Travaux d'entretien et de réparation des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

Travaux d'entretien et de réparation des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ciel Vert

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-29	Avis de marché
2015-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec mini et maxi et un seul opérateur économique.240 0001 200 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-150776
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Contacter Pascal DUSSEAU au +33 467136031. Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin. Le Dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr; — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr; Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; — déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la Métropole Montpellier méditerranée ( 9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante; Https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis). Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Informations complémentaires

Visite obligatoire: Contacter Pascal DUSSEAU au +33 467136031.

Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.

Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.

Le Dossier de consultation des entreprises peut être:

— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés;

— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr;

— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr;

Les offres peuvent être:

— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;

— déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la Métropole Montpellier méditerranée ( 9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés;

— si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante;

Https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).

Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et de réparation des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Travaux d'entretien et de réparation de structures métalliques
Brève description:

Le présent marché a pour objet des travaux divers d'entretien et d'aménagement en ferronnerie sur les déchèteries de la Métropole. L'Entreprise sera amenée à réparer le mobilier présent sur les déchèteries tels que les barrières de sécurité, les portails, les serrures... L'Entretien des bennes n'est pas inclus dans ce marché.

Quantité ou étendue: Seuil mini annuel: 30 000 euros (H.T.) / Seuil maxi annuel: 150 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Travaux d'entretien et de réparation en maçonnerie et second oeuvre
Brève description:

Le présent marché a pour objet des travaux divers de maçonnerie (murs de clôture, piliers, toitures terrasses ...), de placoplatre (isolations intérieures, cloisons...), de plomberie, peintures intérieure et extérieure pour l'entretien et l'aménagement des déchèteries de la Métropole. L'Entreprise devra pouvoir assumer des prestations de travaux publics telles que des reprises de chaussées lourdes sur des surfaces inférieures de 500 m2.

Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec mini et maxi et un seul opérateur économique.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
1 200 000 💰
Description des options: Marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 3886GD15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale).

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance accordée dans les conditions définies au CCAP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du ccag Travaux. Les travaux seront rémunérées sur prix unitaires révisables annuellement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Traduction certifiée conforme par traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3886GD15
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Contacter Pascal DUSSEAU au +33 467136031.

Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.

Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.

Le Dossier de consultation des entreprises peut être:

— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés;

— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr;

— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr;

Les offres peuvent être:

— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;

— déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la Métropole Montpellier méditerranée ( 9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés;

— si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante;

Https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).

Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2019. Sinon avis en 2016, 2017 ou 2018.
Source: OJS 2015/S 085-150776 (2015-04-29)

Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-384405
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-150776
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Peris, tél. +33 467136244; fax +33 467136190; mail: v.peris@montpellier3m.fr Le lot 2 a été attribué après analyse d'un DQE pour un montant estimatif annuel de 120 989,40 EUR (HT). Le montant annuel minimum est de 30 000 EUR HT et le montant annuel maximum est de 150 000 EUR HT le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-30098, mise en ligne le 30.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Ciel Vert
Adresse postale: Parc de la Méditeranée, rue Louis Lépine
Commune postale: Pérols
Code postal: 34470
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2015/S 212-384405 (2015-10-29)

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