Viandes, charcuteries et hachés

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no201-24 du 26.2.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-11 Avis de marché
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 8 lots traités par marchés séparés:Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement.Chapitre 2: «Charcuteries standards, hachés et jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation et son annexe no1.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206496
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: — critères qualitatifs des produits seront évalués sur la base des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6 — l'Offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4 renseignements administratifs: Hôpitaux civils de Colmar, pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau, correspondant administratif: M. Philippe Grosset, correspondant technique: M. Nicolas Willer, 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no201-24 du 26.2.2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: 1.1 — viande de boucherie (boeuf, veau, agneau).
Numéro du lot: 2
Brève description: 1.2 — porc frais.
Numéro du lot: 3
Brève description: 1.3 — porc salé et fumé.
Numéro du lot: 4
Brève description: 1.4 — jambon et épaule cuits salés.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1.5 — volailles et lapins frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2.1 — charcuterie: produit standards.
Numéro du lot: 7
Brève description: 2.2 — viandes et poissons hachés fins ou moulinés et/ou cuisinés sans sel.
Numéro du lot: 8
Brève description: 2.3 — jambon sans adjonction de sel.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 8 lots traités par marchés séparés:
Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement.
Chapitre 2: «Charcuteries standards, hachés et jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.
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Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation et son annexe no1.
Numéro de référence: FC.2015.056
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Civils de Colmar — réception alimentaire — 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 — ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:
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— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée.
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 — ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires révisables pour le chapitre 1, et prix fermes jusqu'au 31/12/2015 puis révisables pour le chapitre 2, conformément à l'article 9 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux Civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2015.056)
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux no213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2015.056
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: — critères qualitatifs des produits seront évalués sur la base des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6
— l'Offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4
renseignements administratifs:
Hôpitaux civils de Colmar, pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau, correspondant administratif: M. Philippe Grosset, correspondant technique: M. Nicolas Willer, 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex
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Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 114-206496 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 133,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381152
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206496
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Lot 6 — Entreprise produits de la Cigogne Montant HT de 41 270,99 EUR à 50 442,32 EUR. Lot 7 — Entreprise CHARAL Montant HT de 60 961,50 EUR à 74 508,50 EUR. Lot 8 — Entreprise SOBOVIA Montant HT de 2 475 EUR à 3 025 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Les montants indiqués sont annuels. Critères d'attributions: L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: — Critères qualitatifs des produits seront évalués sur la base des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6 — L'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-89918, mise en ligne le 12.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Charal
Adresse postale: rue du Trou aux Serpents
Commune postale: Metz
Code postal: 57052

2️⃣
Nom: Charcuterie du Val d'Argent
Adresse postale: rue du Hahnenberg
Commune postale: Scherwiller
Code postal: 67750

3️⃣

4️⃣
Nom: SAS Bernard — Groupe Floc'H
Adresse postale: Kerbethune — Moréac
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501

5️⃣
Nom: Volailles Siebert
Adresse postale: 1 rue Erlen
Commune postale: Ergersheim
Code postal: 67120

6️⃣
Nom: Produits de la Cigogne
Adresse postale: 13 rue de la Forge
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

7️⃣

8️⃣
Nom: Sobovia
Adresse postale: 8 rue du Thal
Commune postale: Obernai
Code postal: 67213
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Source: OJS 2015/S 210-381152 (2015-10-26)
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Fournisseurs:
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