Travaux de rénovation de l'INB 72: lot 3: protection incendie de la structure et calfeutrement des trémies

CEA Saclay

Travaux de rénovation et de remise en conformité dans au sein de l'installation Nucléaire de Base (INB) no 72 qui regroupe en 5 bâtiments (108, 114, 116, 118, et 120) les installations d'entreposage et de traitement des déchets radioactifs solides du CEA/Saclay.
Le présent lot de travaux concerne la protection des structures contre l'incendie, et le calfeutrement des trémies dans tous les bâtiments de l'INB.
Ces travaux sont à effectuer suite à des engagements pris par le CEA auprès de l'ASN. Le présent avis porte sur la phase de candidature.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-04 Avis de marché
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Pour effectuer les travaux liés à la protection incendie des structures et au calfeutrement des trémies, le candidat devra être en mesure d'effectuer les 3 missions suivantes:Échafaudages intérieurs (mise en place, contrôles, démontage).Protection incendie (peinture intumescente, encoffrement, remplacement de profilés) de type M1(Combustible ininflammable). La tenue au feu est de 2h afin d'être conforme à la décision incendie 2014-dc-0417.Calfeutrement des trémies (par mortier, enduit plâtre, mousse intumescente, ou capotage)Le périmètre des travaux dans l'installation recouvre les cinq bâtiments: 108, 114, 116, 118, 120. Quelques quantitatifs sont présentés ci-dessous:Travaux d'échafaudage et de confinement: environ 150 mètres carrés d'échafaudages, et 200 mètres carrés de confinementsEncoffrement: à titre indicatif 23 poteaux à encoffrer, 25 m de cloison à encoffrer, 130 mètres carrés de plafond à encoffrer et 450 mètres carrés de faux plafond à remplacerRemplacement des éléments secondaires: 5 croix de Saint André à remplacerCalfeutrement des trémies: 20 trémies et traversées à calfeutrerTraitement des déchets: environ 400 kg de déchets conventionnels,Déplacement des équipements d'air comprimé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMAT service commercial
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr. 🌏
Courrier électronique: agathe.buczkowska@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169086396 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-391930
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) et 2 exemplaires informatiques au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / BMAT, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/15b4087- rénovation INB 72 lot no3 Protection incendie / ab. Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier. (Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: Titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «conditions d'utilisation»). Inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, Cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17.12.2008.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de rénovation et de remise en conformité dans au sein de l'installation Nucléaire de Base (INB) no 72 qui regroupe en 5 bâtiments (108, 114, 116, 118, et 120) les installations d'entreposage et de traitement des déchets radioactifs solides du CEA/Saclay.
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Le présent lot de travaux concerne la protection des structures contre l'incendie, et le calfeutrement des trémies dans tous les bâtiments de l'INB.
Ces travaux sont à effectuer suite à des engagements pris par le CEA auprès de l'ASN. Le présent avis porte sur la phase de candidature.
Quantité ou étendue:
Pour effectuer les travaux liés à la protection incendie des structures et au calfeutrement des trémies, le candidat devra être en mesure d'effectuer les 3 missions suivantes:
Échafaudages intérieurs (mise en place, contrôles, démontage).
Protection incendie (peinture intumescente, encoffrement, remplacement de profilés) de type M1(Combustible ininflammable). La tenue au feu est de 2h afin d'être conforme à la décision incendie 2014-dc-0417.
Calfeutrement des trémies (par mortier, enduit plâtre, mousse intumescente, ou capotage)
Le périmètre des travaux dans l'installation recouvre les cinq bâtiments: 108, 114, 116, 118, 120. Quelques quantitatifs sont présentés ci-dessous:
Travaux d'échafaudage et de confinement: environ 150 mètres carrés d'échafaudages, et 200 mètres carrés de confinements
Encoffrement: à titre indicatif 23 poteaux à encoffrer, 25 m de cloison à encoffrer, 130 mètres carrés de plafond à encoffrer et 450 mètres carrés de faux plafond à remplacer
Remplacement des éléments secondaires: 5 croix de Saint André à remplacer
Calfeutrement des trémies: 20 trémies et traversées à calfeutrer
Traitement des déchets: environ 400 kg de déchets conventionnels,
Déplacement des équipements d'air comprimé.
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 15B4087-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Saclay
91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
La capacité juridique et financière de l'entreprise.
La capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de l'électricité, des échafaudages, de la protection incendie et du calfeutrement des trémies.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle, décennale en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
Une plaquette de présentation de l'entreprise.
Les certificats de qualifications professionnelles en adéquation avec l'objet du marché en cours de validité, délivrés par un organisme agréé.
Un dossier précis et détaillé des capacités de l'entreprise présentant:
Les moyens humains (effectifs moyens annuels des 5 dernières années; les effectifs seront donnés par qualification professionnelle et par fonction)
Les moyens matériels.
L'organisation des ressources techniques.
Le management de la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).
Une liste des réalisations similaires exécutées au cours des 5 dernières années indiquant le nom du projet, le montant, la date, le destinataire (public ou privé), et le lieu d'exécution.
Le titulaire devra avoir un système de management de la qualité conforme à l'iso 9001 version 2008 et idéalement ISO 14001.
Les entreprises candidates doivent justifier qu'elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché et présenter le résultat des statistiques en matière de taux de gravité (Tg) et de fréquence (Tf1 et Tf2) des accidents du travail survenus dans l'entreprise durant les 5 dernières années.
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Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): de plus, les intervenants devront satisfaire aux qualifications suivantes:
Le personnel intervenant devra être en possession d'une aptitude, à minima, de catégorie B, et avoir suivi la formation CEFRI.
Le TQRP sera d'un niveau minimum Pr1 option CR.
Le personnel intervenant pour la partie mécanique devra détenir à minima l'habilitation M1.
L'ensemble des opérateurs destinés à monter, démonter, modifier sensiblement l'échafaudage devront avoir bénéficié d'une formation spécifique avec attestation de compétences.
Qualification Qualibats 1133 (peinture industrielle) ou équivalents.
Qualification Qualibats 1412 (échafaudage: technicité confirmée) ou équivalents.
Maîtrise de la réglementation, en particulier, l'arrêté du 7.2.2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base. Le titulaire devra apporter la preuve de la bonne compréhension, par ces intervenants, des exigences de l'arrêté.
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Le titulaire mettra à disposition du personnel habilité à faire du contrôle technique et de la surveillance ou vérification afin de gérer l'intervention des équipes sur le site dans le respect de l'organisation qualité de l'INB et du système d'assurance qualité de son entreprise.
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L'entreprise devra être en capacité de gérer les incidents pouvant se produire au cours des travaux.
En cas de recours à la sous-traitance, le candidat doit produire les mêmes documents concernant le ou les sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Agathe Buczkowska
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B4087-AB
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) et 2 exemplaires informatiques au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / BMAT, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/15b4087- rénovation INB 72 lot no3 Protection incendie / ab.
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier.
(Bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
Titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «conditions d'utilisation»).
Inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
Cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17.12.2008.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 215-391930 (2015-11-04)
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Région:
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Produits/services:
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