Tri et conditionnement des déchets recyclables

SMEPE — syndicat mixte entre pic et et

Tri et conditionnement des déchets recyclables collectés en PAP, en AV, en déchetteries des EPCI membres du syndicat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Delta Recyclage
• Paprec reseau

Qui ?

• SMEPE — syndicat mixte entre pic et et

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-28	Avis de marché
2016-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:

Quantités estimées:— lot 1: 3 046 tonnes,— lot 2: 2 837 tonnes,— lot 3: 3 023 tonnes,— lot 4: 1 074 tonnes,— lot 5: 1 351 tonnes,— lot 6: 1 745 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEPE — syndicat mixte entre pic et et
Adresse postale: 825 route de Valergues
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel Viel
Contact
Courrier électronique: direction-picetang@orange.fr 📧
Téléphone: +33 467597230 📞
Fax: +33 467597231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344421
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables collectés en PAP, en AV, en déchetteries des EPCI membres du syndicat.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté d'agglomération du Pays de l'Or.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an EMR: 2 207 tonnes, JRM monomatériaux: 41 tonnes, papier/cartons déchetteries: 798 tonnes.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Communauté de communes du Pays de Lunel
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté de communes du Pays de Lunel.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an: EMR: 1 261 tonnes, JRM monomatériaux: 787 tonnes, papiers/cartons déchetteries: 789 tonnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an: EMR: 2 004 tonnes, JRM monomatériaux: 570 tonnes, papiers/cartons déchetteries: 449 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Communauté de communes Terre de Camargue
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté de communes de Terre de Camargue.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an: EMR: 380 tonnes, JRM monomatériaux: 316 tonnes, papiers/cartons déchetteries: 378 tonnes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Communauté de communes du Pays de Sommières
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté de communes du Pays de Sommières.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an: EMR: 775 tonnes, JRM monomatériaux: 345 tonnes, papiers/cartons déchetteries: 231 tonnes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Communauté de communes Rhôny Vistre Vidourle
Brève description:

Tri et conditionnement des déchets recyclables de la communauté de communes Rhôny Vistre Vidourle.

Quantité ou étendue: Quantités estimées par an: EMR 1 180 tonnes, JRM monomatériaux: 322 tonnes, papiers/cartons déchetteries: 243 tonnes.

Quantités estimées:

— lot 1: 3 046 tonnes,

— lot 2: 2 837 tonnes,

— lot 3: 3 023 tonnes,

— lot 4: 1 074 tonnes,

— lot 5: 1 351 tonnes,

— lot 6: 1 745 tonnes.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MFS2016.20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoires des EPCI: Pays de l'Or, Pays de Lunel, Grand Pic Saint-Loup, pays de Sommières, Terre de Camargue et Rhôny Vistre Vidourle, 34000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Énoncés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Énoncés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres, paiement par mandat administratif dans les 30 jours à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, ses dernières doivent se regrouper solidairement.

Autres conditions particulières:

Le SMEPE a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause d'insertion par l'activité économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût final (70)
2. Valeur des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340182200023
Contact
Point de contact: Mme Segura Brigitte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MFS2016.20

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: https://montpellier-tribunal-adminnistratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte entre Pic et Étang
Adresse postale: 825 route de Valergues
Commune postale: Lunel-Viel
Code postal: 34400
Téléphone: +33 467597230 📞
Fax: +33 467597231 📠
Source: OJS 2015/S 190-344421 (2015-09-28)

Avis d'attribution de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 332 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEPE — Syndicat mixte entre Pic et Et
Commune postale: Lunel-Viel
Contact
Téléphone: +33 0467597230 📞
Fax: +33 0467597231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-026271
Se réfère à l'avis: 2015/S 190-344421
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-147577, mise en ligne le 28.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Delta recyclage
Adresse postale: 576 rue de la LIBÉRATION
Commune postale: Lansargues
Code postal: 34130
Courrier électronique: lansargues@delta-recyclage.fr 📧

2️⃣
Nom: DELTA Recyclage
Adresse postale: 576 rue de la Libération

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Paprec Réseau
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧

5️⃣

6️⃣
Courrier électronique: lansargues@delta-recylage.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0467597230 📞
Fax: +33 0467597231 📠
Source: OJS 2016/S 017-026271 (2016-01-21)

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