Travaux de voirie et réseaux divers sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Pamiers

Communauté de communes du Pays de Pamiers

Travaux de voirie et réseaux divers sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Pamiers.
Marché à Bons de Commande Années 2015 à 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-05 Avis de marché
2016-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Pamiers
Adresse postale: BP 09101 — 5 rue de la Maternité
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-pamiers.fr 📧
Téléphone: +33 561609528 📞
Fax: +33 561609487 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-352936
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
La commune de Pamiers assurant la gestion des marchés publics de la communauté de communes du Pays de Pamiers, les renseignements d'ordre administratif sont fournis par: Mairie de Pamiers — Direction de la commande publique 1 place du Mercadal — BP 70167 — 09101 Pamiers Cedex Tél.: +33 561609528 ou +33 561609543 — Fax: +33 561609487. E-mail: commande.publique@ville-pamiers.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de voirie et réseaux divers sur le territoire de la communauté de communes du Pays de Pamiers.
Marché à Bons de Commande Années 2015 à 2019.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015 - 031CCST/L00 - 00

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique appréciée au travers des cas pratiques (40)
3. Politique environnementale de l'entreprise (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 240900407
21090225000013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place du Mercadal — BP 70167
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WrH_hTjAvN 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WrH_hTjAvN 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015 - 031CCST/L00 - 00
Informations complémentaires
La commune de Pamiers assurant la gestion des marchés publics de la communauté de communes du Pays de Pamiers, les renseignements d'ordre administratif sont fournis par:
Mairie de Pamiers — Direction de la commande publique
1 place du Mercadal — BP 70167 — 09101 Pamiers Cedex
Tél.: +33 561609528 ou +33 561609543 — Fax: +33 561609487.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 195-352936 (2015-10-05)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Pamiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018027
Se réfère à l'avis: 2015/S 195-352936
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-151911, mise en ligne le 6.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
800 000 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: groupement Latre/Malet
Adresse postale: 59 avenue de la Rijole
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Source: OJS 2016/S 013-018027 (2016-01-15)
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