Travaux de restauration des toitures et ouvrages de protection des façades du palais des beaux-arts de Lille: relance lots 02 et 05

Ville de Lille

La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 27-III-2° du code des marchés publics modifié et le décret nº 2008-1355 du 19.12.2008.
Cette consultation, ayant pour objet la relance des lots 02 et 05 déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur, des travaux de restauration des toitures et ouvrages de protection des façades du palais des beaux-arts de Lille:
Lot nº 02: Éléments décoratifs estampés et figuratifs en plomb.
Lot nº 05: Maçonnerie, pierre de taille et système anti-pigeon.
En effet, l'article 27-III-2° du code des marchés publics, permet au pouvoir adjudicateur de lancer des lots appartenant à une opération de travaux, en marché à procédure adaptée pour "Les lots inférieurs à 1 000 000 EUR HT dans le cas des marchés de travaux, à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots ".
Conformément à l'article 72 du code des marchés publics les lots 02, 05 sont des marchés à tranches ferme et conditionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-02 Avis de marché
2015-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 045-077194
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Critères de sélection de candidature: capacités économiques, financières, professionnelles et techniques. Critères de jugement des offres: les critères mentionnés ci-dessus seront appréciés sur la base des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation. L'unité monétaire est l'euro. La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché conformément au règlement de la consultation. Une négociation pourrait se dérouler entre le pouvoir adjudicateur et les candidats dont l'offre n'aura pas été déclarée inappropriée conformément au règlement de la consultation. Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible soit sur cd rom auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure). Remise des plis: Les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la Direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 27-III-2° du code des marchés publics modifié et le décret nº 2008-1355 du 19.12.2008.
Cette consultation, ayant pour objet la relance des lots 02 et 05 déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur, des travaux de restauration des toitures et ouvrages de protection des façades du palais des beaux-arts de Lille:
Lot nº 02: Éléments décoratifs estampés et figuratifs en plomb.
Lot nº 05: Maçonnerie, pierre de taille et système anti-pigeon.
En effet, l'article 27-III-2° du code des marchés publics, permet au pouvoir adjudicateur de lancer des lots appartenant à une opération de travaux, en marché à procédure adaptée pour "Les lots inférieurs à 1 000 000 EUR HT dans le cas des marchés de travaux, à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots ".
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Conformément à l'article 72 du code des marchés publics les lots 02, 05 sont des marchés à tranches ferme et conditionnelles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Éléments décoratifs estampés et figuratifs en plomb
Brève description:
Les prestations font l'objet de tranches définies comme…
… suit:Tranche ferme - rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté.Tranche conditionnelle 1 - corps central.Tranche conditionnelle 2 - création d'ornementations décoratives: lions en plomb.Tranche conditionnelle 3 - création d'ornementations décoratives: lions en résine.La durée du marché est fixée à 48 mois comprenant la période de garantie de parfait achèvement.Les prestations seront exécutées à compter de l'ordre de service de démarrage.Tranche ferme - rotonde et pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté:Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 19 mois.Tranche conditionnelle 1 - corps central:Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 est de 9 mois.Tranche conditionnelle 2 - création d'ornementations décoratives: lions en plomb:Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 2 est de 19 mois.Tranche conditionnelle 3 - création d'ornementations décoratives: lions en résine:Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 3 est de 19 mois.
… suit:
Tranche ferme - rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté.
Tranche conditionnelle 1 - corps central.
Tranche conditionnelle 2 - création d'ornementations décoratives: lions en plomb.
Tranche conditionnelle 3 - création d'ornementations décoratives: lions en résine.
La durée du marché est fixée à 48 mois comprenant la période de garantie de parfait achèvement.
Les prestations seront exécutées à compter de l'ordre de service de démarrage.
Tranche ferme - rotonde et pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté:
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 19 mois.
Tranche conditionnelle 1 - corps central:
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 est de 9 mois.
Tranche conditionnelle 2 - création d'ornementations décoratives: lions en plomb:
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 2 est de 19 mois.
Tranche conditionnelle 3 - création d'ornementations décoratives: lions en résine:
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 3 est de 19 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maçonnerie, pierre de taille et système anti-pigeon
Brève description:
Les prestations font l'objet de tranches définies comme suit:Tranche ferme - rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté.Tranche conditionnelle 1 - corps central.La durée du marché est fixée à 48 mois comprenant la période de garantie de parfait achèvement.Les prestations seront exécutées à compter de l'ordre de service de démarrage.Tranche ferme - rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté:Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 19 mois.Tranche conditionnelle 1 - corps central:Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 est de 9 mois.Conformément à l'article 14 du code des marchés publics et dans le cadre de la politique d'insertion du maître d'ouvrage, le marché comporte des clauses d'insertion par l'économie.Afin de promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le marché fait l'objet de dispositions particulières.Pour ce marché, les volumes d'heures d'insertion à réaliser sont de 280 heures en tranche ferme. Les candidats doivent inclure dans leur proposition une clause additionnelle d'exécution relative à l'insertion professionnelle à l'acte d'engagement.
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Tranche ferme - rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté:
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics et dans le cadre de la politique d'insertion du maître d'ouvrage, le marché comporte des clauses d'insertion par l'économie.
Afin de promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le marché fait l'objet de dispositions particulières.
Pour ce marché, les volumes d'heures d'insertion à réaliser sont de 280 heures en tranche ferme. Les candidats doivent inclure dans leur proposition une clause additionnelle d'exécution relative à l'insertion professionnelle à l'acte d'engagement.
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 5° du code des marchés publics,
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 6° du code des marchés publics,
— des avenants.
Numéro de référence: 15S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palais des beaux-arts, 59000 Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature et attestation sur l'honneur comprenant les informations mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics français( voir règlement de la consultation) ou le Formulaire Dc1.
Disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
En cas de sous traitance le candidat devra fournir le formulaire DC 4 (imprimé DC 4 disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou l'ensemble des éléments mentionnés dans le Rc.
Attestation sociales et fiscales au 31/12/2014 repris au Dc1 ou le formulaire NOTI 2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification,
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Certificats de qualifications professionnelles ou équivalents conformément au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ceux exigés dans le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres Ville de Lille.
Éventuelles subventions.
Éventuels mécénats.
Délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Le(s) candidat(s) pourra/pourront présenter une offre en qualité de candidat individuel ou de groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Autres conditions particulières:
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics et dans le cadre de la politique d'insertion du Maître d'ouvrage, le marché comporte des clauses d'insertion par l'économie.
Afin de promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le marché fait l'objet de dispositions particulières.
Pour ce marché, par la simple remise de leur offre, les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles ou sociales particulières.
Les personnes concernées par cette action seront, en priorité:
— des demandeurs de longue durée (+ de 12 mois),
— des allocataires du RSA,
— les publics reconnus travailleurs handicapés, par la maison départementale des personnes handicapées,
— les bénéficiaires des minimas sociaux (ass, ai...),
— les jeunes ayant un faible niveau de qualification ou n'ayant jamais travaillé,
— les personnes de plus de 50 ans et ayant des difficultés d'insertion professionnelle,
— les personnes, en parcours au sein de Plans Locaux pour l'insertion et l'emploi.
Des volumes d'heures d'insertion sont à réaliser pour le lot 05. Les détails sont indiqués dans la description propre au lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, sur la base des sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation (60)
2. Prix, sur la base de la formule mentionnée dans le règlement de la consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_J4XjQu7niL 🌏
Nom: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville place Augustin Laurent CS 30667
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Point de contact: Direction de la maîtrise d'ouvrage et de la conduite d'opération
Mme Bérangère Bacquaert
Téléphone: +33 320495241 📞
Courrier électronique: bbacquaert@mairie-lille.fr 📧
Fax: +33 320495493 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville place Augustin Laurent 2ème étage - porte B124 CS 30667
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_J4XjQu7niL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0041
Informations complémentaires
Critères de sélection de candidature: capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.
Critères de jugement des offres: les critères mentionnés ci-dessus seront appréciés sur la base des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation.
L'unité monétaire est l'euro.
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché conformément au règlement de la consultation.
Une négociation pourrait se dérouler entre le pouvoir adjudicateur et les candidats dont l'offre n'aura pas été déclarée inappropriée conformément au règlement de la consultation.
Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible soit sur cd rom auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure).
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Remise des plis: Les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la Direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 045-077194 (2015-03-02)
Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-269948
Se réfère à l'avis: 2015/S 45-077194
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le lot 02 est un marché à tranches et a été attribué de la manière suivante au Groupement Leroy/Battais/Adheneo: — Montant global toutes tranches confondues: 836 370 EUR HT — Tranche ferme "Rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté": 356 700 EUR HT — Tranche conditionnelle no1" Corps central": 150 670 EUR HT — Tranche conditionnelle no2" Création d'ornementations décoratives: lions en plomb": 218 800 EUR HT — Tranche conditionnelle no3" Création d'ornementations décoratives: lions en résine": 137 200 EUR HT Pour le lot 05, qui est un marché à tranches, a été attribué de la manière suivante à la société SRMH: — Montant global toutes tranches confondues: 299 952,12 EUR HT — Tranche ferme"Rotonde et Pavillon côté rue Gauthier de Châtillon et côté boulevard de la Liberté": 226 546,66 EUR HT — Tranche conditionnelle no1"Corps central": 73 405,46 EUR HT Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-30970, mise en ligne le 2.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palais des Beaux-Arts de Lille, 59000 Lille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: Groupement / SARL J. Leroy / SAS Bernard Battais / SAS Adheneo — mandataire: SARL J. Leroy
Adresse postale: 54 rue Alexandre Desrousseaux
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160

2️⃣
Nom: Sarl srmh
Adresse postale: Parc d'activité Poléco, rue des Bouleaux
Commune postale: Bruay-sur-l'Escaut
Code postal: 59860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2015/S 147-269948 (2015-07-29)
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Fournisseurs:
Groupement / SARL J. Leroy / SAS Bernard... SARL SRMH
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de chantier Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Maçonnerie de pierres Maçonnerie de pierres de taille