Travaux d'entretien des espaces publics

Grenoble Alpes Métropole

Travaux d'entretien des espaces publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COLAS
• Converso
• EGPI
• Eiffage
• Eurovia
• groupement Segex / Tarvel / Segex Travaux et Services
• Guintoli
• Perino Bordone
• Siorat
• Termat TP

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-05	Avis de marché
2016-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec minimum de 50 000 EUR HT pour la période initiale conclus avec un seul opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une durée de 2 ans à compter de leur notification. Les marchés sont reconductibles 2 fois un an de manière expresse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395216
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de deux lots, il ne pourra se voir attribuer que le(s) lot(s) qu'il aura placé(s) en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés seconds, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant vu attribuer plus de deux lots. Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien des espaces publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest A
Brève description: Grenoble — Ouest.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est A
Brève description: Grenoble — nord et est.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Sud A
Brève description: Grenoble Sud et Est.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest B
Brève description: Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest C
Brève description: Noyarey, Sassenage, Veurey-Voroize.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest D
Brève description: Le Fontanil-Cornillon, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Egrève.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest E
Brève description: Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est B
Brève description: Corenc, Meylan, La Tronche.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est C
Brève description: Le Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est D
Brève description: Saint-Martin-D'Hères, Gières.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est E
Brève description: Domène, Murianette, Venon.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur Sud B
Brève description: Echirolles, Eybens, Poisat.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur Sud C
Brève description: Herbeys, Bresson, Brié-et-Angonnes.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud A
Brève description: Champ-Sur-Drac, Jarrie.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud B
Brève description:

Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Vizille.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud C
Brève description:

Claix, Champagnier, Le-Pont-de-Claix, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud D
Brève description:

Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre.

Description des options: Reconduction possible.
Numéro de référence: 15CP112T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, — liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % pour les bons de commande d'un montant supérieur à 10 000 EUR HT, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG — travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Inscription au budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum DGASTM-DACP, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum Accueil (DGASTM-DACP), 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CP112T
Informations complémentaires

Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de deux lots, il ne pourra se voir attribuer que le(s) lot(s) qu'il aura placé(s) en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés seconds, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant vu attribuer plus de deux lots. Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr).

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 217-395216 (2015-11-05)

Avis d'attribution de marché (2016-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-073215
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395216
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum de 50 000 EUR HT par lot et sans maximum. Il sont été attribués le 19.1.2016, signés le 15.2.2016 et notifiés le 24.2.2016. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-167761, mise en ligne le 6.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅
Nom: Perino Bordone
Adresse postale: 126 chemin de l'Île du Pont
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: espace Comboire, 4 rue du Drac, BP 308
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38434

3️⃣
Nom: Colas
Adresse postale: 32 rue de la Paix, BP 217
Code postal: 38432

4️⃣
Nom: groupement Segex / Tarvel / Segex Travaux et Services
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Gênas
Code postal: 69747

5️⃣
Nom: Guintoli
Adresse postale: 498 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210

6️⃣

7️⃣
Nom: Termat TP
Adresse postale: 21 rue François Blumet
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Siorat

1️⃣1️⃣
Nom: Egpi
Adresse postale: ZA Actisère
Commune postale: Le Cheylas
Code postal: 38570

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Eiffage
Adresse postale: 8 rue Diderot BP 237
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38405

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 8 rue Diderot, BP 237

1️⃣6️⃣
Nom: Converso
Adresse postale: Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450

1️⃣7️⃣
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 045-073215 (2016-03-02)

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