Tri des déchets collectés sélectivement par les collectivités adhérentes du Valtom et mise à disposition des matériaux pour les filières de recyclage
Valtom
Ce marché comprend entre autres les prestations suivantes:
— tri des déchets collectés sélectivement en porte à porte, apport volontaire ou en déchèteries, selon les recommandations Ecoemballages,
— mise à disposition des matériaux triés pour les filières de reprises,
— rachat des matériaux non emballages (papiers).
Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Claustre
- • Echalier
- • Praxy centre
- • Valtom
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-19 | Avis de marché |
| 2015-12-17 | Informations complémentaires |
| 2015-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-297174
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Sictom des Couzes.
Numéro du lot: 02
Brève description: Sictom des Combrailles.
Numéro du lot: 03
Brève description: Sictom Pontaumur Pontgibaud.
Numéro du lot: 04
Brève description: Smctom Haute Dordogne.
Numéro du lot: 05
Brève description: Syndicat du bois de l'Aumône.
Numéro du lot: 06
Brève description: Clermont-communauté.
Numéro du lot: 07
Brève description: Communautés de communes du pays de Courpière et d'Entre Allier et Bois Noirs.
Numéro du lot: 08
Brève description: Sictom Issoire Brioude et Ardes Communauté.
Numéro du lot: 09
Brève description: Sivom d'Ambert.
Numéro du lot: 10
Brève description: Surtri de plastiques.
Numéro de référence: 15 08 008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ou de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Julhe Emmanuel
Adresse postale: 01 chemin des domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Téléphone: +33 473442434 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 08 008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon, Cédex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2015/S 162-297174 (2015-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Le marché concerne le tri des déchets de 11 collectivités adhérentes au Valtom, pour un total, tous lots confondus, d'environ 42 000 tonnes. Un lot correspond à des prestation de sur-tri d'emballages plastiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-297174
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .
Commentaires sur la forme du marché: marché alloti (10 lots).
Délai d'exécution: 1.1.2016.
Critères d'attributions: voir l'article 8 du règlement de consultation (RC) intitulé «jugement des offres». Dépôt par porteur: accueil du Valtom.
Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché comprend entre autres les prestations suivantes:
— tri des déchets collectés sélectivement en porte à porte, apport volontaire ou en déchèteries, selon les recommandations Ecoemballages,
— mise à disposition des matériaux triés pour les filières de reprises,
— rachat des matériaux non emballages (papiers).
Brève description: Sictom des Couzes.
Numéro du lot: 02
Brève description: Sictom des Combrailles.
Numéro du lot: 03
Brève description: Sictom Pontaumur Pontgibaud.
Numéro du lot: 04
Brève description: Smctom Haute Dordogne.
Numéro du lot: 05
Brève description: Syndicat du bois de l'Aumône.
Numéro du lot: 06
Brève description: Clermont-communauté.
Numéro du lot: 07
Brève description: Communautés de communes du pays de Courpière et d'Entre Allier et Bois Noirs.
Numéro du lot: 08
Brève description: Sictom Issoire Brioude et Ardes Communauté.
Numéro du lot: 09
Brève description: Sivom d'Ambert.
Numéro du lot: 10
Brève description: Surtri de plastiques.
Numéro de référence: 15 08 008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir article 6 du règlement de la consultation (RC).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ou de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le mandat administratif, dans le délai en vigueur imparti de la comptabilité publique (30 jours).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Toute forme juridique autorisée par le code des marchés publics (CMP) en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Julhe Emmanuel
Adresse postale: 01 chemin des domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Téléphone: +33 473442434 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 08 008
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .
Commentaires sur la forme du marché: marché alloti (10 lots).
Délai d'exécution: 1.1.2016.
Critères d'attributions: voir l'article 8 du règlement de consultation (RC) intitulé «jugement des offres». Dépôt par porteur: accueil du Valtom.
Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon, Cédex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2015/S 162-297174 (2015-08-19)
Informations complémentaires (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449615
Se réfère à l'avis: 2015/S 162-297174
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2015/S 247-449615 (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449615
Se réfère à l'avis: 2015/S 162-297174
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2015/S 247-449615 (2015-12-17)
Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450212
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Échalier
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Saint-Ours
Code postal: 63230
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: PRAXY Centre
Adresse postale: ZI Les Listes
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
9️⃣
Nom: Claustre
Adresse postale: Lieu-dit la Croix
Commune postale: Marsac-en-Livradois
Code postal: 63940
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 247-450212 (2015-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info .
Ce sont 9 marchés formalisés (appel d'offres ouvert européen).
Commission d'appel d'offres du 29.9.2015: ouverture des plis.
Commission d'appel d'offres du 27.10.2015: analyse et choix.
Délibération de l'organe délibérant: 16.12.2015.
Date d'effet des marchés: 1.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-129025, mise en ligne le 20.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Échalier
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Saint-Ours
Code postal: 63230
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: PRAXY Centre
Adresse postale: ZI Les Listes
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
9️⃣
Nom: Claustre
Adresse postale: Lieu-dit la Croix
Commune postale: Marsac-en-Livradois
Code postal: 63940
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 247-450212 (2015-12-17)
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