Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles et de Marseille

Département des Bouches-du-Rhône

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles et de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Midi Méditerranée
• Eurovia Méditerranée

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché
2016-08-01	Avis d'attribution de marché
2016-08-04	Avis d'attribution de marché
2016-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Quantité ou étendue:

Dans le cadre des opérations d'amélioration du réseau routier départemental,le Département est amené à faire exécuter des travaux de revêtements routier en tous genre de matériaux. Ces travaux concernent la mise en œuvre d'enrobés colorés pour constituer des accotements multifonctionnels identifiables et circulables par les deux roues.Montant minimum annuel 50 000 EUR HT et sans maximum pour chacun des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-355943
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17h00.les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Les offres sont acceptées par voie électronique. Conformément à l'article 45 du code des marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: Qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles et de Marseille.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description:

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement d'Aix-en-Provence.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 50 000 EUR HT sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement d'Arles
Brève description:

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement d'Arles.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement de Marseille
Brève description:

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement de Marseille.

Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel 50 000 EUR HT et sans maximum pour chacun des lots.

Description des options:

Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF01092015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 à 45 du CMP.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Qualification professionnelle: La preuve de la capacité du candidat apportée par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Présentation d'une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

En cas de recours à la sous-traitance, si le candidat souhaite que soient prises en compte les capacités professionnelles techniques et financières de son ou ses sous-traitants, il devra justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché, sous la forme d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi par le Maître de l'ouvrage est le mandat administratif et s'effectuera sur le budget départemental. Les délais maximum de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entrepreneur unique ou soit conformément à l'article 51 du code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Direction des routes
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 40173
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13637
Point de contact: Arrondissement d'Arles — service études et travaux
M. le chef d'arrondissement
Fax: +33 490964499 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11701&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique- b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF01092015-1
Informations complémentaires

Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.

L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17h00.les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Les offres sont acceptées par voie électronique.

Conformément à l'article 45 du code des marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

Qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général des affaires générales CS 80001 place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — DJCP — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 197-355943 (2015-10-06)

Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de revêtement en produits spéciaux sur les routes départementales de l'arrondissement d'Arles Lot 2.

Valeur totale du marché: 183951.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dr@cg13.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269327
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-355943
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Marché attribué pour un montant d'une offre de 183 951,50 EUR HT (issue du DE contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur en application des articles 35-II.5 et 35-II.6 du code des marchés publics, se laisse la possibilité de lancer des marchés complémentaires ou des marchés similaires en cas de besoin. Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics.

Informations complémentaires:

Marché attribué pour un montant d'une offre de 183 951,50 EUR HT (issue du DE contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 13000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout autre candidat évincé (dans le respect du secret industriel): Direction des Routes/Secrétariat du SGF — tél. 0413311541 — les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — Secrétariat général des affaires générales — CS 80001 — place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — DJCP — Service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2016/S 149-269327 (2016-08-01)

Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 219 865 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272833
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Marché attribué pour un montant de (...).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur en application des articles 35-II-5 et 35-II-6 du code des marchés publics, se laisse la possibilité de lancer des marchés complémentaires ou des marchés similaires en cas de besoin.

Informations complémentaires:

Marché attribué pour un montant de (...).

Marché attribué pour un montant d'une offre de 219 865 EUR HT (issue du DE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement. Montant annuel minimum 50 000 EUR HT sans maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône — 13000.

Référence
Informations complémentaires

Marché attribué pour un montant d'une offre de 219 865 EUR HT (issue du DE non contractuel) ayant servi à définir l'offre la plus avantageuse économiquement.

Montant annuel minimum 50 000 EUR HT sans maximum.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général des affaires générales — CS 80001 — place Félix Baret
Source: OJS 2016/S 151-272833 (2016-08-04)

Avis d'attribution de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177 750 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353170
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV. Par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout autre candidat évincé (dans le respect du secret industriel): Direction des marchés et de la comptabilité/Secrétariat du SMR — tél. 04.13.31.15.41 — les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur en application des articles 35-ii.5 et 35-ii.6 du code des marchés publics, se laisse la possibilité de lancer des marchés complémentaires ou des marchés similaires en cas de besoin. Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du rhône 13000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — Secrétariat général des affaires générales, CS 80001, place Félix Baret
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — DJCP — Service Juridique Et Contentieux
Source: OJS 2016/S 196-353170 (2016-10-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de revêtement divers (>20)

Travaux de revêtement de routes (16)