Travaux d'entretien intérieurs — programme 2016 à 2019
Tour(s) Habitat (OPH)
Travaux d'entretien intérieurs — programme 2016 à 2019 — prestations de peinture et de revêtements de sols faïence.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arts et Techniques
- • Dordoigne
- • Murs Deco
- • Peintex Daoudal
- • Pinxyl
- • PRD
- • Prosols 37
- • Roulliaud
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-16 | Avis de marché |
| 2016-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 15 292 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(s) Habitat (OPH)
Adresse postale: 1 rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.tours-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331343
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-142472
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Peinture secteur nord
Brève description: Peinture secteur nord.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 500 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6112 ou similaire.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Peinture secteur sud
Brève description: Peinture secteur sud.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 1 925 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Peinture secteur ouest
Brève description: Peinture secteur ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 840 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Peinture secteur siège
Brève description: Peinture secteur siège.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 1 335 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4
Brève description: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 315 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur nord — sanitas 1
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur nord — sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 870 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6212 — 6311 ou similaire.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur sud — sanitas 2
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur sud — sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur ouest — sanitas 3
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur ouest — sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 880 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur siège — sanitas 4
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur siège — sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 880 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 15S0081
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (7)
2. Prix (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grégoire Simon directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Tour(s) Habitat
Point de contact: Direction du patrimoine
Franck Sourbier
Téléphone: +33 247601355 📞
Courrier électronique: franck.sourbier@tours-habitat.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 247601398 📞
Courrier électronique: service.marches@tours-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0081
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 81-142472
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Marché renouvelable
Mars — avril 2019.
Source: OJS 2015/S 183-331343 (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005. Travaux d'entretien intérieurs à réaliser dans les logements et les parties communes des immeubles du patrimoine de Tour(S)Habitat. Ces travaux concernent la remise en état de logements lors des mutations de locataires et les petits et moyens travaux dans les parties communes. A titre indicatif, l'étendue du marché est détaillée dans la rubrique information sur les lots.15 292 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(s) Habitat (OPH)
Adresse postale: 1 rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.tours-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331343
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-142472
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite le marché pour des motifs d'intérêt général.
Limitation du nombre de lot attribué à un même candidat:
un candidat ne pourra se voir attribuer, au final, plus d'un lot par corps d'état (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes).
Modalités d'attribution du lot pour le cas ou un candidat serait classé 1er sur plus d'un lot par corps d'état: attribution du lot le plus important.
Condition de remise des offres: la remise des plis s'effectue soit par dépôt papier contre remise d'un récépissé, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par voie dématérialisée sur le site: www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien intérieurs — programme 2016 à 2019 — prestations de peinture et de revêtements de sols faïence.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.
Intitulé du lot: Peinture secteur nord
Brève description: Peinture secteur nord.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 500 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6112 ou similaire.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Peinture secteur sud
Brève description: Peinture secteur sud.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 1 925 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Peinture secteur ouest
Brève description: Peinture secteur ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 840 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Peinture secteur siège
Brève description: Peinture secteur siège.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 1 335 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4
Brève description: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 2 315 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur nord — sanitas 1
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur nord — sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 870 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6212 — 6311 ou similaire.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur sud — sanitas 2
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur sud — sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur ouest — sanitas 3
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur ouest — sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 880 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtement de sol-faïence secteur siège — sanitas 4
Brève description: Revêtement de sol-faïence secteur siège — sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 45 mois: 880 000 EUR (HT).
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005. Travaux d'entretien intérieurs à réaliser dans les logements et les parties communes des immeubles du patrimoine de Tour(S)Habitat. Ces travaux concernent la remise en état de logements lors des mutations de locataires et les petits et moyens travaux dans les parties communes. A titre indicatif, l'étendue du marché est détaillée dans la rubrique information sur les lots.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf).
Cette lettre devra porter la désignation du mandataire et habilitation, l'identification des membres du groupement (nom commercial et dénomination sociale, adresse de l'établissement, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro Siret), répartition des prestations, nom prénom et qualité du signataire, engagement de chaque membre du groupement (attestations sur l'honneur et capacités).
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— Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis par l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005.
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: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires annuel (dernier exercice connu) minimal exigé pour les lots suivants:
Lot no 5: peinture secteur nord: 750 000 EUR.
Lot no 6: peinture secteur sud: 577 000 EUR.
Lot no 7: peinture secteur ouest: 852 000 EUR.
Lot no 8: peinture secteur siege: 400 500 EUR.
Lot no 9: peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4: 694 500 EUR.
— Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation...). A titre indicatif, les niveaux de qualification souhaités sont indiqués dans la rubrique information sur les lots.
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Qualification demandée pour tous les lots:
Formation en sous-section IV amiante en cours de validité à joindre pour au minimum:
— 2 opérateurs
— un encadrant technique
— un encadrant de chantier
ou à défaut, joindre un plan de formation du personnel à réaliser dans les 6 mois à compter de la date d'effet du marché (engagement à joindre).
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
Sauf renoncement, le titulaire pourra bénéficier d'une avance si les conditions définies dans le CCAP sont réunies.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans le délai de 30 jours.
Financement par ressources budgétaires.
Le marché est traité à prix unitaires et à prix révisables.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (7)
2. Prix (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grégoire Simon directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Tour(s) Habitat
Point de contact: Direction du patrimoine
Franck Sourbier
Téléphone: +33 247601355 📞
Courrier électronique: franck.sourbier@tours-habitat.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 247601398 📞
Courrier électronique: service.marches@tours-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0081
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 81-142472
Informations complémentaires
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite le marché pour des motifs d'intérêt général.
Limitation du nombre de lot attribué à un même candidat:
un candidat ne pourra se voir attribuer, au final, plus d'un lot par corps d'état (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes).
Modalités d'attribution du lot pour le cas ou un candidat serait classé 1er sur plus d'un lot par corps d'état: attribution du lot le plus important.
Condition de remise des offres: la remise des plis s'effectue soit par dépôt papier contre remise d'un récépissé, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par voie dématérialisée sur le site: www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Marché renouvelable
Mars — avril 2019.
Source: OJS 2015/S 183-331343 (2015-09-16)
Avis d'attribution de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 514 802,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023463
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331343
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Roulliaud
Adresse postale: 1 rue Tertreau
Commune postale: Notre-Dame-d'Oé
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pinxyl
Adresse postale: 6 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
3️⃣
Nom: Murs deco
Adresse postale: 13 allée Émile Delahaye
Commune postale: Esvres
Code postal: 37230
4️⃣
Nom: ARTS et Techniques
Adresse postale: 26 rue Grécourt
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
5️⃣
Nom: Peintex Daoudal
Adresse postale: 64 rue Mickael Faraday, BP 40432
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37174
6️⃣
Nom: Dordoigne
Adresse postale: 14 route de Conneuil
7️⃣
Nom: Prosols 37
Adresse postale: 1 rue du Tertreau
8️⃣
9️⃣
Nom: Prd
Adresse postale: ZAC de la Liodière, 5 rue des Maupointières
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37300
Source: OJS 2016/S 016-023463 (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 514 802,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023463
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331343
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le montant de chaque marché est exprimé en montant estimatif annuel.
La durée du marché est de 4 ans du 1.1.2016 jusqu'au 30.9.2019.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-138971, mise en ligne le 17.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Roulliaud
Adresse postale: 1 rue Tertreau
Commune postale: Notre-Dame-d'Oé
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pinxyl
Adresse postale: 6 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
3️⃣
Nom: Murs deco
Adresse postale: 13 allée Émile Delahaye
Commune postale: Esvres
Code postal: 37230
4️⃣
Nom: ARTS et Techniques
Adresse postale: 26 rue Grécourt
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
5️⃣
Nom: Peintex Daoudal
Adresse postale: 64 rue Mickael Faraday, BP 40432
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37174
6️⃣
Nom: Dordoigne
Adresse postale: 14 route de Conneuil
7️⃣
Nom: Prosols 37
Adresse postale: 1 rue du Tertreau
8️⃣
9️⃣
Nom: Prd
Adresse postale: ZAC de la Liodière, 5 rue des Maupointières
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37300
Source: OJS 2016/S 016-023463 (2016-01-20)
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