16-036 — Tierce maintenance multi-applications CEA Grenoble

CEA/Grenoble

Le CEA Grenoble souhaite confier à une société spécialisée en exploitation, en maintenance et en support informatique, les tâches liées:
— au maintien en conditions opérationnelles de ses applications,
— à la maintenance préventive, adaptative et corrective de ces éléments,
— ainsi que celles liées au support aux utilisateurs du système d'information du site CEA/Grenoble et des sites qui lui sont rattachés.
La durée ferme du marché est de 36 mois.
Le marché peut être prolongé de 2 années supplémentaires par affermissement de deux tranches optionnelles d'un an chacune.
Une option de réversibilité de 3 mois, en sus des délais indiqués ci-dessus est également prévue.
Un certain nombre d'options pourront être apportées et précisées autant que de besoin dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-14 Avis de marché
2017-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Quantité ou étendue:
Une quarantaine d'applications dans des domaines techniques très hétérogènes et fonctionnels divers: GPAO, GMAO (Control Maestro, Maximo), Workflow (LiveCycle/AEM Forms), CMS Modx, SharePoint et dans des langages variés (WEB .net/SQL, PHP/MySQL, Excel, Access,...).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.millias@cea.fr 📧
Téléphone: 04.38.78.47.49 📞
Fax: 04.38.78.50.60 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-026117
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
II.2.3) Reconduction: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Nombre de reconductions éventuelles: 2 fois un an. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités de transmission des candidatures: Les candidatures seront transmises soit: — en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AAPC: 16-036» à l'attention d'Isabelle Millias à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — bât. C4 — pièce 402 A — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»; 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite confier à une société spécialisée en exploitation, en maintenance et en support informatique, les tâches liées:
— au maintien en conditions opérationnelles de ses applications,
— à la maintenance préventive, adaptative et corrective de ces éléments,
— ainsi que celles liées au support aux utilisateurs du système d'information du site CEA/Grenoble et des sites qui lui sont rattachés.
La durée ferme du marché est de 36 mois.
Le marché peut être prolongé de 2 années supplémentaires par affermissement de deux tranches optionnelles d'un an chacune.
Une option de réversibilité de 3 mois, en sus des délais indiqués ci-dessus est également prévue.
Un certain nombre d'options pourront être apportées et précisées autant que de besoin dans le dossier de consultation.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AAPC-16-036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble
INES/Bourget-du-Lac
Conditions d'accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers».
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché classifié de niveau «Confidentiel Défense» au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.
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Les candidats doivent impérativement fournir:
— soit une attestation d'une décision d'habilitation au niveau requis en cours de validité,
— soit un dossier de demande d'habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de Mme Véronique Barbier tél. 04.38.78.95.20; Mail: veronique.barbier@cea.fr ; Adresse: CEA Grenoble — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble Cedex 9).
L'attestation ou le dossier de demande d'habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «réf AAPC-16-036» sous format papier en original, à Mme Véronique Barbier (citée supra) avant la date figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.
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Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement momentané d'entreprises ou de sous-traitants pressentis parles candidats audit marché.
Le marché nécessite la divulgation d'informations ou supports, classifiés ou non, comportant la mention «Spécial France». En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue.
À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 05
Nombre maximum de candidats: 07
Critères objectifs de sélection:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité technique (90 %):
— capacité professionnelle (qualifications, attestations de bonne exécution... ) (10 %),
— références (pertinence et adéquation avec l ’objet du marché) (30 %),
— aptitude technique (moyens humains, moyens matériels... ) (30 %),
— organisation en matière d'assurance qualité (20 %),
— capacité financière (10 %).
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Période de validité de l'offre: 09 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Millias
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats — Isabelle Millias bât. C4 — pièce 402 A téléphone: 04.38.78.47.49 fax: 04.38.78.50.60 / prescripteur technique — M. Franck Serfon — bât. L 1 — pièce 328 téléphone: 04.38.78.13.52

Référence
Dates
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC-16-036
Informations complémentaires
II.2.3) Reconduction:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 2 fois un an.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir — AAPC: 16-036» à l'attention d'Isabelle Millias à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — bât. C4 — pièce 402 A — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
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— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante:
https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04.72.60.70.12 📞
Fax: 04 72 60 72 38 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Marché renouvelable
janvier 2021
Source: OJS 2016/S 017-026117 (2016-01-14)
Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite confier à une société spécialisée en exploitation, en maintenance et en support informatique, Les tâches liées: — au maintien en conditions opérationnelles de ses applications, — à la maintenance préventive, adaptative et corrective de ces éléments, — ainsi que celles liées au support aux utilisateurs du système d'information du site CEA/Grenoble et des sites qui lui sont rattachés. La durée ferme du marché est de 36 mois. Le marché peut être prolongé de 2 années supplémentaires par affermissement de 2 tranches optionnelles de 1 an chacune. Une option de réversibilité de 3 mois, en sus des délais indiqués ci-dessus est également prévue.
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Valeur totale du marché: 4347665.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 438784749 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-110159
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-026117
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le montant indiqué au paragraphe II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) est un montant estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite confier à une société spécialisée en exploitation, en maintenance et en support informatique, Les tâches liées:
Le marché peut être prolongé de 2 années supplémentaires par affermissement de 2 tranches optionnelles de 1 an chacune.
Une quarantaine d'applications dans des domaines techniques très hétérogènes et fonctionnels divers: GPAO, GMAO (Control Maestro, Maximo), Workflow (LiveCycle/AEM Forms), CMS Modx, SharePoint et dans des langages variés (WEB.net/SQL, PHP/MySQL, Excel, Access,...).
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Informations complémentaires:
Le montant indiqué au paragraphe II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) est un montant estimatif.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
INES/Bourget-du-Lac.
Conditions d'accès réglementées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre détaillé de la façon suivante
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Organisation projet et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Profil et compétences des intervenants
Industrialisation en continu
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Prise en compte du contexte spécifique du CEA Grenoble
Critère de coût: Condition financière de l'offre sur la base d'un scénario établi par le CEA
Pondération du coût: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué au paragraphe V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) est un montant estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 059-110159 (2017-03-22)
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