Travaux sur ouvrages d'art — dITAM Terres de Lorraine
Département de Meurthe-et-Moselle
Travaux sur ouvrages d'art — dITAM Terres de Lorraine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-01 | Avis de marché |
| 2016-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirat direction des routes-ponts structures et ouvrages — 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: ptempel@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945361 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427340
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 800 000 💰
Brève description: Travaux sur ouvrages d'art — dITAM Terres de Lorraine.
Numéro de référence: A1529009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Prix des prestations: au regard de l'échantillon estimatif (20)
3. Prix des prestations: au regard du devis masqué 1 (10)
4. Prix des prestations: au regard du devis masqué 2 (10)
5. Valeur et contenu du S.O.P.Q (40)
6. Performances en matière de protection de l'environnement au regard du S.O.S.E.D (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Tempel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT gestion financière et administrative, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Siham El Marbouh
Téléphone: +33 383945324 📞
Courrier électronique: selmarbouh@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: DIRAT — direction des routes — ponts structures et ovrages — 48 esplanade Jacques Baudot — CO 900 19
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE marchés publics, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Téléphone: +33 383945321 📞
Fax: +33 383945500 📠
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1529009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 236-427340 (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 40 000 EUR (H.T.). Seuil maximum 600 000 EUR (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirat direction des routes-ponts structures et ouvrages — 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: ptempel@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945361 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427340
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «Marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Critères de sélection des candidatures: L'Expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les travaux. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de M. Tempel au +33 383945361; ptempel@departement54.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 800 000 💰
Brève description: Travaux sur ouvrages d'art — dITAM Terres de Lorraine.
Numéro de référence: A1529009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
#Dc1 ou lettre de candidature #Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: #Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
#Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des travaux de génie civil exécutés au cours des cinq dernières années concernant des réparations de ponts ou murs de soutènement. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques; A ce stade de la consultation, éventuellement (à l'initiative du candidat): #Un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou documents équivalents #L'État annuel des certificats reçus (Noti2 ou équivalent) #Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisés mensuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Modalités de financements: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Dans le cadre de l'exécution du présent marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion selon les modalités suivantes :La part de main d'oeuvre consacrée à l'insertion doit représenter, pour chaque année :15 heures sur une première tranche de travaux correspondant au montant minimum du marché (qu'il s'agisse d'un ou de plusieurs bons de commande); 15 heures par tranche supplémentaire de 40 000 EUR HT (qu'il s'agisse d'un ou de plusieurs bons de commande).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Prix des prestations: au regard de l'échantillon estimatif (20)
3. Prix des prestations: au regard du devis masqué 1 (10)
4. Prix des prestations: au regard du devis masqué 2 (10)
5. Valeur et contenu du S.O.P.Q (40)
6. Performances en matière de protection de l'environnement au regard du S.O.S.E.D (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Tempel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT gestion financière et administrative, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Siham El Marbouh
Téléphone: +33 383945324 📞
Courrier électronique: selmarbouh@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: DIRAT — direction des routes — ponts structures et ovrages — 48 esplanade Jacques Baudot — CO 900 19
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE marchés publics, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Téléphone: +33 383945321 📞
Fax: +33 383945500 📠
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1529009
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «Marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Critères de sélection des candidatures: L'Expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les travaux. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de M. Tempel au +33 383945361; ptempel@departement54.fr
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 236-427340 (2015-12-01)
Avis d'attribution de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux sur ouvrages d'art-ditam Terres de Lorraine.
Valeur totale du marché: 271 756 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149501
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427340
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur et contenu du SOPQ
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au regard du SOSED
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Source: OJS 2016/S 085-149501 (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux sur ouvrages d'art-ditam Terres de Lorraine.
Valeur totale du marché: 271 756 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149501
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427340
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
La consultation du (des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Echantillon estimatif non contractuel: 271 756,00 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux sur ouvrages d'art-ditam Terres de Lorraine. Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 40000,00 EUR (HT). Seuil maximum 600000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur et contenu du SOPQ
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au regard du SOSED
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Source: OJS 2016/S 085-149501 (2016-04-27)
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