Travaux d'entretien et d'aménagement des massifs forestiers et sites de captage de la base de défense de Brest-Lorient

ESID de Brest

Marché à bons de commande concernant les travaux et entretien d'espaces forestiers et sites de captage dans divers établissements de l'ESID de Brest.
Ces travaux comprennent la main d'œuvre spécialisée, l'outillage, les moyens de coupe et leur mise en œuvre ainsi que la logistique adaptée et nécessaire à la bonne exécution des travaux, en respect des règles de sécurité.
Le montant des bons de commande sera limité à 90 000 EUR HT par commande.
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Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-27 Avis de marché
2016-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Brest
Adresse postale: BCRM de Brest — ESID de Brest — SAI/BAM/Section soutien achats
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-brest.resp-anim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298148183 📞
Fax: +33 298148107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269122
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres devront être: — soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr Un certificat numérique (RGS** ou conditions de sécurité équivalentes) délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission, — soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: BCRM de Brest — ESID de Brest — section soutien aux achats — CC16 — 29240 Brest cedex 9, — soit remises contre récépissé à la section soutien aux achats de l'ESID de Brest, 15 bis avenue de l'École Navale, Brest. Les dossiers qui seraient reçus par la section soutien des achats après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Compte tenu du risque de variation des mesures de sécurité qui peuvent restreindre l'accès aux sites de la défense, il est recommande aux candidats de déposer leur plis sur le portail ou par courrier. Les dossiers qui seraient reçus par le bureau des marchés après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les documents écrits composant le dossier de consultation, ainsi que l'ensemble des documents émis dans le cadre de la présente procédure, sont uniquement disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr Aucun document ne sera communiqué sous forme papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr Durée du marché: 12 mois, à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande concernant les travaux et entretien d'espaces forestiers et sites de captage dans divers établissements de l'ESID de Brest.
Ces travaux comprennent la main d'œuvre spécialisée, l'outillage, les moyens de coupe et leur mise en œuvre ainsi que la logistique adaptée et nécessaire à la bonne exécution des travaux, en respect des règles de sécurité.
Le montant des bons de commande sera limité à 90 000 EUR HT par commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone Brest-Landivisiau — travaux d'espaces forestiers dans divers établissements de l'ESID de Brest
Brève description:
Marché à bons de commande concernant les travaux et entretien d'espaces forestiers et sites de captage dans divers établissements de l'ESID de Brest.Ces travaux comprennent la main d'œuvre spécialisée, l'outillage, les moyens de coupe et leur mise en œuvre ainsi que la logistique adaptée et nécessaire à la bonne exécution des travaux, en respect des règles de sécurité.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone Crozon-Lanvéoc — travaux d'espaces forestiers dans divers établissements de l'ESID de Brest
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone Lorient — travaux d'espaces forestiers dans divers établissements de l'ESID de Brest
Numéro de référence: 15068/L.1- 15069/L.2- 15070/L.3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents:
— DC1 (lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants) signé,
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
— un extrait K-bis datant de moins de 3 mois.
Les formulaires cités ci-dessus sont disponibles sur le site Internet du Ministère des finances: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, services ou fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Certificat de qualification professionnelle G710.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il sera fait application des dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Le paiement sera effectué par acomptes mensuels.
Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
Forme du groupement:
la forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateurs pour l'exécution de la totalité du marché.
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Autres conditions particulières:
Le marché objet du présent AAPC est sensible, conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale, annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
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Un contrôle élémentaire des personnes physiques sera sollicité par l'autorité contractante.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le responsable de la section soutien achats
Nom: Mindef/SGA/DCSID
Adresse postale: BCRM de Brest — ESID de Brest — division GP/BCU
Point de contact: M. Pascal Kerdoncuff
Téléphone: +33 298140472 📞
Courrier électronique: pascal1.kerdoncuff@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15068/L.1- 15069/L.2- 15070/L.3.
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres devront être:
— soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr Un certificat numérique (RGS** ou conditions de sécurité équivalentes) délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission,
— soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: BCRM de Brest — ESID de Brest — section soutien aux achats — CC16 — 29240 Brest cedex 9,
— soit remises contre récépissé à la section soutien aux achats de l'ESID de Brest, 15 bis avenue de l'École Navale, Brest.
Les dossiers qui seraient reçus par la section soutien des achats après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Compte tenu du risque de variation des mesures de sécurité qui peuvent restreindre l'accès aux sites de la défense, il est recommande aux candidats de déposer leur plis sur le portail ou par courrier.
Les dossiers qui seraient reçus par le bureau des marchés après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Les documents écrits composant le dossier de consultation, ainsi que l'ensemble des documents émis dans le cadre de la présente procédure, sont uniquement disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr Aucun document ne sera communiqué sous forme papier.
Afficher plus
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus
Durée du marché: 12 mois, à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299250366 📞
Fax: +33 299636584 📠
Source: OJS 2015/S 146-269122 (2015-07-27)
Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 650 699,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BCRM de Brest — ESID de Brest — SAI/ BAM/ section soutien achats
Contact
Téléphone: +33 0298148183 📞
Fax: +33 0298148107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043981
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-269122
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-116229, mise en ligne le 28.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15068/L.1- 15069/L.2- 15070/L.3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-01 📅
Nom: Sparfel et paysage d'Iroise
Adresse postale: 3 rue de Guyenemer, ZA de Mescoden Ouest
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-28 📅
Nom: Sparfel
Adresse postale: ZAE de Mescoden, 3 rue Guynemer

3️⃣
Source: OJS 2016/S 027-043981 (2016-02-04)
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Fournisseurs:
Sparfel Sparfel et paysage d'Iroise
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts