Travaux d'entretien intérieurs - programme 2015 à 2019

Tour(s) Habitat (OPH)

Travaux d'entretien intérieurs - programme 2015 à 2019 - prestations de Menuiserie, Peinture, Revêtement de sol faïence, Plomberie chauffage, Electricité, Interphonie et de Nettoyage.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tour(s) Habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2015-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.Travaux d'entretien intérieurs à réaliser dans les logements et les parties communes des immeubles du patrimoine de Tour(s) Habitat.Ces travaux concernent la remise en état de logements lors des mutations de locataires et les petits et moyens travaux dans les parties communes.A titre indicatif, l'étendue du marché est détaillée dans la rubrique information sur les lots.19 928 000

Valeur totale du marché: 19 928 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(s) Habitat (OPH)
Adresse postale: 1 rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.tours-habitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-142472
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat: un candidat ne pourra se voir attribuer, au final, plus de 2 lots par corps d'état. Modalités d'attribution des lots pour le cas ou un candidat serait classé 1er sur plus de 2 lots par corps d'état: Attribution des lots les plus importants. Condition de remise des offres: la remise des plis s'effectue soit par dépôt papier contre remise d'un récepissé, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par voie dématérialisée sur le site: www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien intérieurs - programme 2015 à 2019 - prestations de Menuiserie, Peinture, Revêtement de sol faïence, Plomberie chauffage, Electricité, Interphonie et de Nettoyage.

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Menuiserie secteur nord - sanitas 1
Brève description: Menuiserie secteur nord - sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 744 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 4312 ou similaire.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Menuiserie secteur sud - sanitas 2
Brève description: Menuiserie secteur sud - sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 680 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Menuiserie secteur ouest - sanitas 3
Brève description: Menuiserie secteur ouest - sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 588 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Menuiserie secteur siège - sanitas 4
Brève description: Menuiserie secteur siège - sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 368 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Peinture secteur nord
Brève description: Peinture secteur nord.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 2 668 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6112 ou similaire.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Peinture secteur sud
Brève description: Peinture secteur sud.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 2 052 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: Qualibat 6112 ou similaire.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Peinture secteur ouest
Brève description: Peinture secteur ouest.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 3 028 000 EUR HT.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Peinture secteur siège
Brève description: Peinture secteur siège.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 1 424 000 EUR HT.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4
Brève description: Peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 2 468 000 EUR HT
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtement de sol - faïence secteur nord - sanitas 1
Brève description: Revêtement de sol - faïence secteur nord - sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 928 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 6212 - 6311 ou similaire.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Revêtement de sol - faïence secteur sud - sanitas 2
Brève description: Revêtement de sol - faïence secteur sud - sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 852 000 EUR HT
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Revêtement de sol - faïence secteur ouest - sanitas 3
Brève description: Revêtement de sol - faïence secteur ouest - sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 936 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtement de sol - faïence secteur siège - sanitas 4
Brève description: Revêtement de sol - faïence secteur siège - sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 936 000 EUR HT
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plomberie chauffage secteur nord - sanitas 1
Brève description: Plomberie chauffage secteur nord - sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 416 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualibat 5112 - 5311 ou similaire.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie chauffage secteur sud - sanitas 2
Brève description: Plomberie chauffage secteur sud - sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 600 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Plomberie chauffage secteur ouest - sanitas 3
Brève description: Plomberie chauffage secteur ouest - sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 508 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Plomberie chauffage secteur siège - sanitas 4
Brève description: Plomberie chauffage secteur siège - sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 312 000 EUR HT.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Electricité secteur nord - sanitas 1
Brève description: Electricité secteur nord - sanitas 1.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 328 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualifelec E2 ou similaire.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Electricité secteur sud - sanitas 2
Brève description: Electricité secteur sud - sanitas 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 260 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Electricité secteur ouest - sanitas 3
Brève description: Electricité secteur ouest - sanitas 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 196 000 EUR HT.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Electricité secteur siège - sanitas 4
Brève description: Electricité secteur siège - sanitas 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Interphonie secteurs nord - sud - sanitas 1 et 2
Brève description: Interphonie secteurs nord - sud - sanitas 1 et 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 208 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de qualification souhaité: qualifelec CF1 ou similaire.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Interphonie secteurs ouest - siège - sanitas 3 et 4
Brève description: Interphonie secteurs ouest - siège - sanitas 3 et 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 228 000 EUR HT.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Nettoyage secteurs nord - sud - sanitas 1 et 2
Brève description: Nettoyage secteurs nord - sud - sanitas 1 et 2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 364 000 EUR HT.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Nettoyage secteurs ouest - siège - sanitas 3 et 4
Brève description: Nettoyage secteurs ouest - siège - sanitas 3 et 4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif cumulé sur 4 ans: 380 000 EUR HT.

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 43 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.

Travaux d'entretien intérieurs à réaliser dans les logements et les parties communes des immeubles du patrimoine de Tour(s) Habitat.

Ces travaux concernent la remise en état de logements lors des mutations de locataires et les petits et moyens travaux dans les parties communes.

A titre indicatif, l'étendue du marché est détaillée dans la rubrique information sur les lots.

Numéro de référence: 15S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours, 37000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf).

Cette lettre devra porter la désignation du mandataire et habilitation, l'identification des membres du groupement (nom commercial et dénomination sociale, adresse de l'établissement, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro Siret), répartition des prestations, nom prénom et qualité du signataire, engagement de chaque membre du groupement (attestations sur l'honneur et capacités).

- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis par l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Chiffre d'affaires annuel (dernier exercice connu) minimal exigé pour les lots suivants:

Lot no 5: peinture secteur nord: 800 400 EUR

Lot no 6: peinture secteur sud: 615 600 EUR

Lot no 7: peinture secteur ouest: 908 400 EUR

Lot no 8: peinture secteur siege: 427 200 EUR

Lot no 9: peinture secteur sanitas 1, 2, 3 et 4: 740 400 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation...). A titre indicatif, les niveaux de qualification souhaités sont indiqués dans la rubrique information sur les lots.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification demandée pour tous les lots à l'exception des lots 24 et 25:

Formation en sous-section IV amiante ou à défaut, attestation d'inscription auprès de l'organisme de formation (à joindre).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie.

Sauf renoncement, le titulaire pourra bénéficier d'une avance si les conditions définies dans le CCAP sont réunies.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans le délai de 30 jours.

Financement par ressources budgétaires.

Le marché est traité à prix unitaires et à prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

… membres de plusieurs groupements.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (7)
2. Prix (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
M. Grégoire Simon, directeur général par intérim
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Tour(s) Habitat
Point de contact: Direction du patrimoine
M. Franck Sourbier
Téléphone: +33 247601355 📞
Courrier électronique: franck.sourbier@tours-habitat.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@tours-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0040
Informations complémentaires

Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat:

un candidat ne pourra se voir attribuer, au final, plus de 2 lots par corps d'état.

Modalités d'attribution des lots pour le cas ou un candidat serait classé 1er sur plus de 2 lots par corps d'état: Attribution des lots les plus importants.

Condition de remise des offres: la remise des plis s'effectue soit par dépôt papier contre remise d'un récepissé, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par voie dématérialisée sur le site: www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Marché renouvelable
Mars-avril 2019.
Source: OJS 2015/S 081-142472 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 864,17 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-352992
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-142472
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le montant de chaque marché est exprimé en montant estimatif annuel. Les marchés ont une durée de 4 ans du 1.10.2015 au 30.9.2019. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-57661, mise en ligne le 22.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: Champigny Segelles
Adresse postale: 380 rue Francis Perrin
Commune postale: Monts
Code postal: 37260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Menuiserie Delalande
Adresse postale: ZI n° 2, 17 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300

3️⃣
Adresse postale: ZI n° 2 — 17 rue Joseph Cugnot

4️⃣
Nom: Menuiserie Dubois
Adresse postale: 53 rue de la République
Commune postale: Sepmes
Code postal: 37800

5️⃣
Nom: sans suite

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Cofely
Adresse postale: 6 rue Léandre Pourcelot
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540

1️⃣5️⃣
Nom: Cvg
Adresse postale: 8 rue Alexander Calder
Commune postale: Truyes
Code postal: 37310

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Pays
Adresse postale: ZA La Duquerie
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37390

1️⃣9️⃣
Nom: INEO Centre
Adresse postale: ZA La Coudrière
Code postal: 37210

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Entreprise Vaugeois Électronique
Adresse postale: ZA Les Granges Galand, 24 rue de la Tuilerie
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Seni
Adresse postale: 435 rue de la Bergeresse
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

2️⃣5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grégoire Simon, directeur général
Source: OJS 2015/S 195-352992 (2015-10-05)

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