Travaux d'entretien et de grosses réparations tous corps d'état dans les bâtiments communautaires de Luberon Monts de Vaucluse. Les travaux sont répartis en 12 lots traités par marchés séparés désignés ci-après: — lot 01: gros œuvre — maçonnerie — carrelage — faïences, — lot 02: étanchéité et couverture, — lot 03: menuiseries extérieures, — lot 04: menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures, — lot 05: cloisons — doublages — faux plafonds, — lot 06: peintures — revêtements de sols souples, — lot 07: façades — ravalement — iTE, — lot 08: vitrerie — miroiterie, — lot 09: serrurerie — métallerie, — lot 10: électricité, — lot 11: plomberie, — lot 12: stores — fermetures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Les différents lots de la consultation constituent des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum annuel.
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr📧
Téléphone: +33 490788231📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-367872
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Le présent marché est, au sens du droit communautaire, un accord cadre avec un seul attributaire par lot. Au sens du droit national, il s'agit de marchés à bons de commandes conclus sans minimum ni maximum annuel conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
l'ensemble des documents de la consultation est disponible directement et gratuitement via le profil d'acheteur de Luberon Monts de Vaucluse: http://www.achatpublic.com
Les offres doivent être remises par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la collectivité. Les modalités de transmission électronique des offres sont précisées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde, le cas échéant, sera adressée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Le présent marché est, au sens du droit communautaire, un accord cadre avec un seul attributaire par lot. Au sens du droit national, il s'agit de marchés à bons de commandes conclus sans minimum ni maximum annuel conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
l'ensemble des documents de la consultation est disponible directement et gratuitement via le profil d'acheteur de Luberon Monts de Vaucluse: http://www.achatpublic.com
Les offres doivent être remises par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la collectivité. Les modalités de transmission électronique des offres sont précisées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde, le cas échéant, sera adressée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et de grosses réparations tous corps d'état dans les bâtiments communautaires de Luberon Monts de Vaucluse.
Les travaux sont répartis en 12 lots traités par marchés séparés désignés ci-après:
— lot 04: menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures,
— lot 05: cloisons — doublages — faux plafonds,
— lot 06: peintures — revêtements de sols souples,
— lot 07: façades — ravalement — iTE,
— lot 08: vitrerie — miroiterie,
— lot 09: serrurerie — métallerie,
— lot 10: électricité,
— lot 11: plomberie,
— lot 12: stores — fermetures.
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre — maçonnerie — carrelages — faïences.
Informations complémentaires sur les lots:
Le coût estimé est un coût annuel.L'exécution de ce lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dont les modalités sont définies au CCAP.
Le coût estimé est un coût annuel.
L'exécution de ce lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dont les modalités sont définies au CCAP.
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité et couverture.
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures.
Informations complémentaires sur les lots:
Le coût estimé est un coût annuel.Sauf exception liée à l'usage du matériau, les bois mis en œuvre seront obligatoirement issus de forêts gérées durablement (label FSC ou équivalent), et ne devront pas comprendre d'espèces menacées.
Sauf exception liée à l'usage du matériau, les bois mis en œuvre seront obligatoirement issus de forêts gérées durablement (label FSC ou équivalent), et ne devront pas comprendre d'espèces menacées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Numéro du lot: 6
Brève description: Peintures — revêtements de sols souples.
Informations complémentaires sur les lots:
Le coût estimé est un coût annuel.L'exécution de ce lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dont les modalités sont définies au CCAP.Les peintures, vernis et lasures devront justifier d'un éco-label européen (Ange Bleu, Cygne Nordique ou équivalent), ou a minima NF Environnement, et justifier de mesures de réduction des émissions de COV (Composés Organiques Volatils).
Le coût estimé est un coût annuel.L'exécution de ce lot comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dont les modalités sont définies au CCAP.Les peintures, vernis et lasures devront justifier d'un éco-label européen (Ange Bleu, Cygne Nordique ou équivalent), ou a minima NF Environnement, et justifier de mesures de réduction des émissions de COV (Composés Organiques Volatils).
Les peintures, vernis et lasures devront justifier d'un éco-label européen (Ange Bleu, Cygne Nordique ou équivalent), ou a minima NF Environnement, et justifier de mesures de réduction des émissions de COV (Composés Organiques Volatils).
Numéro du lot: 7
Brève description: Façades — ravalement — iTE.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vitrerie — miroiterie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 12
Brève description: Stores — fermetures.
Description des options:
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification et peuvent être reconduits trois fois dans les conditions fixées dans le marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15TETX07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon, 84300 Cavaillon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr ou renseignements équivalents ) dûment complétée et signée.
Formulaire de type DC2 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr ) ou renseignements équivalents.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (compris dans DC2).
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque commande d'un montant strictement supérieur à 30 000 EUR HT. Fera l'objet d'une retenue de garantie égale à 5 % du montant de la commande dans les conditions prévues à l'article 101 du code des marchés publics.
Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande.
Le pouvoir adjudicateur accepte qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
Sous réserve des conditions prévues à l'article 87.I du code des marchés publics, une avance est versée aux titulaires des lots de montants supérieurs au seuil fixé par le code des marchés publics, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement. Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance, sauf pour les organismes publics.
Sous réserve des conditions prévues à l'article 87.I du code des marchés publics, une avance est versée aux titulaires des lots de montants supérieurs au seuil fixé par le code des marchés publics, sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement. Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance, sauf pour les organismes publics.
La garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est traité à prix unitaires.
Les travaux sont réglés par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires, ou, le cas échéant, dans le catalogue du titulaire après application du taux de remise indiqué à l'acte d'engagement sur lequel le titulaire s'est engagé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les travaux sont réglés par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires, ou, le cas échéant, dans le catalogue du titulaire après application du taux de remise indiqué à l'acte d'engagement sur lequel le titulaire s'est engagé.
Pour les travaux ne figurant ni dans le BPU ni dans les catalogues, la personne publique demandera un devis au titulaire dans les conditions fixées au cahiers des charges.
financement par les ressources propres de chaque pouvoir adjudicateur.
Paiement par virement conformément aux dispositions du code des marchés publics.
Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Les modalités de révision des prix sont précisées dans le cahier des clauses particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Autres conditions particulières:
Une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour les lots 1, 5 et 6.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 040 442 00010
200.040.442.00010
Contact
Point de contact: M. Daudet Gérard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Point de contact: Service commande publique
Mme Coppin Caroline
Fax: +33 490788239 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15TETX07
Informations complémentaires
Le présent marché est, au sens du droit communautaire, un accord cadre avec un seul attributaire par lot. Au sens du droit national, il s'agit de marchés à bons de commandes conclus sans minimum ni maximum annuel conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le présent marché est, au sens du droit communautaire, un accord cadre avec un seul attributaire par lot. Au sens du droit national, il s'agit de marchés à bons de commandes conclus sans minimum ni maximum annuel conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
l'ensemble des documents de la consultation est disponible directement et gratuitement via le profil d'acheteur de Luberon Monts de Vaucluse: http://www.achatpublic.com
Les offres doivent être remises par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la collectivité. Les modalités de transmission électronique des offres sont précisées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde, le cas échéant, sera adressée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Les offres doivent être remises par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la collectivité. Les modalités de transmission électronique des offres sont précisées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde, le cas échéant, sera adressée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feucheres — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique — CC Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com🌏
Fax: +33 490788239 📠
Source: OJS 2015/S 203-367872 (2015-10-15)
Avis d'attribution de marché (2016-03-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lubéron Monts de Vaucluse
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106447
Se réfère à l'avis: 2015/S 203-367872
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Chaque lot constitue un marché à bons de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum.
Le lot 1 «Gros oeuvre» est en cours d'attribution.
Le lot 7 «Façades — ravalement» a été déclaré infructueux et est relancé (annonce JOUE 2016/S039-063099 du 25.2.2016).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-158046, mise en ligne le 16.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-04 📅
Nom: GW étanchéité
Adresse postale: 36 chemin des Ecoliers
Commune postale: Bédarrides
Code postal: 84370
2️⃣
Nom: L'ouverture — la Maison du Volet
Adresse postale: allée de la Rouguiere (no4)
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
3️⃣
Nom: SPT maritime et industriel
Adresse postale: chemin de la Madrague no258- CS 10202
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13344
4️⃣
Nom: Sol inter peinture
Adresse postale: route du Moulin de Losque — no251
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: Provençale de peinture
Adresse postale: boulevard Aristide Briand no32
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
6️⃣
Nom: Les compagnons métalliers Breuzard
Adresse postale: rue Émile Zola no67, BP 307
Commune postale: Corbeilles-Essonnes Cedex
Code postal: 91104
7️⃣
8️⃣
Nom: Td Elec
Adresse postale: route d'Entraigues no1491 a
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
9️⃣
Nom: CCS chaverou
Adresse postale: rue Tour Neuve no117
1️⃣0️⃣
Nom: L'ouverture — la maison du volet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
Source: OJS 2016/S 062-106447 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-04-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et de grosses réparations tous corps d'État dans les bâtiments communautaires de Luberon Monts de Vaucluse. Les travaux sont répartis en 12 lots traités par marchés séparés désignés ci-après:
— lot 01: gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — faïences,
— lot 02: étanchéité et couverture,
— lot 03: menuiseries extérieures,
— lot 04: menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures,
— lot 05: cloisons — doublages — faux plafonds,
— lot 06: peintures — revêtements de sols souples,
— lot 07: façades — ravalement — ITE,
— lot 08: vitrerie — miroiterie,
— lot 09: serrurerie — métallerie,
— lot 10: électricité,
— lot 11: plomberie,
— lot 12: stores — fermetures.
Travaux d'entretien et de grosses réparations tous corps d'État dans les bâtiments communautaires de Luberon Monts de Vaucluse. Les travaux sont répartis en 12 lots traités par marchés séparés désignés ci-après:
— lot 01: gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — faïences,
— lot 02: étanchéité et couverture,
— lot 03: menuiseries extérieures,
— lot 04: menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures,
— lot 05: cloisons — doublages — faux plafonds,
— lot 06: peintures — revêtements de sols souples,
— lot 07: façades — ravalement — ITE,
— lot 08: vitrerie — miroiterie,
— lot 09: serrurerie — métallerie,
— lot 10: électricité,
— lot 11: plomberie,
— lot 12: stores — fermetures.
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr826 🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143230
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11 et 12 ont été attribués (cf. avis attribution paru sur le JOUE 2016/S 062/106447 du 30.3.2016).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et de grosses réparations tous corps d'État dans les bâtiments communautaires de Luberon Monts de Vaucluse. Les travaux sont répartis en 12 lots traités par marchés séparés désignés ci-après:
— lot 01: gros-œuvre — maçonnerie — carrelage — faïences,
— lot 07: façades — ravalement — ITE,
Gros-œuvre — maçonnerie — carrelages — faïences.
Description des options:
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification et peuvent être reconduits 3 fois dans les conditions fixées dans le marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon — 84300 Cavaillon.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr📧
Source: OJS 2016/S 081-143230 (2016-04-20)