Travaux sur le réseau d'arrosage automatique intégré parisien

Ville de Paris

Marché à bons de commande pour l'installation, l'extension et la rénovation du réseau d'arrosage automatique intégré des espaces verts, espaces publics et cimetières parisiens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Services des affaires juridiques et financières
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456634
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/./. La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr. A titre indicatif, l'exécution des prestations débutera en juin 2016. Le candidat retenu dans le cadre du marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité deses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour l'installation, l'extension et la rénovation du réseau d'arrosage automatique intégré des espaces verts, espaces publics et cimetières parisiens.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Espaces verts des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e, et 20e arrondissements
Brève description:
Espaces verts des 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e, et 20e arrondissements.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera traité à prix unitaires et à bons de commande. Le montant du marché sera compris entre 200 000 euros (H.T.) et 800 000 euros (H.T.) sur la durée ferme du marché, soit 24 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Espaces verts des 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements, bois de Boulogne et bois de Vincennes
Brève description:
Espaces verts des 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements, bois de Boulogne et bois de Vincennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera traité à prix unitaires et à bons de commande. Le montant du marché sera compris entre 200 000 euros (H.T.) et 800 000 euros (H.T.) pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Voiries, espaces publics
Brève description: Voiries, espaces publics.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera traité à prix unitaires et à bons de commande. Le montant du marché sera compris entre 90 000 euros (H.T.) et 360 000 euros (H.T.) pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cimetières
Brève description: Cimetières.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera traité à prix unitaires et à bons de commande. Le montant du marché sera compris entre 50 000 euros (H.T.) et 200 000 euros (H.T.) pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification et sont tacitement reconductibles une fois dans les termes et pour la même durée.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015V12015640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont indiquées à l'article 3 du règlement de consultation 2015v12015640.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par le budget de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Les marchés sont traités à prix unitaires et à bons de commande. Les prix sont révisables. Le règlement sera effectué par virement au compte des titulaires. Le délai global de paiement est de trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Il est prévu le versement d'une avance aux titulaires des marchés selon les articles 87 à 90 du code des marchés publics. Il est prévu le versement d'acomptes dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Autres conditions particulières:
Les marchés contiennent des clauses environnementales décrites à l'article 1.5 du Ccap
2015v12015640.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats,103 avenue de france
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: mairie de Paris, direction des finances et des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est)(lundi au vendredi — 9h30 -12h et 14h — 16h)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12015640
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/./.
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La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr.
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A titre indicatif, l'exécution des prestations débutera en juin 2016.
Le candidat retenu dans le cadre du marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité deses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-456634 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12015640
Valeur totale du marché: 4 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214453
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-456634
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, sous direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland — 75004 Paris. À l'attention de Marie-Claude Borinan, bureau 3034. (n° consultation 2015V12015640 travaux sur le réseau d'arrosage automatique intégré parisien)/nos marchés: — lot 1: 20161230000485, — lot 2: 20161230000486, — lot 3: 20161230000487, — lot 4: 20161230000488. Ils peuvent être contestés par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction crée par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Espaces verts des 1
Brève description: Espaces verts des 1
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification.
Intitulé du lot: Espaces verts des 5E, 6E, 7E, 12E, 13E, 14E, 15E et 16E arrondissements, bois de Boulogne et bois de Vincennes
Brève description:
Espaces verts des 5E, 6E, 7E, 12E, 13E, 14E, 15E et 16E arrondissements, bois de Boulogne et bois de Vincennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de remise des documents concernant les ouvrages
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des réseaux installés
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats, 103 avenue de France
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, sous direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland — 75004 Paris. À l'attention de Marie-Claude Borinan, bureau 3034. (n° consultation 2015V12015640 travaux sur le réseau d'arrosage automatique intégré parisien)/nos marchés:
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— lot 1: 20161230000485,
— lot 2: 20161230000486,
— lot 3: 20161230000487,
— lot 4: 20161230000488.
Ils peuvent être contestés par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction crée par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 121-214453 (2016-06-20)