Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — menuiserie métallique intérieure et extérieure — serrurerie

Conseil général du Var

La présente consultation concerne les prestations suivantes:
Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — menuiserie métallique intérieure et extérieure — serrurerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FTTS
• SPTMI
• Territoire SAS

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-06-13	Avis d'attribution de marché
2016-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:

L'ensemble du marché est composé de 59 lots mais seuls les lots 3, 18, 33 et 48 font l'objet de la présente consultation.Les 4 lots sont passés sans montant maximum.LotsMini euros (TTC) pour 1 an.Maxi euros (TTC) pour 1 an.— lot 33: pôle technique de Saint Maximin: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,— lot 18: Pôle technique de Draguignan: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,— lot 48: pôle technique de Toulon Ouest: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,— lot 3: pôle technique de Toulon Est: Montant Mini: 10 000 EUR TTC.Chaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction TACITE. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-369673
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert déclaré sans suite en application des articles 33, 40-III-2ème, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Critères d'attributions: le critère du prix sera noté sur 60 points. Il sera jugé d'une part sur la base d'1 « Détail Quantitatif Estimatif masqués » validé par les membres de la CAO avant l'ouverture des offres parmi 4 présentés. Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société. Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur. La note obtenue sera notée sur 40 points. D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points. La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 60 points puis ramenée à 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux: — question 1) Indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques et importance du personnel d'encadrement, qualification de référents de l'entreprise affectés au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devra être proche du présent marché. Noté sur 20 coefficient 1, — question 2) Définir les moyens matériels affectés au présent marché (déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du présent marché). Noté sur 20 coefficient 1, — question 3) Définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise souhaite mettre en oeuvre afin d'établir les devis. Noté sur 20 coefficient 1. unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert déclaré sans suite en application des articles 33, 40-III-2ème, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: le critère du prix sera noté sur 60 points.

Il sera jugé d'une part sur la base d'1 « Détail Quantitatif Estimatif masqués » validé par les membres de la CAO avant l'ouverture des offres parmi 4 présentés.

Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société.

Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur.

La note obtenue sera notée sur 40 points.

D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points.

La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 60 points puis ramenée à 40 points.

Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:

— question 1) Indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques et importance du personnel d'encadrement, qualification de référents de l'entreprise affectés au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devra être proche du présent marché. Noté sur 20 coefficient 1,

— question 2) Définir les moyens matériels affectés au présent marché (déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du présent marché). Noté sur 20 coefficient 1,

— question 3) Définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise souhaite mettre en oeuvre afin d'établir les devis. Noté sur 20 coefficient 1.

unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes:

Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — menuiserie métallique intérieure et extérieure — serrurerie.

Numéro du lot: 3
Brève description: Pôle technique de Toulon Est.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pôle technique de Draguignan.
Numéro du lot: 33
Brève description: Pôle Technique de Saint Maximin.
Numéro du lot: 48
Brève description: Pôle technique de Toulon Ouest.
Quantité ou étendue:

L'ensemble du marché est composé de 59 lots mais seuls les lots 3, 18, 33 et 48 font l'objet de la présente consultation.

Les 4 lots sont passés sans montant maximum.

Lots

Mini euros (TTC) pour 1 an.

Maxi euros (TTC) pour 1 an.

— lot 33: pôle technique de Saint Maximin: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,

— lot 18: Pôle technique de Draguignan: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,

— lot 48: pôle technique de Toulon Ouest: Montant Mini: 10 000 EUR TTC,

— lot 3: pôle technique de Toulon Est: Montant Mini: 10 000 EUR TTC.

Chaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction TACITE. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.

Description des options:

Options au sens communautaire:

— conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu,

— nombre de reconductions: 3,

— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. Article 35.II.6° CMP) seront susceptibles d'être conclus.

Numéro de référence: 15S0107

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au DCE ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants; l'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— la copie du jugement s'il est en redressement judiciaire;

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 code des marchés publics.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux,

— certificat: Qualibat 4411 ou équivalent: Serrurerie-Métallerie (Technicité courante): Entreprise qui réalise des travaux de métallerie courante sans performance spécifique. Elle peut fournir et poser des portes pleines Pare-Flamme, Coupe-Feu, anti-effraction, phonique sous réserve de produire les PV d'essais des fabricants ou un certificat de conformité.

Elle est capable de réaliser les adaptations des fournitures qu'elle met en oeuvre.

Les ouvrages qu'elle réalise ne sont pas de nature à production de plans détaillés.

Autre compétence induite(*): 4441 «Clôtures métalliques».

L'entreprise fournit et pose également des portes et fenêtres, quel qu'en soit le système d'ouverture, sous réserve de satisfaire des exigences particulières, auquel cas la qualification 3511 lui est attribuée.

(*) L'attribution de certaines qualifications ou certifications induit une capacité pour l'entreprise à réaliser d'autres types de travaux connexes dans des activités ou spécialités généralement complémentaires. L'information des compétences induites est portée à la connaissance des prescripteurs dans la nomenclature et sur le certificat de l'entreprise. Cette information ne préjuge pas de l'obtention de la qualification ou certification correspondante pour l'entreprise qui en fait la demande.

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.

L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Ni cautionnement ni garantie prévus.

Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des article 86 à 89 du code des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget départemental.

Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.

Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements)

conformément à l'article 51-VII, le pouvoir adjudicateur exigera, après l'attribution du marché que le groupement prenne la forme de groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: DABD
Adresse postale: Renseignements administratifs: Ferron Emmanuelle, renseignements techniques: Gilabert Georges
Fax: +33 483950525 📠
Nom: Département du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 15s0107 — travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti — menuiserie int. Et ext. — lot no — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0107
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert déclaré sans suite en application des articles 33, 40-III-2ème, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: le critère du prix sera noté sur 60 points.

Il sera jugé d'une part sur la base d'1 « Détail Quantitatif Estimatif masqués » validé par les membres de la CAO avant l'ouverture des offres parmi 4 présentés.

Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société.

Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur.

La note obtenue sera notée sur 40 points.

D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points.

La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 60 points puis ramenée à 40 points.

Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:

— question 1) Indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques et importance du personnel d'encadrement, qualification de référents de l'entreprise affectés au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devra être proche du présent marché. Noté sur 20 coefficient 1,

— question 2) Définir les moyens matériels affectés au présent marché (déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du présent marché). Noté sur 20 coefficient 1,

— question 3) Définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise souhaite mettre en oeuvre afin d'établir les devis. Noté sur 20 coefficient 1.

unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 204-369673 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0107
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — menuiserie métallique intérieure et extérieure — serrurerie.

Valeur totale du marché: 1 353 256 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205511
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-369673
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Marché à bons de commande pour 1 an renouvelable 3 fois pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR TTC pour chaque lot et sans montant maximum.les montants HT indiqués ci-dessus correspondent au DQE non contractuel pour 4 ans. Date de conclusion le 3.6.2016.modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Est
Description des options:

— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. article 35.II.6 CMP) seront susceptibles d'être conclus.

Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Ouest

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur Technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion le 3.6.2016.modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2016/S 116-205511 (2016-06-13)

Avis d'attribution de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — menuiserie métallique intérieure et extérieure — serrurerie.

Valeur totale du marché: 321 581 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211333
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passés pour chaque lots avec un minimum de 10 000 EUR TTC et sans maximum. Le montant indiqué est celui du DQE non contractuel. Les marchés sont passés pour 1 an renouvelable 3 fois sans dépasser 4 ans. Date de conclusion le 3.6.2016. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957979.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pôle technique de Draguignan
Description des options:

— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (cf. article 35.II.6° CMP) seront susceptibles d'être conclus.

Intitulé du lot: Pôle technique de Saint-Maximin
Brève description: Pôle technique de Saint-Maximin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Source: OJS 2016/S 119-211333 (2016-06-20)

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