Utilisation d'un système de fax en ligne par les services de la direction générale des finances publiques (Dgfip)

Direction générale finances publiques

Utilisation d'un système de fax en ligne par les services de la direction générale des finances publiques (Dgfip).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-08 Avis de marché
2016-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de fax
Quantité ou étendue:
Mise en place d'un dispositif de fax en ligne sécurisé en remplacement des fax traditionnels installés dans les structures des directions et services déconcentrés ou spécialisés situés en France Métropolitaine (Corse incluse).Le dispositif de Fax En Ligne (Fel) devra permettre l'envoi et la réception des fax via la messagerie de la Dgfip.Le titulaire devra être en mesure d'assurer le trafic relatif à un maximum de 5000 lignes fax dont la moyenne mensuelle, en rythme de croisière, est estimée à 500 000 fax (entrants et sortants).1 690 000
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Valeur totale du marché: 1 690 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de fax 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction générale finances publiques
Adresse postale: 10 rue Auguste Blanqui
Code postal: 93186
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Courrier électronique: bureau.fsup-montreuilpoleachat@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141635123 📞
Fax: +33 141635098 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323743
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La procédure est celle de l'article 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive européenne, et d'un marché à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics. Obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation (Dce) est disponible sur la PLACE à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr. Il peut être téléchargé de façon anonyme, mais l'entreprise ne pourra alors pas être prévenue automatiquement en cas de modification ou de complément apporté au Dce. Il est donc fortement conseillé aux candidats de remplir le formulaire de renseignement lors du retrait du Dce. Ce formulaire permet au candidat de renseigner le nom de son organisme, le numéro SIREN ou SIRET pour les entreprises ou établissements en France ou un identifiant national pour les entreprises établies hors de France, Le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier pour les éventuels compléments apportés au dossier de consultation (précisions, réponses, rectifications). La référence de la consultation est la suivante: Dgfip-Fsup-15026 Afin de pouvoir lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .doc (Word), .xls (Excel), .pdf, (Acrobat Reader).Odt et .ods (open Office), .zip (archives compressées). Modalités de transmission des offres: les dossiers des candidats sont transmis par voie dématérialisée sur la Place à l'adresse suivante en choisissant la consultation qui porte la référence Dgfip-Fsup-15026. Conformément à l'article 56-ii alinéa 2 du Code des Marchés Publicsconformément à l'article 56-ii alinéa 2 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur ne peut désormais accepter que les plis sous forme dématérialisée par le biais de la Place mentionnée au point 1.3 ci-dessus. Toute candidature ou offre sous forme papier sera automatiquement rejetée (à l'exception de la copie de sauvegarde prévue à l'article 56-v). Toutes les communications du pouvoir adjudicateur sont faites via la Place à l'adresse électronique renseignée par les candidats dans leur profil Place. Attention: dans le cadre de la procédure dématérialisée, tous les documents nécessitant une signature doivent impérativement être signés électroniquement et individuellement par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, notamment le formulaire Dc1 (lettre de candidature) et le formulaire Dc3 (acte d'engagement). Attribution du marché: le pouvoir adjudicateur demandera au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché de produire les pièces et certificats énumérés à l'article 46 du code des marches publics. En application de l'article 46-iii, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les pièces et certificats dans un délai qui sera précisé dans la demande envoyée par le pouvoir adjudicateur et qui saurait être supérieur à 10 jours francs à compter de l'envoi sur la Place de cette demande. L'unité monétaire du marché est l'euro.le marché est conclu pour une durée de 36 mois avec une reconduction possible d'une durée de 12 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Utilisation d'un système de fax en ligne par les services de la direction générale des finances publiques (Dgfip).
Quantité ou étendue:
Mise en place d'un dispositif de fax en ligne sécurisé en remplacement des fax traditionnels installés dans les structures des directions et services déconcentrés ou spécialisés situés en France Métropolitaine (Corse incluse).
Le dispositif de Fax En Ligne (Fel) devra permettre l'envoi et la réception des fax via la messagerie de la Dgfip.
Le titulaire devra être en mesure d'assurer le trafic relatif à un maximum de 5000 lignes fax dont la moyenne mensuelle, en rythme de croisière, est estimée à 500 000 fax (entrants et sortants).
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 36 mois à compter de la date de notification. Conformément à l'article 16 dernier alinéa du code des marchés publics, le marché est tacitement reconductible, trois fois maximum pour une période d'un an à la date anniversaire de sa prise d'effet. Le titulaire ne peut s'y opposer. Si la personne publique décide de ne pas reconduire le marché, elle notifie sa décision au titulaire au minimum 1 mois avant la date anniversaire de sa prise d'effet. La décision de non reconduction n'a pas à être motivée et ne donne lieu à aucune indemnisation du titulaire.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DGFIP-FSUP-15026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre du candidat, justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 44 du code des marchés publics et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière du candidat.
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Le candidat devra fournir au titre de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature), complété et signé électroniquement;
— le formulaire Dc2 (la déclaration du candidat) complété.
Ces formulaires sont fournis dans le DCE et sont également accessibles, ainsi que les notices explicatives correspondantes, à l'adresse suivante:
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du formulaire Dc2).
— Les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services (en rapport avec l'objet du marché) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
— en matière de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'etat, programme 156, application des articles 86 à 118 du code des marchés publics et des règles de la comptabilité publique.
Règlement par virement — délai global de paiement à 30 jours maximum (article 98 du code des marchés publics et décret 2013-269 du 29.3.2013). Avance possible sauf renonciation expresse (article 87 du code des marchés publics), périodicité des acomptes: 3 mois maximum (article 91 du code des marchés publics).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché est le groupement solidaire.
Si les membres d'un groupement solidaire souhaitent être payés sur des comptes séparés, la répartition des paiements entre les différents membres devra être précisée à l'acte d'engagement ou dans son annexe financière.
A défaut, le paiement sera effectué sur le compte unique ouvert au nom des membres du groupement ou du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2015-10-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Proposition financière sur la base des sous-critères suivants: sous-critère no 1 scenarios de commande no1 (40 %), sous-critère 2: scenario de commande no2 (60 %) (50)
2. Compréhension des besoins appréciée sur la base des sous-critères suivants: sous-critère 1: présentation des fonctionnalités obligatoires recherchées (50 %), sous-critère 2: contraintes techniques (20 %), sous-critère 3: engagement de qualité de service (30 %) (35)
3. Organisation opérationnnelle se déclinant selon les sous-critères suivants: sous-critère 1: instance de pilotage, documents de suivi (reporting, ...) (30 %), sous-critère 2: service clientèle, supervision, gestion des incidents et des problèmes (55 %), sous-critère 3: Réversibilité (15 %) (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Montreuil

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gossart Jérôme
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGFIP-FSUP-15026
Informations complémentaires
La procédure est celle de l'article 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive européenne, et d'un marché à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics.
Obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation (Dce) est disponible sur la PLACE à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr. Il peut être téléchargé de façon anonyme, mais l'entreprise ne pourra alors pas être prévenue automatiquement en cas de modification ou de complément apporté au Dce.
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Il est donc fortement conseillé aux candidats de remplir le formulaire de renseignement lors du retrait du Dce.
Ce formulaire permet au candidat de renseigner le nom de son organisme, le numéro SIREN ou SIRET pour les
entreprises ou établissements en France ou un identifiant national pour les entreprises établies hors de France,
Le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une
correspondance électronique, en particulier pour les éventuels compléments apportés au dossier de consultation (précisions, réponses, rectifications).
La référence de la consultation est la suivante: Dgfip-Fsup-15026
Afin de pouvoir lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer
des logiciels permettant de lire les formats suivants: .doc (Word), .xls (Excel), .pdf, (Acrobat Reader).Odt et .ods
(open Office), .zip (archives compressées).
Modalités de transmission des offres:
les dossiers des candidats sont transmis par voie dématérialisée sur la Place à l'adresse suivante en choisissant
la consultation qui porte la référence Dgfip-Fsup-15026.
Conformément à l'article 56-ii alinéa 2 du Code des Marchés Publicsconformément à l'article 56-ii alinéa 2 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur ne peut désormais
accepter que les plis sous forme dématérialisée par le biais de la Place mentionnée au point 1.3 ci-dessus.
Toute candidature ou offre sous forme papier sera automatiquement rejetée (à l'exception de la copie de
sauvegarde prévue à l'article 56-v).
Toutes les communications du pouvoir adjudicateur sont faites via la Place à l'adresse électronique renseignée par les candidats dans leur profil Place.
Attention: dans le cadre de la procédure dématérialisée, tous les documents nécessitant une signature doivent impérativement être signés électroniquement et individuellement par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, notamment le formulaire Dc1 (lettre de candidature) et le formulaire Dc3 (acte d'engagement).
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Attribution du marché: le pouvoir adjudicateur demandera au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché de produire les pièces et certificats énumérés à l'article 46 du code des marches publics.
En application de l'article 46-iii, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les pièces et certificats dans un délai qui sera précisé dans la demande envoyée par le pouvoir adjudicateur et qui saurait être supérieur à 10 jours francs à compter de l'envoi sur la Place de cette demande.
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L'unité monétaire du marché est l'euro.le marché est conclu pour une durée de 36 mois avec une reconduction possible d'une durée de 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323743 (2015-09-08)
Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Utilisation d'un système de fax en ligne par les services de la direction générale des finances publiques (DGFIP).
Valeur totale du marché: 1 117 830 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de fax 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dgssi-achat@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349283
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323743
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse mentionnée à la section 1 sur rendez-vous et dans le respect des secrets protégés par la loi. Le marché est un accord-cadre au sens des directives européennes et un marché à bons de commandes au sens du code des marchés publics. Le marché est sans minimum ni maximum. La valeur fournie de ce marché n'est qu'une estimation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Utilisation d'un système de fax en ligne par les services de la direction générale des finances publiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension des besoins
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation opérationnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Proposition financière
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse mentionnée à la section 1 sur rendez-vous et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Le marché est un accord-cadre au sens des directives européennes et un marché à bons de commandes au sens du code des marchés publics.
Le marché est sans minimum ni maximum. La valeur fournie de ce marché n'est qu'une estimation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 194-349283 (2016-10-04)
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