Travaux de construction d'un pôle régional de musiques actuelles à Aulnoye-Aymeries

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Travaux de construction d'un pôle régional de musiques actuelles à Aulnoye-Aymeries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bauters
• Eiffage construction
• Eiffage Energie
• Groupement d'opérateurs économiques Montaron / Idverde
• Iera
• lot déclaré infructueux
• Lot déclaré sans suite au motif de modifications substantielles du cahier des charges
• Lot déclaré sans suite au motif suivant « modifications substantielles du cahier des charges »
• Module
• Schindler

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-10	Avis de marché
2016-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Quantité ou étendue:

Durée d'exécution: 20 mois hors période de préparation de 2 mois des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues comme suit:Lot 1: mise en place d'une lasure noire sur les murs en béton extérieurs.Lot 3: mobilier complémentaire.Contrôle d'accès des portes.Lot 6: contrôle d'accès des portes.Lot 7: équipement du Catering.Lot 8: clôture de la cour de service.Lot 10: plateforme élévatrice.Lot 11: zone modulable de la scène.Tribune télescopique et fauteuils sur poutres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon — BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-286309
Se réfère à l'avis: 2015/S 130-238732
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de construction d'un pôle régional de musiques actuelles à Aulnoye-Aymeries.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Gros-œuvre étendu
Brève description: Gros-œuvre étendu.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Plâtrerie, faux plafonds
Brève description: Plâtrerie, faux plafonds.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure — mobilier fixe
Brève description: Menuiserie intérieure — mobilier fixe.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Revêtement de sols durs — faïences
Brève description: Revêtement de sols durs — faïences.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Peinture — sols souples
Brève description: Peinture — sols souples.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Chauffage/ventilation/climatisation/désenfumage/plomberie/sanitaire/cuisine
Brève description: Chauffage/ventilation/climatisation/désenfumage/plomberie/sanitaire/cuisine.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: VRD.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Quai niveleur — plateforme élévatrice
Brève description: Quai niveleur — plateforme élévatrice.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Scénographie
Brève description: Scénographie.
Quantité ou étendue:

Durée d'exécution: 20 mois hors période de préparation de 2 mois des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues comme suit:

Lot 1: mise en place d'une lasure noire sur les murs en béton extérieurs.

Lot 3: mobilier complémentaire.

Contrôle d'accès des portes.

Lot 6: contrôle d'accès des portes.

Lot 7: équipement du Catering.

Lot 8: clôture de la cour de service.

Lot 10: plateforme élévatrice.

Lot 11: zone modulable de la scène.

Tribune télescopique et fauteuils sur poutres.

Description des options: Il est prévu des prestations similaires.
Numéro de référence: AM15.33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Léon Gambetta, 59620 Aulnoye Aymeries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Certificats de qualifications et/ou références équivalentes détaillés au RC.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour les lots dont le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Budget de la collectivité/Conseil départemental et CRNPDC (en cours d'instruction).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le DCE est remis à chaque candidat sur un support physique électronique (Cd-Rom) contre un chèque de 7 EUR à l'ordre du Trésor Public.

Ou téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique, appréciée au regard des mémoires techniques spécifiques à chacun des lots, comme indiqué en annexe " mémoire technique Lot no .....) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Saint-Huile Benjamin, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM15.33
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 130-238732

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 156-286309 (2015-08-10)

Avis d'attribution de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 630 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084287
Se réfère à l'avis: 2015/S 156-286309
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-122064, mise en ligne le 10.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Léon Gambetta, 59620 Aulnoye-Aymeries.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Eiffage construction
Adresse postale: 2A rue de l'Espoir — Lezennes — CS 60124
Commune postale: Lille
Code postal: 59030
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Module
Adresse postale: ZA de la Houblonnière
Commune postale: Meteren
Code postal: 59270

3️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite au motif suivant « modifications substantielles du cahier des charges »

4️⃣
Nom: Bauters
Adresse postale: 3 rue du Houblon
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700

5️⃣
Nom: Iera
Adresse postale: 14 rue Victor Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179

6️⃣
Nom: Eiffage énergie
Adresse postale: 35 rue Ernest Macarez
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300

7️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

8️⃣
Nom: Groupement d'opérateurs économiques Montaron / Idverde
Adresse postale: ZI de la Petite Savate — rue de Mairieux
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600

9️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: Parc d'activités du chat — 322 rue Marie Curie — BP 40043
Commune postale: Wambrechies Cedex
Code postal: 59874

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite au motif de modifications substantielles du cahier des charges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
02
04
05
01

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 051-084287 (2016-03-09)

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