Travaux d'entretien, de réparation et d'amélioration des bâtiments de la ville de Drancy, de Dugny et de la Communauté d'agglomeration de l'Aéroport du Bourget

Ville de Drancy

Le présent marché concerne des travaux à réaliser dans les bâtiments du patrimoine de la Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget, de la ville de Drancy et de la ville de Dugny.
Les travaux ont pour objet des prestations d'entretien, de réparation et d'amélioration, suite à des usures temporelles, ou de dégradations.
Les prestations à réaliser comprennent la fourniture et la pose des matériaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-17 Avis de marché
2016-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
La Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget, la ville de Dugny et la ville de Drancy souhaitent constituer un groupement de commandes en application de l'article 8 du code des marchés publics. La ville de Drancy a été désignée en qualité de coordonnateur du groupement.Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est traité à prix unitaires conformément aux bordereaux des prix unitaires propres à chaque lot.Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.Il sera ensuite reconductible 3 fois maximum, soit jusqu'au 31.12.2019 dans les conditions du CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-294417
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
L'Ensemble des informations relatives à la présente consultation (travaux attendus, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis. Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci dessous: Mairie de Drancy CTI rue Gâteau Lamblin 93700 Drancy M. Vizzaccaro — Mme Blind Tél.: +33 148965060 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne des travaux à réaliser dans les bâtiments du patrimoine de la Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget, de la ville de Drancy et de la ville de Dugny.
Les travaux ont pour objet des prestations d'entretien, de réparation et d'amélioration, suite à des usures temporelles, ou de dégradations.
Les prestations à réaliser comprennent la fourniture et la pose des matériaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Maçonnerie
Brève description: Lot 1: Maçonnerie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Menuiserie métallique, serrurerie
Brève description: Lot 2: Menuiserie métallique, serrurerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Menuiseries bois et PVC
Brève description: Lot 3: Menuiseries bois et PVC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Vitrerie, miroiterie
Brève description: Lot 4: Vitrerie, miroiterie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Courant fort et faible
Brève description: Lot 5: Courant fort et faible.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: Cloisons mobiles, faux plafonds, menuiserie intérieure
Brève description: Lot 6: Cloisons mobiles, faux plafonds, menuiserie intérieure.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: Carrelage, faïence
Brève description: Lot 7: Carrelage, faïence.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8: Chauffage, ventilation
Brève description: Lot 8: Chauffage, ventilation.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9: Peinture et revêtements
Brève description: Lot 9: Peinture et revêtements.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10: Plomberie
Brève description: Lot 10: Plomberie.
Quantité ou étendue:
La Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget, la ville de Dugny et la ville de Drancy souhaitent constituer un groupement de commandes en application de l'article 8 du code des marchés publics. La ville de Drancy a été désignée en qualité de coordonnateur du groupement.
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Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est traité à prix unitaires conformément aux bordereaux des prix unitaires propres à chaque lot.
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.
Il sera ensuite reconductible 3 fois maximum, soit jusqu'au 31.12.2019 dans les conditions du CCAP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Gpmt-villes-caab/trvx-ent-bat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bâtiments se situant sur les territoires de la Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget et des villes de Drancy et Dugny.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (DC1):
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— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43,
— déclaration du candidat (ou formulaire DC2) entièrement renseignée, datée et signée. Les DC1 et DC2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/
— extrait K-bis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années:
— liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— l'attestation et/ou les attestations de formation de travail à proximité d'amiante — sous-section 4 du code du travail (concerne tous les lots du marché).
Les entreprises étrangères pourront fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d'origine.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le règlement des travaux est du ressort de chacun des membres du groupement pour les travaux effectués sur les bâtiments qui lui appartiennent.
Les travaux seront rémunérés par chacune des collectivités, aux sections fonctionnement et investissement des budgets communaux et communautaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Par ailleurs, Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics,
— en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: Moyens humains mis en œuvre par le candidat pour la réalisation des travaux sur 18 points, Performance des équipements et matériels utilisés et mis à disposition pour les travaux sur 17 points, Mode opératoire des interventions et méthodes d'organisations affectés au marché sur 15 points, Mesures de protection mises en œuvre pour la sécurité des intervenants (prescriptions réglementaires du code du travail, EPI, etc...) sur 3 points, Les mesures prises pour préserver la qualité environnementale, (préconisation pour la réduction des nuisances de chantier, gestion et suivi des déchets, recyclage des produits et matériaux, lutte contre les nuisances liées aux travaux concernés) sur 7 points. (60)
2. Prix des prestations apprécié au regard des détails quantitatifs estimatifs (DQE) Sous pondéré de la manière suivante pour les lots suivants: 1, 2, 3, 4, 5 et 8: 32 points pour les fournitures ou travaux; 6 points pour la main d'œuvre; 2 points pour le déplacement (pour les lots 6,7, 9 et 10 la notation se fait sans sous pondération). (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 972463170 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Point de contact: Service Marchés Publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0QR-BXUUAG 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gpmt-villes-caab/trvx-ent-bat
Informations complémentaires
L'Ensemble des informations relatives à la présente consultation (travaux attendus, dispositions techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation librement accessibles sur demande auprès du contact mentionné dans le présent avis.
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Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du contact mentionné ci dessous:
Mairie de Drancy
CTI
rue Gâteau Lamblin
93700 Drancy
M. Vizzaccaro — Mme Blind
Tél.: +33 148965060
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil,
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig,
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2015/S 161-294417 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016453
Se réfère à l'avis: 2015/S 161-294417
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-127821, mise en ligne le 18.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: Moyens humains mis en oeuvre par le candidat pour la réalisation des travaux sur 18 points, Performance des équipements et matériels utilisés et mis à disposition pour les travaux sur 17 points, Mode opératoire des interventions et méthodes d'organisations affectés au marché sur 15 points, Mesures de protection mises en oeuvre pour la sécurité des intervenants (prescriptions réglementaires du code du travail, EPI etc...) sur 3 points, Les mesures prises pour préserver la qualité environnementale, (préconisation pour la réduction des nuisances de chantier, gestion et suivi des déchets, recyclage des produits et matériaux, lutte contre les nuisances liées aux travaux concernés) sur 7 points. (60)
2. Prix des prestations apprécié au regard des Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe) Sous pondéré de la manière suivante pour les lots suivants: 1, 2, 3, 4, 5 et 8: 32 points pour les fournitures ou travaux; 6 points pour la main d'oeuvre; 2 points pour le déplacement (Pour les lots 6,7, 9 et 10 la notation se fait sans sous pondération) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Alter bâtiment
Adresse postale: 5 rue René Laennec
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700

2️⃣
Nom: Sekatol SAS
Adresse postale: 31 rue Victor Hugo
Commune postale: Stains
Code postal: 93240

3️⃣
Nom: Aluprofer
Adresse postale: 19 rue du Commandant Brasseur
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Gadiffert et Crocfer
Adresse postale: 151 153 rue Diderot

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Etel
Adresse postale: 16 bis avenue Weber
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500

6️⃣
Nom: Slat
Adresse postale: 8 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600

7️⃣
Nom: La plurielle du bâtiment
Adresse postale: 18 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: SAS Brunier
Adresse postale: 34 rue Maurice de Broglie, ZI Les Mardelles bât b4

9️⃣
Nom: SGD gallo
Adresse postale: ZI des Mardelles, 44 rue Blaise Pascal

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 34 rue Maurice de Broglie, ZI les Mardelles bât b4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2016/S 012-016453 (2016-01-14)
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Fournisseurs:
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