Travaux d'entretien du patrimoine immobilier de la Communauté de communes des Pieux et du centre intercommunal d'action sociale de la communauté de communes des Pieux: couverture et zinguerie

Communauté de communes des Pieux

La Communauté de communes des Pieux et le C.I.A.S. De la Communauté de Communes des Pieux souhaitent disposer d'un référentiel d'entreprises de couverture et zinguerie leur permettant de bénéficier d'une grande réactivité au moment de la survenance des besoins pour la réalisation de travaux d'entretien et de réhabilitation courants sur l'ensemble de leurs bâtiments.
L'accord-cadre porte sur:
— l'entretien et les réparations courantes,
— les travaux annuels d'entretien programmables, de réhabilitation et de restructuration localisés,
— les travaux de mise en sécurité,
— les dépannages sur les installations électriques,
— les observations résultant de commissions de sécurité, contrôles périodiques,
— les évolutions réglementaires.
L'accord-cadre doit répondre à une obligation de résultats et aux objectifs généraux:
— garantir les interventions et travaux dans les délais,
— garantir l'approvisionnement, la qualité des matériaux et matériels ainsi que les prestations demandées dans le respect des normes en vigueur et de la réglementation,
— respecter les exigences indiquées dans les pièces contractuelles,
— respecter la règlementation en matière d'hygiène, de sécurité et respect de l'environnement.
Cette consultation fait suite à plusieurs consultations au terme desquelles le lot no 03 (couverture zinguerie) a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl Jacques HOCHET
• SAS Leduc

Qui ?

• Communauté de communes des Pieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-03	Avis de marché
2016-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture
Quantité ou étendue:

À titre informatif, les budgets primitifs prévisionnels — année 2014 — par budgets ont été les suivants pour l'entretien général des bâtiments tous corps d'état confondus:— budget principal: 358 200 EUR (TTC)— budget annexe de l'eau: 70 000 EUR (HT)— budget annexe de l'assainissement: 82 000 EUR (TTC)— budget annexe port de Diélette: 540 000 EUR (HT) (dont environ 250 000 EUR (HT) affectés aux dragages qui ne rentrent pas dans le cadre de la présente consultation).Les montants indicatifs pour les années précédentes, consacrées à l'entretien des bâtiments, sont approximativement les suivants:— budget principal: 97 230,35 EUR (TTC) en 2010, 143 857,18 EUR (TTC) en 2011, 67 022,68 EUR (TTC) en 2012, 260 504 EUR (TTC) en 2013.— budget annexe de l'eau: 8 323,18 EUR (HT) en 2010, 0 EUR (HT) en 2011, 28 933,09 EUR (HT) en 2012, 16 880,50 EUR (HT) en 2013.— budget annexe de l'assainissement: 7 187,36 EUR (TTC) en 2010, 0 EUR (TTC) en 2011, 29 931,76 EUR (TTC) en 2012, 46 855 EUR (TTC) en 2013.— budget annexe du port (uniquement entretien des bâtiments): 4 590 EUR (HT) en 2010, 16 871,44 EUR (HT) en 2011, 2 400 EUR (HT) en 2012, 22 000 EUR (HT) en 2013.— budget CIAS: 15 288,51 EUR (TTC) en 2010, 44 356,11 EUR (TTC) en 2011, 22 377,92 EUR (TTC) en 2012, 12 140,18 EUR (TTC) en 2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.com 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236543
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du Code des marchés publics) en vue de la conclusion d'un accord-cadre alloti (article 76 du Code des marchés publics). Cet accord-cadre sera conclu pour le compte du groupement de commandes composé de la Communauté de Communes des Pieux et du C.I.A.S. De la Communauté de Communes des Pieux. Le coordonnateur du groupement est la Communauté de Communes des Pieux. Le lot est multi-attributaire et sera donc attribué à 3 entreprises, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Les modalités de remise des candidatures et des offres par voie électronique ou sous forme papier sont entièrement décrites dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre porte sur:

— l'entretien et les réparations courantes,

— les travaux annuels d'entretien programmables, de réhabilitation et de restructuration localisés,

— les travaux de mise en sécurité,

— les dépannages sur les installations électriques,

— les observations résultant de commissions de sécurité, contrôles périodiques,

— les évolutions réglementaires.

L'accord-cadre doit répondre à une obligation de résultats et aux objectifs généraux:

— garantir les interventions et travaux dans les délais,

— garantir l'approvisionnement, la qualité des matériaux et matériels ainsi que les prestations demandées dans le respect des normes en vigueur et de la réglementation,

— respecter les exigences indiquées dans les pièces contractuelles,

— respecter la règlementation en matière d'hygiène, de sécurité et respect de l'environnement.

Cette consultation fait suite à plusieurs consultations au terme desquelles le lot no 03 (couverture zinguerie) a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du groupement de commandes.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Brève description: Travaux de couverture zinguerie.
Quantité ou étendue:

À titre informatif, les budgets primitifs prévisionnels — année 2014 — par budgets ont été les suivants pour l'entretien général des bâtiments tous corps d'état confondus:

— budget principal: 358 200 EUR (TTC)

— budget annexe de l'eau: 70 000 EUR (HT)

— budget annexe de l'assainissement: 82 000 EUR (TTC)

— budget annexe port de Diélette: 540 000 EUR (HT) (dont environ 250 000 EUR (HT) affectés aux dragages qui ne rentrent pas dans le cadre de la présente consultation).

Les montants indicatifs pour les années précédentes, consacrées à l'entretien des bâtiments, sont approximativement les suivants:

— budget principal: 97 230,35 EUR (TTC) en 2010, 143 857,18 EUR (TTC) en 2011, 67 022,68 EUR (TTC) en 2012, 260 504 EUR (TTC) en 2013.

— budget annexe de l'eau: 8 323,18 EUR (HT) en 2010, 0 EUR (HT) en 2011, 28 933,09 EUR (HT) en 2012, 16 880,50 EUR (HT) en 2013.

— budget annexe de l'assainissement: 7 187,36 EUR (TTC) en 2010, 0 EUR (TTC) en 2011, 29 931,76 EUR (TTC) en 2012, 46 855 EUR (TTC) en 2013.

— budget annexe du port (uniquement entretien des bâtiments): 4 590 EUR (HT) en 2010, 16 871,44 EUR (HT) en 2011, 2 400 EUR (HT) en 2012, 22 000 EUR (HT) en 2013.

— budget CIAS: 15 288,51 EUR (TTC) en 2010, 44 356,11 EUR (TTC) en 2011, 22 377,92 EUR (TTC) en 2012, 12 140,18 EUR (TTC) en 2013.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

— Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

— Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

— S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les marchés subséquents d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT). Comportent une retenue de garantie qui est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.

La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, selon les modalités prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.

Le remboursement de la retenue de garantie est réalisé selon les modalités décrites à l'article 103 du Code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré par auto-financement.

Le règlement des factures intervient dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de leur réception à la CCP ou du CIAS à l'adresse commune suivante: 31 route de Flamanville, BP 21, 50340 Les Pieux. Pour certains marchés, un maître d'oeuvre pourra avoir été désigné: dans cette éventualité, il en sera fait mention au moment de la mise en concurrence et ses coordonnées seront transmises à l'entreprise chargée des travaux; les factures devront alors lui être directement adressées.

Dans tous les cas, le défaut de paiement dans le délai global de 30 jours fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions prévues par le décret no 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du Code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la communauté de communes des Pieux.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation adoptée par l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre (60)
2. Moyens humains et matériels mobilisés par l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24500027800011
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale de la Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: Jacques Lepetit
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 129-236543 (2015-07-03)

Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015 012
Brève description:

La Communauté de communes des Pieux et le CIAS de la Communauté de communes des Pieux souhaitent disposer d'un référentiel d'entreprises de couverture et zinguerie leur permettant de bénéficier d'une grande réactivité au moment de la survenance des besoins pour la réalisation de travaux d'entretien et de réhabilitation courants sur l'ensemble de leurs bâtiments. L'accord-cadre porte sur: — l'entretien et les réparations courantes, — les travaux annuels d'entretien programmables, de réhabilitation et de restructuration localisés, — les travaux de mise en sécurité, — les dépannages sur les installations électriques, — les observations résultant de commissions de sécurité, contrôles périodiques, — les évolutions réglementaires. Cette consultation fait suite à plusieurs consultations au terme desquelles le lot no 03 (Couverture zinguerie) a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 722 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156003
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-236543
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Conclusion d'un accord-cadre (article 76 du Code des marchés publics) suite à la procédure de l'appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du Code des marchés publics), faisant suite à une précédente consultation au terme de laquelle ce lot a été déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation fait suite à plusieurs consultations au terme desquelles le lot no 03 (Couverture zinguerie) a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du groupement de commandes.

Numéro du lot: 03
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation adoptée par l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mobilisés par l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jacques Lepetit, président

Référence
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantités ou en valeurs, conformément au code des marchés publics approuvé par le décret no 2006-975 du 01/08/2006, pour une durée de un an reconductible trois fois un an par reconduction expresse. Le montant de marché de 361258 euros HT, indiqué pour chaque titulaire, est par conséquent déduit de la somme des travaux sur les bâtiments tous corps d'état indiqués à titre informatif dans l'avis d'appel public à la concurrence no 15-103147 du BOAMP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156003 (2016-05-02)

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