APHP à compter du 1.1.2018 et ce sans indemnités. Marché passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 38 396,14 EUR HT soit 40 507,92 EUR TTC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché conclu pour la période allant de la date de notification soit le 9.5.2016 au 30.9.2018 résiliable à la seule initiative de l'APHP à compter du 1.1.2018 et ce sans indemnités.

Marché passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 38 396,14 EUR HT soit 40 507,92 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 093-165935 (2016-05-11)

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