16/021

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture et livraison de crachoirs, boites à dentiers, gélifiant, accessoires de toilette, produits d'hygiène corporelle et bucco-dentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-24	Avis de marché
2016-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de soins personnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de soins personnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103653
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante :https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 16/021 la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 03/05/2016. Remise DES Plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées à l' article 5 du RC. Ils sont à remettre obligatoirement jusqu'au 19.5.2016 à 16:00 à achat chu de Bicêtre -Bâtiment Portail Des Champs-Porte 75 -78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicetre a l'attention de Mme Michel jusqu'au 19.5.2016 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Critères d«attribution lot no1 — critère 1 (coefficient: 60 %): Prix — critère 2 (coefficient: 40 %): Qualité des produits proposés — sous-critère a: Analyse technique (pondération: 100 %) lots no 2 et 3 — critère 1 (coefficient: 40 %): Prix — critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés le critère » qualité des produits proposés « est composé des sous-critères suivants, qui seront présents ou non selon l'article. Sous critères soit Analyse technique 25 %, Qualité des échantillons 35 % et Santé et sécurité de l'utilisateur 40 % soit Analyse technique 30 % et Qualité des échantillons 70 % en l'absence d' analyse santé et sécurité. lot no4 — critère 1 (coefficient: 40 %): Prix — critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés — sous-critère a: Analyse technique (pondération: 30 %) — sous-critère b: Qualité des échantillons (pondération: 70 %) les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note < à 1 sur l'un des items seront éliminés. L' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics. L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé avec possibilité de variante. La réponse à l'offre de base demeure obligatoire. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 3.10.2016 au 31.3.2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l» Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à compter du 30.9.2019. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante :https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 16/021 la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 03/05/2016.

Remise DES Plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation):

les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés

électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers

contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation):

les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées à l' article 5 du RC. Ils sont à remettre obligatoirement jusqu'au 19.5.2016 à 16:00 à achat chu de Bicêtre -Bâtiment Portail Des Champs-Porte 75 -78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicetre a l'attention de Mme Michel jusqu'au 19.5.2016 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Critères d«attribution

lot no1

— critère 1 (coefficient: 60 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 40 %): Qualité des produits proposés

— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 100 %)

lots no 2 et 3

— critère 1 (coefficient: 40 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés

le critère » qualité des produits proposés « est composé des sous-critères suivants, qui seront présents ou non selon l'article.

Sous critères

soit Analyse technique 25 %, Qualité des échantillons 35 % et Santé et sécurité de l'utilisateur 40 %

soit Analyse technique 30 % et Qualité des échantillons 70 % en l'absence d' analyse santé et sécurité.

lot no4

— critère 1 (coefficient: 40 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés

— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 30 %)

— sous-critère b: Qualité des échantillons (pondération: 70 %)

les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note < à 1 sur l'un des items seront éliminés.

L' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé avec possibilité de variante. La réponse à l'offre de base demeure obligatoire. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 3.10.2016 au 31.3.2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l» Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à compter du 30.9.2019.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de crachoirs, boites à dentiers, gélifiant, accessoires de toilette, produits d'hygiène corporelle et bucco-dentaire.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant
Brève description: Lot 1: Fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 308 500 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage
Brève description: Lot 2: Fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 197 380 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de produits de toilette et de soins corporels
Brève description: Lot 3: Fourniture de produits de toilette et de soins corporels.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles: 440 500 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Fourniture de produits d'hygiène bucco-dentaire
Brève description: Lot 4: Fourniture de produits d'hygiène bucco-dentaire.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 459 000 unités.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 16/021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas

le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. . En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-20 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1: critère 1: Prix (60)
2. Lot no1: critère 2: Qualité des produits proposés (40)
3. Lots no2, 3 et 4: critère 1: Prix (40)
4. Lots no2, 3 et 4: critère 2: Qualité des produits proposés (60)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: achat

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d' achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Mme la directrice d'achat
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 78 rue du général Leclerc
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16/021
Informations complémentaires

Remise DES Plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation):

les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés

électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers

contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation):

les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées à l' article 5 du RC. Ils sont à remettre obligatoirement jusqu'au 19.5.2016 à 16:00 à achat chu de Bicêtre -Bâtiment Portail Des Champs-Porte 75 -78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicetre a l'attention de Mme Michel jusqu'au 19.5.2016 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Critères d«attribution

lot no1

— critère 1 (coefficient: 60 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 40 %): Qualité des produits proposés

— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 100 %)

lots no 2 et 3

— critère 1 (coefficient: 40 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 60 %): Qualité des produits proposés

le critère » qualité des produits proposés « est composé des sous-critères suivants, qui seront présents ou non selon l'article.

Sous critères

soit Analyse technique 25 %, Qualité des échantillons 35 % et Santé et sécurité de l'utilisateur 40 %

soit Analyse technique 30 % et Qualité des échantillons 70 % en l'absence d' analyse santé et sécurité.

lot no4

— sous-critère a: Analyse technique (pondération: 30 %)

— sous-critère b: Qualité des échantillons (pondération: 70 %)

les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note < à 1 sur l'un des items seront éliminés.

L' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

L'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé avec possibilité de variante. La réponse à l'offre de base demeure obligatoire. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 3.10.2016 au 31.3.2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l» Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à compter du 30.9.2019.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103653 (2016-03-24)

Avis d'attribution de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de crachoirs, boites à dentiers, gélifiant, accessoires de toilette, produits d'hygiène corporelle et Bucco-Dentaire.

Valeur totale du marché: 2203077.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de soins personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354944
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103653
Numéro JO-S: 197

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant
Brève description: Lot 1: fourniture de crachoirs, boites à dentiers et gélifiant.
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage
Brève description: Lot 2: fourniture d' accessoires de toilette et nécessaire de rasage.
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de produits de toilette et de soins corporels
Lot 4: fourniture de produits d'hygiène Bucco-Dentaire
Brève description: Lot 4: fourniture de produits d'hygiène Bucco-Dentaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du…

… siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

… Siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 197-354944 (2016-10-07)

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