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Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SICAH

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Matériel de désinfection

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-16	Avis de marché
2016-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de désinfection
Quantité ou étendue:

Fourniture de bacs de pré désinfection quantité prévisionnelle annuelle: 353 unités.La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 10 % du montant financier annuel.L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de désinfection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057924
Se réfère à l'avis: 2015/S 186-336791
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com (ou directement https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp&v=1&selected=0) sous la référence achat 16-100 La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.4.2016 à 16:00. La date limite de réponse pour l'AP-HP est le 6.4.2016. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à achat -cech- CHU de Bicêtre — bâtiment portail des champs — porte 75 — 78 rue du Général Leclerc — 94270 Le Kremlin-Bicêtre — à l'attention de Mme Michel jusqu'au 15.4.2016 à 16:00. Critères d'attribution — critère 1 (coefficient: 55 %): prix — critère 2 (coefficient: 45 %): qualité des produits proposés — sous-critère a: aspect technique (pondération: 40 %) — sous-critère b: analyse des échantillons (pondération: 60 %) L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics. Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante. L'unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com (ou directement https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp&v=1&selected=0) sous la référence achat 16-100

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.4.2016 à 16:00.

La date limite de réponse pour l'AP-HP est le 6.4.2016.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à achat -cech- CHU de Bicêtre — bâtiment portail des champs — porte 75 — 78 rue du Général Leclerc — 94270 Le Kremlin-Bicêtre — à l'attention de Mme Michel jusqu'au 15.4.2016 à 16:00.

Critères d'attribution

— critère 1 (coefficient: 55 %): prix

— critère 2 (coefficient: 45 %): qualité des produits proposés

— sous-critère a: aspect technique (pondération: 40 %)

— sous-critère b: analyse des échantillons (pondération: 60 %)

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante.

L'unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection non autoclavables
Brève description: Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection non autoclavables.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 252 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché éventuellement résiliable à compter du 31.3.2020 à la seule initiative de l'APHP et ce sans indemnités.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection autoclavables
Brève description: Fourniture et livraison de bacs de pré désinfection autoclavables.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 101 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché éventuellement résiliable à compter du 31/03/2020 à la seule initiative de l'APHP et ce sans indemnités.

Quantité ou étendue:

Fourniture de bacs de pré désinfection quantité prévisionnelle annuelle: 353 unités.

La partie articles listés est estimée à 90 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 10 % du montant financier annuel.

L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Numéro de référence: ACHAT 16/100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique-Hôpitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 (art. 57 Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014) et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (55)
2. Critère 2: qualité des produits proposés (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp&v=1&selected=0 🌏
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp 🌏
Nom: Assistance publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hoteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Mme la directice d'achat
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp 🌏
Nom: Assistance publique Hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_DS7u4mkPOp&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 16/100
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 186-336791
Informations complémentaires

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.4.2016 à 16:00.

La date limite de réponse pour l'AP-HP est le 6.4.2016.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à achat -cech- CHU de Bicêtre — bâtiment portail des champs — porte 75 — 78 rue du Général Leclerc — 94270 Le Kremlin-Bicêtre — à l'attention de Mme Michel jusqu'au 15.4.2016 à 16:00.

Critères d'attribution

— critère 1 (coefficient: 55 %): prix

— critère 2 (coefficient: 45 %): qualité des produits proposés

— sous-critère a: aspect technique (pondération: 40 %)

— sous-critère b: analyse des échantillons (pondération: 60 %)

L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le présent appel d'offres est lancé sans possibilité de variante.

L'unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de pub pour la consultation suivante: septembre 2019.
Source: OJS 2016/S 036-057924 (2016-02-16)

Avis d'attribution de marché (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16/100
Brève description: Fourniture et livraison de bacs de pré-désinfection.
Valeur totale du marché: 283422.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de désinfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312341
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057924
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs de pré-désinfection non autoclavables
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du…

… siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

… Siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 174-312341 (2016-09-07)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (15)