Zol10

CHU Bordeaux

Fourniture d'acide zolédronique 5mg inj, au Groupement de commande des CHU et principaux CH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-05 Avis de marché
2015-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, avec des quantités estimatives.Le marché est conclu pour la période allant de la date de notification (qui ne saurait être antérieure au 31.5.2015) au 31/5/16. Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter du 1/6/16. Ll ne pourra être reconduit au-delà de 1 fois (soit jusqu'au 31/5/17).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie.sud@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 5557656284 📞
Fax: +33 557656459 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158556
Se réfère à l'avis: 2015/S 39-066251
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les quantités sont estimatives sans aucun caractère contractuel. La centrale d'achat du GCS Uniha sera adhérente. Les quantités estimatives ci-dessous correspondent à la 1ère période d'exécution: Acide zolédronique 5mg inj - qté estimative 1ère période: 2 828. Suite du III.2.1. : le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes Uniha. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des plis sur support papier se font à l'adresse indiquée sur présent avis ou par voie dématérialisée sur le site: https: // www.achats-hopitaux.com Le candidat doit fournir 5 iconographies demandées pour chaque article pour lequel il adresse une offre. L'Absence de réception des iconographies exigées à la date et heure limites de réception des offres visées à l'article 11 du Chapitre IV du présent Règlement de Consultation, entraînera le rejet del'offre correspondante du candidat. Unité monétaire: euro. Le CHU de Bordeaux agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes composé des établissements suivants: CHRU d'Amiens, CHU d'Angers, CHU de Bordeaux, CH de Briey, CHRU de Caen, CHU de Clermont-Ferrand, CH de Dieppe, CHU de Dijon, CH de Doullens, CH d'Elbeuf-Louviers, CHRU de Grenoble, CH de la Roche-sur-Yon, CH du Mans, CH de Libourne, CHRU de Lille, hospices civils de Lyon, AP-H de Marseille, CHU de Martinique, CHR de Metz-Thionville, CHU de Nancy, CHU de Nantes, CHU de Nîmes, hôpital Nord Franche Comté, CH de Perpignan, CHRU de Poitiers, CH de Pontoise, CH de Quimper, CHRU de Reims, CHU Rennes, CHD Saint-Denis de la Réunion, CHRU de Saint-Étienne, hôpitaux universitaires de Strasbourg, CHU de Toulouse, CHRU de Tours, CH de Troyes, Centrale d'achat Uniha. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'acide zolédronique 5mg inj, au Groupement de commande des CHU et principaux CH.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics en mono-titularisation, sans minimum ni maximum, avec des quantités estimatives.
Le marché est conclu pour la période allant de la date de notification (qui ne saurait être antérieure au 31.5.2015) au 31/5/16. Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter du 1/6/16. Ll ne pourra être reconduit au-delà de 1 fois (soit jusqu'au 31/5/17).
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: ZOL10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies des CHU et principaux CH.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remet à l'appui de sa candidature les documents suivants:
1. La lettre de candidature (formulaire Dc1) et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée, datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant:
— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel),
— l'objet de la candidature,
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
2. Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complété des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;
— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chacun des adhérents du Groupement de commandes, paiement par virement administratif sous 50 jours.
Les prix sont unitaires et fermes la 1ère année puis révisables la 2° année.
Le titulaire devra adresser ses nouveaux tarifs fournisseur au moins 120 jours ouvrables avant la date d'effet du nouveau prix. Il doit fournir ses nouveaux tarifs accompagnés d'une note et de tout document permettant de justifier l'évolution du prix.
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Clause butoir:
L'augmentation induite par le nouveau barème ne pourra pas excéder le taux de progression de l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) voté par la loi de financement de sécurité sociale et applicable en 2016.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme juridique n'est imposée aux soumissionnaires pour le dépôt des candidatures et des offres par les candidats. Toutefois, si le soumissionnaire se présente sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques, ce dernier pourra être amené à revêtir la forme du groupement conjoint après l'attribution des marchés, conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Intérêt thérapeutique technique et environnemental, prestations du fournisseur (Sécurité d'approvisionnement documentée par produit par le pharmacien responsable en France: 5, tolérance et sécurité d'emploi: 5, Présentation: composition dont excipients, conditionnement dont conditionnement unitaire, lisibilité étiquetage, traçabilité, facilité d'utilisation pour la préparation et l'administration: 10, Prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires: 10 ) (30)
2. Critère 2: Economique (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Unité d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux
Mme Petiteau-Moreau Francoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Unité d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux
Adresse postale: avenue de Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Point de contact: Groupe hospitalier Sud
Téléphone: +33 557656284 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Mme Petiteau-Moreau Françoise
Nom: Unité d'achat des médicaments
Point de contact: Pharmacie CHU Haut Leveque
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cxxx.xxx@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ZOL10
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 39-066251
Informations complémentaires
Les quantités sont estimatives sans aucun caractère contractuel.
La centrale d'achat du GCS Uniha sera adhérente.
Les quantités estimatives ci-dessous correspondent à la 1ère période d'exécution:
Acide zolédronique 5mg inj - qté estimative 1ère période: 2 828.
Suite du III.2.1. : le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes Uniha.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des plis sur support papier se font à l'adresse indiquée sur présent avis ou par voie dématérialisée sur le site: https: // www.achats-hopitaux.com
Le candidat doit fournir 5 iconographies demandées pour chaque article pour lequel il adresse une offre. L'Absence de réception des iconographies exigées à la date et heure limites de réception des offres visées à l'article 11 du Chapitre IV du présent Règlement de Consultation, entraînera le rejet del'offre correspondante du candidat.
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Unité monétaire: euro.
Le CHU de Bordeaux agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes composé des établissements suivants: CHRU d'Amiens, CHU d'Angers, CHU de Bordeaux, CH de Briey, CHRU de Caen, CHU de Clermont-Ferrand, CH de Dieppe, CHU de Dijon, CH de Doullens, CH d'Elbeuf-Louviers, CHRU de Grenoble, CH de la Roche-sur-Yon, CH du Mans, CH de Libourne, CHRU de Lille, hospices civils de Lyon, AP-H de Marseille, CHU de Martinique, CHR de Metz-Thionville, CHU de Nancy, CHU de Nantes, CHU de Nîmes, hôpital Nord Franche Comté, CH de Perpignan, CHRU de Poitiers, CH de Pontoise, CH de Quimper, CHRU de Reims, CHU Rennes, CHD Saint-Denis de la Réunion, CHRU de Saint-Étienne, hôpitaux universitaires de Strasbourg, CHU de Toulouse, CHRU de Tours, CH de Troyes, Centrale d'achat Uniha.
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Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Code postal: 33063
Source: OJS 2015/S 088-158556 (2015-05-05)
Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 667 305 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316460
Se réfère à l'avis: 2015/S 88-158556
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Référence de la publication au BOAMP: Annonce n Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Novartis Pharma
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Source: OJS 2015/S 174-316460 (2015-09-04)