Avis de marché (2015-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
“Sans minimum ni maximum contractuel annuel — estimation de dépenses sur 2015: lot nº 1: 35 000 EUR HT/lot nº2: 20 000 EUR HT/lot nº 3: 25 000 EUR HT.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-national.com/accueil/🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr📧
Téléphone: +33 169025256📞
Fax: +33 169025254 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078241
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Accord-Cadre mono-attributaire par lot au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des...”
Accord-Cadre mono-attributaire par lot au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel.
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Source: OJS 2015/S 046-078241 (2015-03-02)
Avis d'attribution de marché (2015-08-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302536
Se réfère à l'avis: 2015/S 46-078241
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum contractuel. CAO en date du 21.5.2015. Instance chargée des procédures de recours et introduction des...”
Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum contractuel. CAO en date du 21.5.2015. Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cédex. E-Mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. Url: http://www.ta-versailles.juradm.fr . Télécopieur: +33 139205487. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, 75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. +33 144426343.
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Source: OJS 2015/S 166-302536 (2015-08-26)