Travaux de balayage aspiré sur routes départementales année 2015 a 2018
Conseil général de l'Aude
Travaux de balayage aspiré sur routes départementales (année 2015 à 2018).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085555
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de balayage aspiré sur routes départementales (année 2015 à 2018).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Pays Carcassonnais
Brève description: Pays Carcassonnais.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pays Corbières Minervois
Brève description: Pays Corbières Minervois.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pays de la haute vallée de l'Aude
Brève description: Pays de la haute vallée de l'Aude.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Pays Lauragais
Brève description: Pays Lauragais.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Pays Narbonnais
Brève description: Pays Narbonnais.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0129
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Mesures environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 0
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, service des marchés publics
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Point de contact: Mélanie Audeon
Téléphone: +33 468116359 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, service des marchés publics, bureau 2.092
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0129
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL - secrétariat général pour les affaires régionales - boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 049-085555 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085555
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- autres renseignements demandés: === Offre ===.
- autres renseignements demandés: acte d'engagement.
- autres renseignements demandés: bordereau des prix.
- autres renseignements demandés: Sosed.
- autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif.
- autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de balayage aspiré sur routes départementales (année 2015 à 2018).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Pays Carcassonnais
Brève description: Pays Carcassonnais.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pays Corbières Minervois
Brève description: Pays Corbières Minervois.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pays de la haute vallée de l'Aude
Brève description: Pays de la haute vallée de l'Aude.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Pays Lauragais
Brève description: Pays Lauragais.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Pays Narbonnais
Brève description: Pays Narbonnais.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0129
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé DC1 (lettre de candidature),
— imprimé DC2 (attestations sur l'honneur),
— pouvoir de la personne à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
— liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (5 pour les travaux) indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: les crédits émaneront du budget propre du Département.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Mesures environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 0
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, service des marchés publics
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Point de contact: Mélanie Audeon
Téléphone: +33 468116359 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, service des marchés publics, bureau 2.092
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0129
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
- autres renseignements demandés: === Offre ===.
- autres renseignements demandés: acte d'engagement.
- autres renseignements demandés: bordereau des prix.
- autres renseignements demandés: Sosed.
- autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif.
- autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL - secrétariat général pour les affaires régionales - boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 049-085555 (2015-03-06)
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