Travaux d'entretien, de réparations ordinaires concernant les chaussées et trottoirs des voies, les réseaux publics d'eaux pluviales, des eaux usées, ainsi que leurs dépendances
Commune de Sainte-Maxime
La consultation concerne les travaux d'entretien, de réparations ordinaires concernant les chaussées et trottoirs des voies, les réseaux publics d'eaux pluviales, des eaux usées, ainsi que leurs dépendances. Elle a pour objet de répondre pour le lot nº 1 aux demandes de réfection, d'aménagement de voirie et de ses ouvrages annexes et pour le lot nº 2, aux renouvellements des canalisations d'eaux usées, ainsi que toute création de réseau éventuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-18 | Avis de marché |
| 2015-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494724260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-174869
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: V.r.d
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Eaux usées
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: 15*012*01/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120 Sainte-Maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations 40 % (devis quantitatif chiffré 17 %, devis quantitatif masqué 14 %, Rabais d'importance et chantier de nuit ou week-ends 9 %)
2. Valeur techniqüe 60 % ( Sécurité du personnel et des tiers sur voie publique 25 %, Méthodologie d'intervention et organisation des chantiers 25 %, Démarche qualité et mesures prises en faveur de la protection de l'environnement 10 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: commande-publique@ste-maxime.fr
M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15*012*01/02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 4427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 494427930 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 097-174869 (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Il s'agit de deux marchés à bons de commande avec minimum et maximum selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Les montants des commandes pour la période initiale sont: lot nº 01: VRD., minimum 150 000 EUR HT maximum 600 000 EUR HT et lot nº 2: eaux usées, minimum 25 000 EUR HT maximum 150 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494724260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-174869
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le devis quantitatif masqué est une simulation d'un chantier représentatif qui n'est pas porté à la connaissance des candidats, mais élaboré avant le lancement de la procédure et qui participe à l'analyse du critère prix. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de remise des offres: 1 sous format papier auprès du service de la commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place.2 Sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: Euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'entretien, de réparations ordinaires concernant les chaussées et trottoirs des voies, les réseaux publics d'eaux pluviales, des eaux usées, ainsi que leurs dépendances. Elle a pour objet de répondre pour le lot nº 1 aux demandes de réfection, d'aménagement de voirie et de ses ouvrages annexes et pour le lot nº 2, aux renouvellements des canalisations d'eaux usées, ainsi que toute création de réseau éventuelle.
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Intitulé du lot: V.r.d
Brève description:
Le lot nº 1 VRD concerne les travaux de réfection, d'aménagement de voirie et de ses ouvrages annexes.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 150 000 EUR HT et maximum 600 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 28.9.2015 ou à sa date de notification si elle est postérieure, au 27.9.2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Eaux usées
Brève description:
Le lot nº 2 eaux usées concerne les travaux renouvellements des canalisations d'eaux usées, ainsi que toute création de réseau éventuelle.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 25 000 EUR HT et maximum 150 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 2.77.2015 ou à sa date de notification si elle est postérieure, au 1.11.2016.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15*012*01/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120 Sainte-Maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Imprimé Cerfa de lettre de candidature DC1 dûment complété et signé.
2) Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugement (s) prononcé(s) à cet effet.
3) Imprimé Cerfa de déclaration du candidat dc2 dûment complété.
4) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
5) Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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6) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations 40 % (devis quantitatif chiffré 17 %, devis quantitatif masqué 14 %, Rabais d'importance et chantier de nuit ou week-ends 9 %)
2. Valeur techniqüe 60 % ( Sécurité du personnel et des tiers sur voie publique 25 %, Méthodologie d'intervention et organisation des chantiers 25 %, Démarche qualité et mesures prises en faveur de la protection de l'environnement 10 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: commande-publique@ste-maxime.fr
M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15*012*01/02
Informations complémentaires
Le devis quantitatif masqué est une simulation d'un chantier représentatif qui n'est pas porté à la connaissance des candidats, mais élaboré avant le lancement de la procédure et qui participe à l'analyse du critère prix. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de remise des offres: 1 sous format papier auprès du service de la commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place.2 Sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: Euros.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 4427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 494427930 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 097-174869 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sainte Maxime
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356086
Se réfère à l'avis: 2015/S 97-174869
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120 Sainte Maxime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations 40 % (devis quantitatif chiffré 17 %, devis quantitatif masqué 14 %, Rabais d'importance et chantier de nuit ou weekends 9 %)
2. Valeur technique 60 % ( Sécurité du personnel et des tiers sur voie publique 25 %, Méthodologie d'intervention et organisation des chantiers 25 %, Démarche qualité et mesures prises en faveur de la protection de l'environnement 10 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Eiffage Travaux Publics Méditerranée
Adresse postale: ZA du Fenouillet, RD 559
Commune postale: Cavalaire
Code postal: 83240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Cmme
Adresse postale: ZAC Le Cerceron Lot 20 CS 70425
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83704
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Ccril
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région SGAR, boulevard Paul Peytrat
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2015/S 197-356086 (2015-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sainte Maxime
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356086
Se réfère à l'avis: 2015/S 97-174869
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les montants des devis quantitatif estimatifs sont:
Lot 1: 229 013 EUR (HT). et Lot 2: 60 827 EUR (HT). Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/télécopieur/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve du respect des dispositions de l'article 80 III du code des marchés publics.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-74970, mise en ligne le 19.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120 Sainte Maxime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations 40 % (devis quantitatif chiffré 17 %, devis quantitatif masqué 14 %, Rabais d'importance et chantier de nuit ou weekends 9 %)
2. Valeur technique 60 % ( Sécurité du personnel et des tiers sur voie publique 25 %, Méthodologie d'intervention et organisation des chantiers 25 %, Démarche qualité et mesures prises en faveur de la protection de l'environnement 10 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Eiffage Travaux Publics Méditerranée
Adresse postale: ZA du Fenouillet, RD 559
Commune postale: Cavalaire
Code postal: 83240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Cmme
Adresse postale: ZAC Le Cerceron Lot 20 CS 70425
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83704
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Ccril
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région SGAR, boulevard Paul Peytrat
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2015/S 197-356086 (2015-10-07)
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