Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments communaux-relance des lots 4-7-10-11 après déclaration sans suite et infructuosité

Ville d'Évry

Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments communaux-relance des lots 4-7-10-11 après déclaration sans suite et infructuosité.
La consultation est lancée en 4 lots séparés.
Lot n° 4: Couverture — charpente bois.
Lot n° 7: Serrurerie — métallerie — menuiseries métalliques.
Lot n° 10: Peinture — ravalement — revêtement collés.
Lot n° 11: Vitrerie — miroiterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-31 Avis de marché
2015-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne:Tous les travaux de petit entretien courant et de maintenance.Des travaux de gros entretien, de réparation et de rénovation.Des travaux urgents ou de sécurité, réalisés 24h/24. Ces travaux concernent les lots 4 — 7 et 11.Ces travaux concernent l'ensemble des bâtiments et équipements de la ville d'Évry.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évry
Adresse postale: Mairie d'Évry, service des marchés publics, place des Droits de l'Homme et du Citoyen
Code postal: 91011
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.evry.fr 🌏
Courrier électronique: v.maignant@mairie-evry.fr 📧
Téléphone: +33 160916328 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274679
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur place ou par voie dématérialisée sur le site: https://evry-marchespublics.omnikles.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition sur la plate-forme de dématérialisation de la ville, à l'adresse suivante: http://evry-marchespublics.omnikles.com ou sur demande auprès du service des marchés publics Hôtel de Ville, place des Droits de l'Homme et du Citoyen, 91011 Évry Cedex tél. +33 160916328 courriel: c.gilbert@mairie-evry.fr ou b.bridoux@mairie-evry.fr Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: Candidature: — lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), — déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf), — état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf), — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; — liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, — déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44-1, — déclaration sur l'honneur prévue à l'article 43, — déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45, — justificatif de l'inscription au RCS, — redressement judiciaire. Autres renseignements demandés: Offre: — acte d'engagement, — mémoire technique, — cahier des clauses administratives particulières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments communaux-relance des lots 4-7-10-11 après déclaration sans suite et infructuosité.
La consultation est lancée en 4 lots séparés.
Lot n° 4: Couverture — charpente bois.
Lot n° 7: Serrurerie — métallerie — menuiseries métalliques.
Lot n° 10: Peinture — ravalement — revêtement collés.
Lot n° 11: Vitrerie — miroiterie.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Lot 4 Couverture — charpente bois
Brève description: Lot 4 Couverture — charpente bois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot 7 Serrurerie — métallerie — menuiseries métalliques
Brève description: Lot 7 Serrurerie — métallerie — menuiseries métalliques.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Lot 10 Peinture — ravalement — revêtements collés
Brève description: Lot 10 Peinture — ravalement — revêtements collés.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Lot 11 Vitrerie — miroiterie
Brève description: Lot 11 Vitrerie — miroiterie.
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne:
Tous les travaux de petit entretien courant et de maintenance.
Des travaux de gros entretien, de réparation et de rénovation.
Des travaux urgents ou de sécurité, réalisés 24h/24. Ces travaux concernent les lots 4 — 7 et 11.
Ces travaux concernent l'ensemble des bâtiments et équipements de la ville d'Évry.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 01: ville d'Évry — lot 02: ville d'Évry — lot 03: ville d'Évry — lot 04: ville d'Évry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature modèle Dc1.
Déclaration du candidat Dc2.
La déclaration sur l'honneur d'avoir satisfait aux obligations sociales et fiscales (les documents seront exigibles à la signature du marché). Dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti), il est invité à le remettre dès la candidature.
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Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail.
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La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
Les documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les moyens en personnel de l'entreprise
les moyens en matériel de l'entreprise.
Capacité technique et professionnelle:
Les certificats de qualifications ou documents équivalents
Lot n° 4: Qualibat 2311 — 2411 — 3101 — 3111 — 3122 et 3151.
Lot n° 7: Qualibat 3512 — 3522 — 4412 — 4421 et 4432.
Lot n° 10: Qualibat 6112 — 6212 — 6221 — 3412 — 3422 — 3432 et 7132.
Lot n° 11: Qualibat 4611 et 4711.
Références de moins de 3 ans pour des prestations similaires et de même importance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée pour les travaux neufs soumis à garantie, la taxe à la valeur ajoutée à la date de signature du marché étant incluse. Elle couvrira la bonne exécution des travaux et toutes les sommes dont le titulaire serait reconnu débiteur au titre du marché.
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La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si un accord intervient entre le maître d'ouvrage et le titulaire, par une caution personnelle et solidaire.
Cette garantie ou cette caution peut être constituée à n'importe quel moment en cours d'exécution des travaux du bon de commandes. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
La retenue de garantie est remboursée, et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés si le maître d'ouvrage n'a pas, avant l'expiration du délai de garantie, notifié par lettre recommandée au contractant ou à l'établissement selon le cas que le marché n'a pas été correctement exécuté.
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En l'absence de cette notification, le remboursement de la retenue de garantie intervient dans le mois qui suit l'expiration du délai de garantie.
Dans le cas où cette notification a été effectuée, il ne peut être mis fin à l'engagement de l'établissement que par mainlevée délivrée par le maître d'ouvrage.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: par fonds propres.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Pour les lots 4- 7 et 11, l'attention de l'entreprise est attirée sur l'obligation en cas d'urgence d'être en mesure de mettre en activité 24 heures sur 24, sur ordre de service du maître d'oeuvre ou de son délégué et ce, dans un délai maximum de 2 heures suivant cette injonction, les équipes d'ouvriers pourvues de l'outillage nécessaire qui pourrait lui être demandées par le maître d'oeuvre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Nom: Mairie d'Évry
Adresse postale: Mairie d'Évry DGST service marchés publics, bur 338, place des Droits de l'homme et du Citoyen
Code postal: 91000
Point de contact: Vanessa Maignant
Téléphone: +33 160916259 📞
Fax: +33 160771146 📠
URL pour informations complémentaires: http://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Adresse postale: Mairie d'Évry, services des marchés publics, ser. des marchés publics, bur 338, place des droits de l'homme et du Citoyen
Téléphone: +33 160916398 📞
URL des documents: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Adresse postale: Mairie d'Évry DGST, service marchés publics, bur 338, place des Droits de l'homme et du Citoyen
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 95-171767
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur place ou par voie dématérialisée sur le site: https://evry-marchespublics.omnikles.com
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition sur la plate-forme de dématérialisation de la ville, à l'adresse suivante:
ou sur demande auprès du service des marchés publics
Hôtel de Ville, place des Droits de l'Homme et du Citoyen, 91011 Évry Cedex
tél. +33 160916328
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés: Candidature:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité,
Afficher plus
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article…
… 44-1,
… 43,
… 45,
— justificatif de l'inscription au RCS,
— redressement judiciaire.
Autres renseignements demandés: Offre:
— acte d'engagement,
— mémoire technique,
— cahier des clauses administratives particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130205435 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2015/S 149-274679 (2015-07-31)
Avis d'attribution de marché (2015-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-400444
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-274679
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bon de commandes sans précision sur les montants minimum et maximum. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du bordereau de prix batiprix 2015 affecté des rabais suivants: Lot 4: rabais 1 43 % — rabais 2: 45 %. Lot 7: rabais 1: 25 % — rabais 2: 26 %. Lot 10: rabais 1: 32 % — rabais 2: 34 %. Lot 11: rabais 1: 25 % — rabais 2: 26 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-120078, mise en ligne le 3.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: Schneider et Cie
Adresse postale: 3 rue Pasteur
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91178
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: Les compagnons métalliers Breuzard
Adresse postale: 67 rue Émile Zola
Commune postale: Corbeil-Essones
Code postal: 91104

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Société L Bouget
Adresse postale: 33 avenue de la Commune de Paris
Commune postale: Bretigny-sur-Orge
Code postal: 91223

4️⃣
Adresse postale: 67 rue Emile Zola
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
8
2
Source: OJS 2015/S 220-400444 (2015-11-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Les compagnons métalliers Breuzard Schneider et CIE Société L Bouget
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de peinture et de vitrerie