Ujm 2016-01: Fourniture et pose de stores intérieurs/extérieurs, de films d'occultation et anti-chaleur et remise en état/maintenance des stores/volets roulants pour l'université Jean Moulin Lyon 3

Université Jean Moulin Lyon 3

Le présent marché concerne la fourniture et la pose de stores, volets roulants, films d'occultation et anti-chaleur ainsi que la réparation et la maintenance des stores/volets roulants.
le présent marché comporte:
— la fourniture et la pose de stores intérieurs/extérieurs;
— la fourniture et la pose de films d'occultation et anti-chaleur;
— la fourniture et la pose de volets roulants;
— la remise en état de stores intérieurs/extérieurs et volets roulants.
ainsi que les actions associées (liste non exhaustive):
— dépose et évacuation du matériel usagé,
— action sur dispositifs de commande (manuelle ou motorisé),
— mise en route et réglages.
le présent marché est un marché unique (pas d'allotissement).
lieux d'exécution:
— manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — Lyon 8°,
— palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — Lyon 7°,
— salles de cours — 60 rue Pasteur — Lyon 7°,
— dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — Lyon 7°,
— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — Lyon 7°,
— iUT — 88, rue Pasteur — Lyon 7°,
— mILC — 35, rue Raulin — Lyon 7°.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
La période de reconduction commence à la date anniversaire du marché de l'année considérée.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.
La visite est fortement recommandée.
Celle-ci aura lieu le vendredi 11.12.2015.
— A 9:30 à la Manufacture des Tabacs (1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon).
A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-25 Avis de marché
2016-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stores
Quantité ou étendue:
Pour la partie BPU (fourniture et pose de stores, films, volets ainsi que la maintenance corrective), le marché est passé sans montants minimum ni maximum annuels (cf. Annexes 2a et 2c de l'acte d'engagement).pour la partie DPGF (prestation de maintenance préventive), le candidat est invité à se reporter à l'annexe 2b de l'acte d'engagement.le montant de ce marché est estimé à 40 000 EUR (TTC) par an.Ce montant estimatif est donné à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence varier en fonction des besoins de l'établissement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419522
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
L'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations. Les offres devront être faites en euros. l'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'opère conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics sur le critère unique du prix des Prestations. Ce critère Prix est décomposé comme suit: — prix des fournitures (cf. Annexe 2a de l'ae, 50 %), — prix de la Maintenance corrective (cf. Annexe 2c de l'ae, 30 %), — prix de la Maintenance préventive (cf. Annexe 2b de l'ae, 20 %). transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation. la visite est fortement recommandée. Celle-ci aura lieu le vendredi 11/12/2015. — A 9:30 à la Manufacture des Tabacs (1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon). A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3/01/2016 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11. 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la pose de stores, volets roulants, films d'occultation et anti-chaleur ainsi que la réparation et la maintenance des stores/volets roulants.
le présent marché comporte:
— la fourniture et la pose de stores intérieurs/extérieurs;
— la fourniture et la pose de films d'occultation et anti-chaleur;
— la fourniture et la pose de volets roulants;
— la remise en état de stores intérieurs/extérieurs et volets roulants.
ainsi que les actions associées (liste non exhaustive):
— dépose et évacuation du matériel usagé,
— action sur dispositifs de commande (manuelle ou motorisé),
— mise en route et réglages.
le présent marché est un marché unique (pas d'allotissement).
lieux d'exécution:
— manufacture des Tabacs — 1 avenue des Frères Lumière — Lyon 8°,
— palais de l'université — 15 quai Claude Bernard — Lyon 7°,
— salles de cours — 60 rue Pasteur — Lyon 7°,
— dugas/Athéna — 7 rue Chevreul — Lyon 7°,
— palais de la recherche — 18 rue Chevreul — Lyon 7°,
— iUT — 88, rue Pasteur — Lyon 7°,
— mILC — 35, rue Raulin — Lyon 7°.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
La période de reconduction commence à la date anniversaire du marché de l'année considérée.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.
La visite est fortement recommandée.
Celle-ci aura lieu le vendredi 11.12.2015.
— A 9:30 à la Manufacture des Tabacs (1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon).
A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus.
Quantité ou étendue:
Pour la partie BPU (fourniture et pose de stores, films, volets ainsi que la maintenance corrective), le marché est passé sans montants minimum ni maximum annuels (cf. Annexes 2a et 2c de l'acte d'engagement).
pour la partie DPGF (prestation de maintenance préventive), le candidat est invité à se reporter à l'annexe 2b de l'acte d'engagement.
le montant de ce marché est estimé à 40 000 EUR (TTC) par an.
Ce montant estimatif est donné à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence varier en fonction des besoins de l'établissement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: UJM2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de l'université Jean Moulin Lyon 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché n'est pas concerné.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de l'établissement.
Les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du Code des marchés publics.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour le titulaire du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
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par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.
Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Direction du patrimoine
M. Nigay Jean-Florent
Téléphone: +33 478787455 📞
Courrier électronique: jean-florent.nigay@univ-lyon3.fr 📧
Fax: +33 478787049 📠
Point de contact: Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318727 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2016-01
Informations complémentaires
L'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.
Les offres devront être faites en euros.
l'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'opère conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics sur le critère unique du prix des Prestations.
Ce critère Prix est décomposé comme suit:
— prix des fournitures (cf. Annexe 2a de l'ae, 50 %),
— prix de la Maintenance corrective (cf. Annexe 2c de l'ae, 30 %),
— prix de la Maintenance préventive (cf. Annexe 2b de l'ae, 20 %).
transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation.
la visite est fortement recommandée.
Celle-ci aura lieu le vendredi 11/12/2015.
— A 9:30 à la Manufacture des Tabacs (1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon).
A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3/01/2016 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11. 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 231-419522 (2015-11-25)
Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075839
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-419522
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le critère de choix est le critère unique de prix des prestations énoncé à l'article 7.2 du règlement de la consultation, et décomposé comme suit: — prix des fournitures (50 %), — prix de la maintenance corrective (30 %), — prix de la maintenance préventive (20 %). La partie DPGF (prestation de maintenance préventive) est un marché ordinaire. Pour information, le coût annuel de la maintenance préventive proposée par Filprotection s'élève à 1 190 EUR HT. La partie BPU (fourniture et pose de stores, films, volets ainsi que la maintenance corrective) est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Pour la partie BPU (fourniture et pose de stores, films, volets ainsi que la maintenance corrective), le marché est passé sans montants minimum ni maximum annuels (cf. annexes 2a et 2c de l'acte d'engagement). Le montant du marché, lots 1 et 2 confondus, est estimé à 40 000 EUR TTC par an. Ce montant estimatif est donné à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence varier en fonction des besoins de l'établissement. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Filprotection
Adresse postale: 149 rue de la République
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 046-075839 (2016-03-01)