Travaux de réhabilitation de la cité des électriciens à Bruay-la-Buissière, lots 7-2 (charpente (bât. F), 7-3 (charpente traditionnelle) et 12 (menuiserie intérieure / agencement)

Artois Comm

La cité des électriciens est la plus ancienne cité minière de la partie ouest du bassin minier. Inscrite aux monuments historiques depuis 2009, elle fait partie des sites retenus dans le cadre de l'inscription du bassin minier au Patrimoine mondial de l'Unesco au titre de paysage culturel évolutif, et également au titre des cités pilotes par la région, dans le cadre du fond territorial bassin minier. Il est à rappeler que la cité des électriciens est protégée au titre des monuments historiques. Le projet de valorisation comprend un volet de logements permanents et un volet culturel et touristique avec un lieu culturel, des gîtes touristiques et des logements pour des résidences d'artiste.
Une première consultation a été lancée en 2013 concernant des aménagements périphériques VRD (lot01). Concernant les 17 autres lots des aménagements paysagers et architecturaux de l'ensemble du site, une seconde consultation a été lancée en novembre 2013 et une 3è en avril 2014.
Le lot 7 charpente a été résilié pour motif d'intérêt général. La méthodologie a été revue intégralement et fait l'objet d'une relance décomposée en 3 lots: lot 7-1, lots 7-2 et 7-3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Artois Comm

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente
Quantité ou étendue:

Le délai d'exécution est de 9 mois.Une période de préparation des travaux de 30 jours est fixée. Elle est comprise dans le délai d'exécution des travaux, et démarre à compter de la date fixée par ordre de service.Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335297
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit être de niveau ** (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (RGS) (c'est-à-dire qu'il peut être relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre État-membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: décembre 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit être de niveau ** (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (RGS) (c'est-à-dire qu'il peut être relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre État-membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: décembre 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une première consultation a été lancée en 2013 concernant des aménagements périphériques VRD (lot01). Concernant les 17 autres lots des aménagements paysagers et architecturaux de l'ensemble du site, une seconde consultation a été lancée en novembre 2013 et une 3è en avril 2014.

Le lot 7 charpente a été résilié pour motif d'intérêt général. La méthodologie a été revue intégralement et fait l'objet d'une relance décomposée en 3 lots: lot 7-1, lots 7-2 et 7-3.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 7-2 Charpente (bâtiment F)
Brève description:

Travaux de charpente bâtiment F.Création de structures en panneaux de bois massif contrecollé pour le «Bâtiment F», et les carins neufs «Chambre».

Travaux de charpente bâtiment F.

Création de structures en panneaux de bois massif contrecollé pour le «Bâtiment F», et les carins neufs «Chambre».

Intitulé du lot: 7-3 Charpente traditionnelle
Brève description:

Travaux de charpente traditionnelle.Création de nouvelles charpentes traditionnelles pour les bâtiments et carins existants.

Travaux de charpente traditionnelle.

Création de nouvelles charpentes traditionnelles pour les bâtiments et carins existants.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure / agencement
Brève description:

Menuiserie intérieure / agencement.Travaux de pose, et fourniture des agencements et mobiliers intérieurs de tous les bâtiments.

Menuiserie intérieure / agencement.

Travaux de pose, et fourniture des agencements et mobiliers intérieurs de tous les bâtiments.

Informations complémentaires sur les lots:

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles…

… suivantes:— PSE n° 1: fourniture des tables, des bureaux des ateliers pédagogiques,— PSE n° 2: fourniture des casiers muraux empilables,— PSE n° 3: habillage menuisé des cheminées.

… suivantes:

— PSE n° 1: fourniture des tables, des bureaux des ateliers pédagogiques,

— PSE n° 2: fourniture des casiers muraux empilables,

— PSE n° 3: habillage menuisé des cheminées.

Quantité ou étendue:

Le délai d'exécution est de 9 mois.

Une période de préparation des travaux de 30 jours est fixée. Elle est comprise dans le délai d'exécution des travaux, et démarre à compter de la date fixée par ordre de service.

Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.

Description des options:

Le cas échéant, les dispositions de l'article 35 II 6 du code des marchés publics pourront être mises en œuvre pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de chaque lot.

Numéro de référence: 15139
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité des électriciens, 62700 Bruay-la-Buissière.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics, et détaillés au règlement de la consultation:

a) condamnation définitive;

b) lutte contre le travail illégal;

c) obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés;

d) liquidation judiciaire;

e) redressement judiciaire;

f) situation fiscale et sociale;

g) marchés de défense et de sécurité;

h) égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,

— le candidat fournira la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 7-2: Qualibat 2322 ouvrages en poutre ou portiques composites (technicité confirmée).

Qualibat 2352 — fourniture et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée).

Lot 7-3: Qualibat 2312 — fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois (technicité confirmée).

Lot 12: Qualibat 4311 — fourniture et pose de menuiseries en bois (technicité courante).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie financière: une retenue de garantie de 5 % du montant du marché sera constituée. Celle ci peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Garantie technique: garantie décennale, garantie de parfait achèvement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français (articles 86 à 90: avances, article 91: acomptes, articles 92 à 100: régime des paiements, articles 101 à 105: garanties, articles 106 a 111: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix forfaitaires révisables mensuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au marché. Modalité de règlement des comptes: acomptes mensuels. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité. Subvention: État, Région Nord-Pas-de-Calais, Département du Pas-de-Calais, mécénat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la Communauté d'agglomération Artois Comm. Souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.

En application de l'article 14 du code des marchés, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du présent marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique analysée au regard du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Comm
Commune postale: Béthune Cedex
Point de contact: Service études et travaux
M. Lebrun
Fax: +33 321613543 📠
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15139
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cédex
Source: OJS 2015/S 185-335297 (2015-09-21)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 296 351,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-453753
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335297
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'hôtel communautaire, 100 avenue de Londres, 62400 Béthune Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-140544, mise en ligne le 22.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité des Electriciens, 62700 Bruay-la-Buissière.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Charpente Houot
Adresse postale: 100 chemin des Grandes Hyères
Commune postale: Sainte-Marguerite
Code postal: 88100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bsm
Adresse postale: rue de l'Énergie
Commune postale: Comines
Code postal: 59560

3️⃣
Nom: IDP Agencement
Adresse postale: 2 rue Louis Armand
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2015/S 249-453753 (2015-12-21)

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