Travaux de revêtements intérieurs sols souples - 4 lots

Ville de Marseille

Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'état "Revêtements intérieurs, Sols souples" - 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-18 Avis de marché
2015-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:Le marché est conclu pour chacun des lots pour un montant minimum de 100 000 EUR HT annuels et un maximum de 400 000 EUR HT annuels.Chaque lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 14 du code des marchés publics).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-173275
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Possibilité de répondre à plusieurs lots: chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots. En tout état de cause, il ne sera pas attribué plus de 2 lots à un même candidat. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur notre plateforme de dématérialisation: marchespublics.mairie-marseille.fr et selon les modalités indiquées ci-après. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: ville de Marseille direction des constructions et de l'architecture (DIRCA) / service administratif 1 boulevard de Louvain 13008 Marseille Horaires: 8:30 à 12:00 / 13:30 à 16:30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par par courrier, par mail: namartin@mairie-marseille.fr Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics (DSJ) passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement) 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (jo 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art.56 cmp): remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. critères de jugement des offres (cf. Détails au rc): 1) Prix de l'offre: 70 %. 2) Valeur technique de l'offre: 30 % décomposée comme suit. — les moyens en personnel d'exécution technique affectés à chacun des lots (note de 0 à 8), — les moyens en personnel d'encadrement affectés à chacun des lots (note de 0 à 4), — les dispositions prises pendant les périodes de vacances scolaires (note de 0 à 8). Renseignements complémentaires d'ordres administratif et juridique: Mme Nadège Martin service administratif/DIRCA E-Mail: namartin@mairie-marseille.fr Renseignements complémentaires d'ordre technique: M. Daniel Figon service expertises/DIRCA E-Mail: dfigon@mairie-marseille.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, pour l'ensemble des services municipaux, dans le corps d'état "Revêtements intérieurs, Sols souples" - 4 lots.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Travaux de revêtements intérieurs dans les 1er, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements
Brève description:
Lot 1: Travaux de revêtements intérieurs dans les 1er, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement par période d'un an, dans la limite de 3…
… reconductions.Le lot 1 est réservé en application de l'article 53 IV du code des marchés publics.
… reconductions.
Le lot 1 est réservé en application de l'article 53 IV du code des marchés publics.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Travaux de revêtements intérieurs dans les 2ème, 3ème, 15ème et 16ème arrondissements
Brève description:
Lot 2: Travaux de revêtements intérieurs dans les 2ème, 3ème, 15ème et 16ème arrondissements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Travaux de revêtements intérieurs dans les 4ème, 5ème, 13ème et 14ème arrondissements
Brève description:
Lot 3: Travaux de revêtements intérieurs dans les 4ème, 5ème, 13ème et 14ème arrondissements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Travaux de revêtements intérieurs dans les 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements
Brève description:
Lot 4: Travaux de revêtements intérieurs dans les 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements.
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:
Le marché est conclu pour chacun des lots pour un montant minimum de 100 000 EUR HT annuels et un maximum de 400 000 EUR HT annuels.
Chaque lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 14 du code des marchés publics).
Description des options:
En vertu de l'article 35-II du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Marchés complémentaires.
Dans le cas où des prestations, qui ne figureraient pas dans le ou les marchés s'avéreraient nécessaires, il pourra être passé un marché complémentaire avec le ou les titulaires, en application de l'article 35-II 5° du code des marchés publics. L'ensemble des marchés complémentaires conclus ne sauront dépasser 50 % du montant du marché initial.
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Marchés de prestations similaires.
Conformément à l'article 35-II 6° du code des marchés publics, un ou des marchés pourront être passés dans le cadre de la réalisation de prestations similaires. Ces marchés ne pourront être conclus au delà d'une durée égale à trois années à compter de la notification du marché initial.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015_50303_0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de la ville de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), dans sa version mise à jour (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat, et dans le cas d'un groupement, par chacun des membres du groupement),
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— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (déclaration incluse dans le formulaire Dc1),
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de ce pouvoir pour chaque membre du groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Situation économique et financière:
Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.
La capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonction du chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché sur le dernier exercice, qui devra être au moins égal à: 250 000 EUR HT pour chacun des lots.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir:
— pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
— pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
Exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée.
L'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum de 6 personnels d'exécution technique pour l'obtention d'un lot, et de 10 personnels d'exécution technique pour l'obtention de 2 lots.
Certificat(s) de qualifications professionnelles: qualibat 6223 revêtements résilients (pvc, caoutchouc, linoléum - technicité supérieure) ou qualifications équivalentes.
La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des références de travaux exécutées au cours des trois dernières années indiquant le maître d'ouvrage, le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux.".
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que le(s) marché(s) sera (seront) conclu(s) avec des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: Service administratif/DIRCA 1 boulevard de Louvain
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Courrier électronique: namartin@mairie-marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics (DSJ) 39 bis rue Sainte
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_50303_0020
Informations complémentaires
Possibilité de répondre à plusieurs lots: chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots. En tout état de cause, il ne sera pas attribué plus de 2 lots à un même candidat.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur notre plateforme de dématérialisation: marchespublics.mairie-marseille.fr et selon les modalités indiquées ci-après.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: ville de Marseille direction des constructions et de l'architecture (DIRCA) / service administratif 1 boulevard de Louvain 13008 Marseille Horaires: 8:30 à 12:00 / 13:30 à 16:30.
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Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par par courrier, par mail: namartin@mairie-marseille.fr
Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics (DSJ) passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement) 13001 Marseille.
Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés.
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (jo 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art.56 cmp): remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées.
critères de jugement des offres (cf. Détails au rc):
1) Prix de l'offre: 70 %.
2) Valeur technique de l'offre: 30 % décomposée comme suit.
— les moyens en personnel d'exécution technique affectés à chacun des lots (note de 0 à 8),
— les moyens en personnel d'encadrement affectés à chacun des lots (note de 0 à 4),
— les dispositions prises pendant les périodes de vacances scolaires (note de 0 à 8).
Renseignements complémentaires d'ordres administratif et juridique: Mme Nadège Martin service administratif/DIRCA E-Mail: namartin@mairie-marseille.fr
Renseignements complémentaires d'ordre technique: M. Daniel Figon service expertises/DIRCA E-Mail: dfigon@mairie-marseille.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 096-173275 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 614,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399006
Se réfère à l'avis: 2015/S 96-173275
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte — 13233 Marseille Cédex 20 — fax: +33 491551927 — tél. +33 491551930. Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Marseille — 22-24 rue Breteuil — 13281 Marseille Cédex 6 — tél. +33 491134833 — télécopieur: +33 491811387 — greffe.ta-marseille@juradm.fr. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-75129, mise en ligne le 18.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Groupement SEFAT/Coopérative Marseillaise
Adresse postale: 40 avenue Verte Campagne
Commune postale: Puyricard
Code postal: 13540
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: DUMEZ Méditerranée
Adresse postale: 980 rue André Ampère — ZI Les Milles — BP 84000
Commune postale: Aix-en-Provence Cédex 3
Code postal: 13793

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
11
Source: OJS 2015/S 219-399006 (2015-11-09)
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Fournisseurs:
Dumez Méditerranée Groupement SEFAT/Coopérative Marseillaise
Produits/services:
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