Travaux d'entretien des routes nationales pour les besoins de la subdivision routière sud

Conseil régional de La Reunion

La démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions,
les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs,
La construction de gabions en panneaux électrosoudés,
l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en oeuvre manuelle d'enrobés, mise en oeuvre de grave et tout venant,
la fourniture et la pose de clôture grillagée,
l'entretien des fossés,
la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus).
Les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional de La Reunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-28	Avis de marché
2020-03-04	Avis d'attribution de marché
2020-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:

1 ) la démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions,2 ) les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs,3 ) la construction de gabions en panneaux électrosoudés,4 ) l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en oeuvre manuelle d'enrobés, mise en oeuvre de grave et tout venant,5 ) la fourniture et la pose de clôture grillagée,6 ) l'entretien des fossés,7 ) la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus).8) les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Valeur totale du marché: 725 980 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région, Pierre Lagourgue, avenue René Cassin
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: https://www.regionreunion.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 262487229 📞
Fax: +262 262487266 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-269804
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics français. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire le Dossier de Consultation des Entreprises est mis à disposition gratuitement à chaque concurrent: Sur la plate-forme dématérialisée de la Région: https://www.marches-publics.regionreunion.com Rubriques " annonce " /" consultations en cours " sous le numéro suivant 20150031/accéder à la consultation puis procéder au téléchargement de l'avis qui se trouve dans les pièces de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions,

les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs,

La construction de gabions en panneaux électrosoudés,

l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en oeuvre manuelle d'enrobés, mise en oeuvre de grave et tout venant,

la fourniture et la pose de clôture grillagée,

l'entretien des fossés,

la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus).

Les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Brigade no1
Brève description:

La démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions,les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs,La construction de gabions en panneaux électrosoudés,l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en oeuvre manuelle d'enrobés, mise en oeuvre de grave et tout venant,la fourniture et la pose de clôture grillagée,l'entretien des fossés,la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus).Les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande avec un minimum à 200 000 EUR TTC et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Brigade no2
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande avec un minimum de 240 000 EUR TTC et sans maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Brigade 2x2 voies
Informations complémentaires sur les lots: Marchés à bons de commande avec un minimum de 240 000 EUR TTC et sans maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Brigade no3
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande avec un minimum de 160 000 EUR TTC et sans maximum.
Quantité ou étendue:

1 ) la démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions,

2 ) les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs,

3 ) la construction de gabions en panneaux électrosoudés,

4 ) l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en oeuvre manuelle d'enrobés, mise en oeuvre de grave et tout venant,

5 ) la fourniture et la pose de clôture grillagée,

6 ) l'entretien des fossés,

7 ) la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus).

8) les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Numéro de référence: 20150031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toute l'Île de la Réunion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature Dc1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ainsi que les coordonnées du candidat, et en cas de groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des membres du groupement;

Les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidatures;

La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat ne fait pas l'objet des interdictions de concourir mentionnées à l'article 43 du CMP et respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés;

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L 5212-1 à 4 du Code du Travail.

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat respecte ses obligations sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes prévues aux articles L. 1146-1 et L. 2242-5 du code du travail;

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et L.312-1 à 12 (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail;

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché (cf. Imprimé Dc2).

Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalité des Entreprises justifiera l'absence de déclaration concernant le chiffre d'affaire. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

Présentation d'une liste des principaux travaux, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Les moyens matériels: une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.

si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il est tenu de produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucunes garanties ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Opération est financée par la Région Réunion sur les fonds propres du budget du Conseil régional de la Réunion.

* Les sommes dues au titre du présent marché seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiements équivalents.

* Conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 et notamment son article 8, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Toute langue avec sa traduction française certifiée conforme.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Nom: Région Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René Cassin
URL pour la participation: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20150031
Informations complémentaires

le Dossier de Consultation des Entreprises est mis à disposition gratuitement à chaque concurrent: Sur la plate-forme dématérialisée de la Région: https://www.marches-publics.regionreunion.com

Rubriques " annonce " /" consultations en cours " sous le numéro suivant 20150031/accéder à la consultation puis procéder au téléchargement de l'avis qui se trouve dans les pièces de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 147-269804 (2015-07-28)

Avis d'attribution de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions; — les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs; — la construction de gabions en panneaux électrosoudés; — l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de la chaussée, fourniture et mise en œuvre manuelle d'enrobés, mise en œuvre de grave et tout venant; — la fourniture et la pose de clôture grillagée; — l'entretien des fossés; — la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus); — les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Valeur totale du marché: 837804.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue — avenue René Cassin
Contact
Téléphone: +262 262487000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-112800
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-269804
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un montant minimal de 200 000 EUR et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions;

— les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs; — la construction de gabions en panneaux électrosoudés;

— l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de la chaussée, fourniture et mise en œuvre manuelle d'enrobés, mise en œuvre de grave et tout venant;

— la fourniture et la pose de clôture grillagée;

— l'entretien des fossés;

— la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus);

— les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Intitulé du lot: Brigade nº 1
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder Re0019007 RN5 Cilaos Action 5.01 suppression des points noirs dans les réseaux routiers essentiels.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande avec un montant minimal de 200 000 EUR et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Brigade nº 2
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder Re0019007 RN5 Cilaos Action 5.01 Suppression des points noirs dans les réseaux routiers essentiels.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande avec un montant minimal de 240 000 EUR et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Brigade 2 × 2 voies
Brigade nº 3
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder Re0019007 Rn5 Cilaos Action 5.01 Suppression des points noirs dans les réseaux routiers essentiels.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande avec un montant minimal de 160 000 EUR et sans montant maximal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅
Nom: 2C Location
Adresse postale: 170 chemin Mazeau
Commune postale: Piton Saint-Leu
Code postal: 97424
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 139 630 EUR 💰
Nom: Travaux Publics Grondin (TPG)
Adresse postale: 56 rue Emile Mussard — Grand Coude
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Valeur totale du marché: 220 380 EUR 💰
Nom: Sas
Adresse postale: Appartement nº 3 — 232 rue Général Lambert
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
Valeur totale du marché: 251 930 EUR 💰
160 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.regionreunion.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution sont des montants estimatifs théoriques dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces du marché est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la direction des affaires juridiques et des marchés de la région Réunion par courriel: marches@cr-reunion.fr, télécopie: +262 262487266 ou courrier à l'adresse suivante direction des affaires juridiques et des marchés de la région Réunion, avenue René Cassin, BP 67190, 97801 Saint-Denis Cedex 9.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924361 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 048-112800 (2020-03-04)

Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La démolition des ouvrages en maçonnerie, en béton, en béton armé, en gabions, les travaux de maçonnerie: en moellons pour parapets, pour parapets renforcés, pour murs, la construction de gabions en panneaux électrosoudés, l'entretien ponctuel des chaussées revêtues: sciage de la chaussée, balayage mécanique ou manuel de chaussée, fourniture et mise en œuvre manuelle d'enrobés, mise en œuvre de grave et tout venant, la fourniture et la pose de clôture grillagée, l'entretien des fossés, la location d'engins (camion de 19 t, 32 t et pelle à chenille, pelle à pneus). Les travaux pour la réparation et la mise en place d'écrans bois.

Valeur totale du marché: 837804.45 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-117799
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le présent avis d'attribution, sont des montants estimatifs théoriques. Dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces du marché est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la direction des affaires juridiques et des marchés de la région Réunion par courriel: marches@cr-reunion.fr télécopie: +262 262487266 ou courrier à l'adresse suivante direction des affaires juridiques et des marchés de la région Réunion avenue René Cassin — BP 67190 — 97801 Saint-Denis Cedex 9.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Brigade n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toute l'île de la Réunion.

Attribution du marché
Nom: 2 C Location
Tpg
Commune postale: St-Joseph
Adresse postale: Appartement no 3 — 232 rue Général Lambert

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 050-117799 (2020-03-09)

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