Travaux d'études géotechniques

Communauté urbaine de Cherbourg

Marché de travaux relatif à la réalisation d'études géotechniques pour la réalisation d'ouvrages (bâtiment, voirie, réseaux, digues).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fondasol

Qui ?

• Communauté urbaine de Cherbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-30	Avis de marché
2016-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233082600 📞
Fax: +33 233938204 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-346653
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Le marché court à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement jusqu'au 31.12.2016. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2017, 2018 et 2019 dans les conditions fixées à l'acte d'engagement. La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectue à l'adresse suivante: https://marches.localtrust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation. Justifications à produire: — une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée, — le pouvoir de la personne habilitée à signer. Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours devalidité et qu'ils soient en adéquation avec le montant maximum annuel. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir spécifique au présent marché. — une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé, — les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat, — les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires, — attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur), — certificats et qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, — une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels. Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché: — le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires

Le marché court à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement jusqu'au 31.12.2016. Il sera expressément reconductible 3 fois, soit en 2017, 2018 et 2019 dans les conditions fixées à l'acte d'engagement. La Communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectue à l'adresse suivante: https://marches.localtrust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire:

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer.

Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours devalidité et qu'ils soient en adéquation avec le montant maximum annuel. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir spécifique au présent marché.

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur),

— certificats et qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux relatif à la réalisation d'études géotechniques pour la réalisation d'ouvrages (bâtiment, voirie, réseaux, digues).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE1509AO05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Cherbourg, 50100 Cherbourg-Octeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Situation économique et financière: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des prestations est assuré par les ressources de la collectivité aux budgets annexes de l'eau, de l'assainissement et au budget principal ainsi que de subventions par l'agence de l'eau Seine-Normandie. Marché à prix fermes la première période contractuelle, révisables les années suivantes. Pas de versement d'avance.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique de l'offre analysée sur la base du mémoire technique du candidat (30)
3. Les délais d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Desmares Odile, tél. +33 233082682 — renseignements techniques: M. Henry Manuel, tél. +33 233082684
Adresse postale: b.p. 808
Point de contact: Accueil du pôle opérations et services techniques
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE1509AO05
Informations complémentaires

Justifications à produire:

— une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée,

— le pouvoir de la personne habilitée à signer.

Il est nécessaire de fournir les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours devalidité et qu'ils soient en adéquation avec le montant maximum annuel. Le candidat aura la possibilité de fournir un pouvoir spécifique au présent marché.

— une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé,

— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,

— attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur),

— certificats et qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché:

— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-346653 (2015-09-30)

Avis d'attribution de marché (2016-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 rue des Bastions, BP 808 Cherbourg-Octeville
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2016-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 019-029025
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-346653
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

La référence de l'avis initial sur le BOAMP était 15-149130. Le marché a la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 EUR HT. Le marché court à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Il pourra être prolongé par reconduction expresse et par période de un an, sans pouvoir excéder une durée totale maximum de 4 ans, soit en 2017, 2018 et 2019. Pour les modalités de consultation: Les pièces du marché sont consultables sur rendez-vous, une demande écrite par lettre recommandée avec avis de réception devra être adressée à la: Ville de Cherbourg-en-Cotentin, direction du cycle de l'eau, BP 808 — Cherbourg-Octeville — 50108 Cherbourg-en-Cotentin Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Cherbourg-en-Cotentin, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Fondasol
Adresse postale: 12 rue Léon Gaumont
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Oreal Christelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2016/S 019-029025 (2016-01-25)

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