Travaux de nettoyage des façades et ravalement (TF + TC)

Terre et Baie Habitat

Travaux de nettoyage des façades et ravalement (TF + TC)
Tranche Ferme: Travaux de nettoyage des façades et ravalement sur 6 sites distincts
Options: 6 Tranches conditionnelles (se référer au CCAP et CCPT)
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont décrites dans les CCAP de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-06 Avis de marché
2015-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façade
Quantité ou étendue:
Tranche Ferme: Travaux de nettoyage des façades et ravalement sur 6 sites distinctsOptions: 6 Tranches conditionnelles (se référer au CCAP et CCPT)Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont décrites dans les CCAP de la consultation.Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges (= options).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de façade 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084510
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
DCE Téléchargeable gratuitement sur http://synapse-ouest.com/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de nettoyage des façades et ravalement (TF + TC)
Tranche Ferme: Travaux de nettoyage des façades et ravalement sur 6 sites distincts
Options: 6 Tranches conditionnelles (se référer au CCAP et CCPT)
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont décrites dans les CCAP de la consultation.
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Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Tranche Ferme: Travaux de nettoyage des façades et ravalement sur 6 sites distincts
Options: 6 Tranches conditionnelles (se référer au CCAP et CCPT)
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont décrites dans les CCAP de la consultation.
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Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges (= options).
Description des options:
Options: 6 Tranches conditionnelles (se référer au CCAP et CCPT)
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 33-II.6 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont décrites dans les CCAP de la consultation.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de TBH.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur Technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Le Roux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synaspe-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synaspe-ouest.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 049-084510 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 346 053,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-422914
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084510
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
DCE Téléchargeable gratuitement sur https://eu.eu-supply.com/synapseouest/index.htm

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: Le Guen
Adresse postale: ZA de Kerbiquet
Commune postale: Cavan
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2015/S 233-422914 (2015-11-27)