Travaux de construction du collège d'Elne
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Travaux de construction d'un collège sur la commune d'Elne.
La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Le marché comporte un dispositif de promotion de l'emploi de personnes en insertion et notamment de bénéficiaires du RSA.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CFA division de NSA
- • Dirickx Espace Clôture
- • Face Languedoc-Roussillon
- • Groupement Pull/Eurovia
- • Oliver peinture SARL
- • Roger Renard entreprise
- • SARL DA COSTA
- • Sarl Menuiserie Tiquet
- • Serrurerie du Vallespir SARL
- • Urbasport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-08 | Avis de marché |
| 2015-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“Cette opération de travaux est divisée en 25 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: S/C Roussillon aménagement, mandataire agissant au nom et pour le compte du Conseil général, 24 quai Sadi-Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 071-125515
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Les variantes ne sont pas autorisées. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de construction d'un collège sur la commune d'Elne.”
“La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.”
“Le marché comporte un dispositif de promotion de l'emploi de personnes en insertion et notamment de bénéficiaires du RSA.”
Quantité ou étendue:
“Cette opération de travaux est divisée en 25 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution des...”
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“Les lots 01a, 01d, 02, 03, 04, 06b, 07d, 09a, 09b, 10, 11, 13 et 14 ont été attribués par la Commission d'appel d'offres du Conseil général des Pyrénées...”
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“Les lots concernés par la présente consultation sont les suivants:”
“— lot 01-b VRD,”
“— lot 01-c Clôtures — portails,”
“— lot 05 Traitement des façades — ite,”
“— lot 06 - a Serrurerie,”
“— lot 07 - a Menuiseries extérieures, occultations,”
“— lot 07 - b Menuiseries intérieures,”
“— lot 07 - e Équipements sportifs,”
“— lot 08 Cloisons — doublages — faux plafonds — plâtrerie,”
“— Lot 12 Courants faibles,”
“— lot 15 Ascenseurs.”
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2140
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ZAI «Les Aigues Vives», Elne, 66200 Elne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“— une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
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“L'imprimé Dc1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant:...”
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“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des...”
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“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— les attestations d'assurance suivantes:”
“Pour les lots relatifs à des travaux de construction:”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile décennale de l'entreprise.”
“S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
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Situation économique et financière:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
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“Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
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“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
“Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Par avance de la collectivité au mandataire. Les prestations, objet des présents marchés, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de...”
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Autres conditions particulières:
“La présente consultation comporte une clause d'insertion obligatoire pour les lots 01b, 05, 06a, 07a, 08 conformément aux dispositions de l'article 14 du...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi-Carnot
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2140
Informations complémentaires
“Les variantes ne sont pas autorisées.”
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront déposer leur question au plus...”
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“Conditions de remise des offres ou des candidatures: transmission par support papier ou sur support physique électronique: les candidats transmettent leur...”
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“La transmission des offres par voie électronique est autorisée. Pour transmettre leur offre, les candidats doivent se rendre sur le site du mandataire:...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2015/S 071-125515 (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“Cette opération de travaux est divisée en 25 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: S/C Roussillon aménagement, mandataire agissant au nom et pour le compte du Conseil général, 24 quai Sadi-Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 071-125515
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Les variantes ne sont pas autorisées. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de construction d'un collège sur la commune d'Elne.”
“La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.”
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“Le marché comporte un dispositif de promotion de l'emploi de personnes en insertion et notamment de bénéficiaires du RSA.”
“Cette opération de travaux est divisée en 25 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution des...”
“Les lots 01a, 01d, 02, 03, 04, 06b, 07d, 09a, 09b, 10, 11, 13 et 14 ont été attribués par la Commission d'appel d'offres du Conseil général des Pyrénées...”
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“Les lots concernés par la présente consultation sont les suivants:”
“— lot 01-b VRD,”
“— lot 01-c Clôtures — portails,”
“— lot 05 Traitement des façades — ite,”
“— lot 06 - a Serrurerie,”
“— lot 07 - a Menuiseries extérieures, occultations,”
“— lot 07 - b Menuiseries intérieures,”
“— lot 07 - e Équipements sportifs,”
“— lot 08 Cloisons — doublages — faux plafonds — plâtrerie,”
“— Lot 12 Courants faibles,”
“— lot 15 Ascenseurs.”
Numéro de référence: 2140
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ZAI «Les Aigues Vives», Elne, 66200 Elne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“— une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
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“L'imprimé Dc1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant:...”
“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des...”
“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— les attestations d'assurance suivantes:”
“Pour les lots relatifs à des travaux de construction:”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile décennale de l'entreprise.”
“S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
“Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
Afficher plus (1)
“Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Par avance de la collectivité au mandataire. Les prestations, objet des présents marchés, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de...”
Autres conditions particulières:
“La présente consultation comporte une clause d'insertion obligatoire pour les lots 01b, 05, 06a, 07a, 08 conformément aux dispositions de l'article 14 du...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi-Carnot
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2140
Informations complémentaires
“Les variantes ne sont pas autorisées.”
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront déposer leur question au plus...”
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“Conditions de remise des offres ou des candidatures: transmission par support papier ou sur support physique électronique: les candidats transmettent leur...”
“La transmission des offres par voie électronique est autorisée. Pour transmettre leur offre, les candidats doivent se rendre sur le site du mandataire:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2015/S 071-125515 (2015-04-08)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 739 506,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: S/C Roussillon aménagement mandataire agissant au nom et pour le compte du Conseil général, 24 quai Sadi-Carnot, BP 906
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337980
Se réfère à l'avis: 2015/S 71-125515
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-36905, mise en ligne le 9.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Groupement Pull/Eurovia
Commune postale: Latour-bas-Elne
Code postal: 66200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dirickx espace clôture
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
3️⃣
Nom: Oliver peinture SARL
4️⃣
Nom: Serrurerie du Vallespir SARL
Commune postale: Céret
Code postal: 66400
5️⃣
Nom: Face Languedoc-Roussillon
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: SARL Menuiserie Tiquet
Commune postale: Villegailhenc
Code postal: 11600
7️⃣
Nom: Urbasport
Commune postale: Merville
Code postal: 31330
8️⃣
Nom: sarl Da Costa
Commune postale: Pia
Code postal: 66380
9️⃣
Nom: Roger Renard entreprise
1️⃣0️⃣
Nom: CFA Division de NSA
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot — BP 966
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66966
Source: OJS 2015/S 187-337980 (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 739 506,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: S/C Roussillon aménagement mandataire agissant au nom et pour le compte du Conseil général, 24 quai Sadi-Carnot, BP 906
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337980
Se réfère à l'avis: 2015/S 71-125515
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-36905, mise en ligne le 9.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Groupement Pull/Eurovia
Commune postale: Latour-bas-Elne
Code postal: 66200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Dirickx espace clôture
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
3️⃣
Nom: Oliver peinture SARL
4️⃣
Nom: Serrurerie du Vallespir SARL
Commune postale: Céret
Code postal: 66400
5️⃣
Nom: Face Languedoc-Roussillon
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: SARL Menuiserie Tiquet
Commune postale: Villegailhenc
Code postal: 11600
7️⃣
Nom: Urbasport
Commune postale: Merville
Code postal: 31330
8️⃣
Nom: sarl Da Costa
Commune postale: Pia
Code postal: 66380
9️⃣
Nom: Roger Renard entreprise
1️⃣0️⃣
Nom: CFA Division de NSA
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot — BP 966
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66966
Source: OJS 2015/S 187-337980 (2015-09-23)
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