Travaux de rénovation d'un bâtiment classé, situé 15 rue du Luxembourg, à Bruxelles (Belgique)
Région Alsace
Travaux de rénovation d'un bâtiment classé, situé 15 rue du Luxembourg, à Bruxelles (Belgique).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-12 | Avis de marché |
| 2015-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fenêtres
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fenêtres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055456
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Remplacement des fenêtres et chassis.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rénovation des parquets.
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité et informatique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 5
Brève description: Rénovation des peintures ornementées classées.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 15007DAS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruxelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Région Alsace
Adresse postale: Direction des assemblées et des services intérieurs 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: M. Didier Martin
Téléphone: +33 633359682 📞
Courrier électronique: didier.martin@region-alsace.eu 📧
URL pour informations complémentaires: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: M. Vincent Poinsignon
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15007DAS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics): Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 033-055456 (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fenêtres
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fenêtres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055456
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception. Dématérialisation des procédures: le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de rénovation d'un bâtiment classé, situé 15 rue du Luxembourg, à Bruxelles (Belgique).
Numéro du lot: 1
Brève description: Remplacement des fenêtres et chassis.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rénovation des parquets.
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité et informatique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 5
Brève description: Rénovation des peintures ornementées classées.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 15007DAS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bruxelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1. Capacités professionnelles.
2. Capacités techniques.
3. Capacités financières.
Situation juridique - références requises: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la Région Alsace (21351-900-22).
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: Région Alsace
Adresse postale: Direction des assemblées et des services intérieurs 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: M. Didier Martin
Téléphone: +33 633359682 📞
Courrier électronique: didier.martin@region-alsace.eu 📧
URL pour informations complémentaires: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique 1 place Adrien Zeller BP 91006
Point de contact: M. Vincent Poinsignon
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15007DAS
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception. Dématérialisation des procédures: le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics): Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 033-055456 (2015-02-12)
Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 222,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278047
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055456
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-10 📅
Nom: Tryba industries
Adresse postale: ZI Le Moulin
Commune postale: Gundershoffen
Code postal: 67110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Limboiplex SPRL La Parqueterie du Brabant
Adresse postale: Avenue du Vilvorde 100
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique 🇧🇪
3️⃣
Nom: Barelec-SBS SPRL
Adresse postale: John Yougestraas 18
Commune postale: Melle
Code postal: 9090
4️⃣
Nom: Modenatures
Adresse postale: Avenue Jupiter 109
Code postal: 1190
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 151-278047 (2015-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 222,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278047
Se réfère à l'avis: 2015/S 33-055456
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 10.3.2015.
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 33 A, annonce n° 205 du 17.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-10 📅
Nom: Tryba industries
Adresse postale: ZI Le Moulin
Commune postale: Gundershoffen
Code postal: 67110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Limboiplex SPRL La Parqueterie du Brabant
Adresse postale: Avenue du Vilvorde 100
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique 🇧🇪
3️⃣
Nom: Barelec-SBS SPRL
Adresse postale: John Yougestraas 18
Commune postale: Melle
Code postal: 9090
4️⃣
Nom: Modenatures
Adresse postale: Avenue Jupiter 109
Code postal: 1190
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 151-278047 (2015-08-04)
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