16/002

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de matériaux de construction, bois et dérivés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carestia
• Point P

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché
2016-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de construction, de bois et dérivés, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris à l'exclusion des hôpitaux marins d'Hendaye et de San-Salvadour — quantité prévisionnelle annuelle pour le lot n° 1 — fourniture de matériaux de construction: 2 189 unités et 1 778 mètres carrés.Pour le lot n° 2 — fourniture de bois et dérivés: 5 473 unités/mètres linéaires — 5 656 mètres carrés.L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.la durée du marché est comprise pour la période allant de la date du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2020.éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris, à compter du 28.2.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018248
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_URDocGrv4N Sous la référence ACHAT 16-002 La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 29.2.2016. Forme du marché: Le marché résulte d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24 du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Durée du marché: Le marché est conclu pour la période allant du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2020. Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 28.2.2020, et ce sans indemnités. Si l'assistance publique — hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire par lettre de la directrice d'achat en recommandé avec accusé de réception au plus tard un mois avant la date effective de résiliation. En application de l'article 77.i, le titulaire est engagé pour le montant maximum et la personne publique pour le montant minimum. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence: Pour le lot n° 1: fourniture de matériaux de construction. — critère 1 (coefficient: 80 %): prix — sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 63 %) — sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 37 %) — critère 2 (coefficient: 20 %): Organisation logistique et documentation — sous-critère a: Organisation logistique (pondération: 40 %) — sous-critère b: Qualité de la documentation (pondération: 30 %) — sous-critère c: Catalogue (pondération: 30 %) Pour le lot n° 2: fourniture de bois et dérivés. critère no 1 — prix (coefficient: 80 %). — sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 60 %) — sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 40 %) — critère n° 2 — organisation logistique et documentation (coefficient: 15 %): — sous-critère a: Organisation logistique (pondération: 40 %) — sous-critère b: Qualité de la documentation (pondération: 30 %) — sous-critère c: Catalogue (pondération: 30 %) — critère n° 3 — développement durable (coefficient: 5 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_URDocGrv4N

Sous la référence ACHAT 16-002

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 29.2.2016.

Forme du marché:

Le marché résulte d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24 du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Durée du marché:

Le marché est conclu pour la période allant du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2020.

Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 28.2.2020, et ce sans indemnités.

Si l'assistance publique — hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire par lettre de la directrice d'achat en recommandé avec accusé de réception au plus tard un mois avant la date effective de résiliation.

En application de l'article 77.i, le titulaire est engagé pour le montant maximum et la personne publique pour le montant minimum.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence:

Pour le lot n° 1: fourniture de matériaux de construction.

— critère 1 (coefficient: 80 %): prix

— sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 63 %)

— sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 37 %)

— critère 2 (coefficient: 20 %): Organisation logistique et documentation

— sous-critère a: Organisation logistique (pondération: 40 %)

— sous-critère b: Qualité de la documentation (pondération: 30 %)

— sous-critère c: Catalogue (pondération: 30 %)

Pour le lot n° 2: fourniture de bois et dérivés.

critère no 1 — prix (coefficient: 80 %).

— sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 60 %)

— sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 40 %)

— critère n° 2 — organisation logistique et documentation (coefficient: 15 %):

— sous-critère a: Organisation logistique (pondération: 40 %)

— sous-critère b: Qualité de la documentation (pondération: 30 %)

— sous-critère c: Catalogue (pondération: 30 %)

— critère n° 3 — développement durable (coefficient: 5 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de construction, bois et dérivés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de construction
Brève description: Fourniture de matériaux de construction.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles prévisionnelles totales: 2 189 unités et 1 778 m².
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot n° 1: la partie listée (BPU) est estimée à 63 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel (HBPU) est estimé à 37 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bois et dérivés
Brève description: Fourniture de bois et dérivés.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles prévisionnelles totales: 5 473 unités/mètres linéaires — 5 656 m².
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot n° 2: la partie listée (BPU) est estimée à 60 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel (HBPU) est estimé à 40 %.

Quantité ou étendue:

Pour le lot n° 2 — fourniture de bois et dérivés: 5 473 unités/mètres linéaires — 5 656 mètres carrés.

L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

la durée du marché est comprise pour la période allant de la date du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2020.

éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris, à compter du 28.2.2020.

Numéro de référence: ACHAT 16/002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique-hôpitaux de Paris à l'exclusion des hôpitaux marins d'Hendaye et de San-Salvadour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE (art. 57 directive 2014/24) et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires, et révisables annuellement conformément à l'article 3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 165 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1 et 2: critère 1: prix (80)
2. Lot n° 1: critère 2: organisation logistique et documentation (20)
3. Lot n° 2: critère 2: organisation logistique et documentation (15)
4. Lot n° 2: critère 3: développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_URDocGrv4N 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
URL pour informations complémentaires: https://www.achatshopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatshopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatshopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 16/002
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_URDocGrv4N

Sous la référence ACHAT 16-002

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 29.2.2016.

Forme du marché:

Le marché résulte d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la directive 2014/24 du 26.2.2014 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Durée du marché:

Le marché est conclu pour la période allant du 1.9.2016 jusqu'au 31.8.2020.

Il sera résiliable à l'initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris à compter du 28.2.2020, et ce sans indemnités.

Si l'assistance publique — hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire par lettre de la directrice d'achat en recommandé avec accusé de réception au plus tard un mois avant la date effective de résiliation.

En application de l'article 77.i, le titulaire est engagé pour le montant maximum et la personne publique pour le montant minimum.

Remise des plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15.6.2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence:

Pour le lot n° 1: fourniture de matériaux de construction.

— critère 1 (coefficient: 80 %): prix

— sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 63 %)

— sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 37 %)

— critère 2 (coefficient: 20 %): Organisation logistique et documentation

— sous-critère a: Organisation logistique (pondération: 40 %)

— sous-critère b: Qualité de la documentation (pondération: 30 %)

— sous-critère c: Catalogue (pondération: 30 %)

Pour le lot n° 2: fourniture de bois et dérivés.

critère no 1 — prix (coefficient: 80 %).

— sous-critère a: analyse des produits listés aux annexes financières (pondération 60 %)

— sous-critère b: analyse portant sur une sélection de produits catalogue (pondération 40 %)

— critère n° 2 — organisation logistique et documentation (coefficient: 15 %):

— critère n° 3 — développement durable (coefficient: 5 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de publicité pour la consultation suivante: juin 2019.
Source: OJS 2016/S 013-018248 (2016-01-15)

Avis d'attribution de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 832 152 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282464
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018248
Numéro JO-S: 156

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de construction pour l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation logistique et documentation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282464 (2016-08-12)

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