Travaux d'electrification, de Gaz et de Communication Electronique Consultation 2015 - 2018

Syndicat intercommunal d'électricité de l'Ain

Réalisation d'études et de travaux aériens et souterrains: - de renforcement, d'extensions et d'amélioration esthétique des réseaux de distribution d'énergie électrique à basse et haute tension A; - de postes de transformation; - de travaux de gaz; - de génie civil de communication électronique; - de travaux annexes d'éclairage public et de communication électronique; - de branchements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Qui ?

• Syndicat intercommunal d'électricité de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 56 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal d'électricité de l'Ain
Adresse postale: 32 cours de Verdun
Code postal: 01006
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-168236
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf / Excel 2000 ou supérieur / Word 2000 ou supérieur / Edigéo sous environnement Windows 2000 ou supérieur, compatible Office 2000. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**)Du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur géographique d'ambérieux en Dombes
Brève description:

Ambérieux en Dombes - birieux - bouligneux - lapeyrouse - monthieux - sandrans - savigneux - ste Olive - st Marcel en Dombes - villars les Dombes - villeneuve.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 000 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur géographique d'attignat
Brève description:

Attignat - cras sur Reyssouze - etrez - foissiat - jayat - malafretaz - montrevel en Bresse - st Martin le Chatel.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur géographique de Bagé la Ville
Brève description:

Asnières sur Saône - bagé la Ville - bagé le Chatel - boz - dommartin - feillens - manziat - ozan - replonges - reyssouze - st André de Bagé - st Laurent sur Saône - vésines.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 500 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur géographique de Bellegarde s/ Valserine
Brève description:

Bellegarde sur Valserine - belleydoux - champfromier - charix - chatillon en Michaille - confort - echallon - giron - lalleyriat - lancrans - montanges - plagne - poizat - st Germain de Joux.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 000 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur géographique de Belley
Brève description:

Andert Condon - arbignieu - belley - brens - chazey Bons - colomieu - contrevoz - cressin Rochefort - cuzieu - flaxieu - magnieu - marignieu - massignieu de Rives - nattages - parves - pollieu - pugieu - st Champ Chatonod - st Germain les Paroisses - st Martin de Bavel - virieu le Grand - virignin - vongnes.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 500 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur géographique de Ceyzériat
Brève description:

Bohas Meyriat Rignat - ceyzériat - cize - drom - grand Corent - hautecourt Romanèche - jasseron - ramasse - revonnas - simandre sur Suran - villereversure.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur géographique de Chalamont
Brève description:

Chalamont - crans - joyeux - la Chapelle du Chatelard - marlieux - montellier - plantay - st Germain sur Renon - st Nizier le Désert - st Paul de Varax - versailleux.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur géographique de Chatillon sur Chalaronne
Brève description:

Abergement Clemenciat - biziat - chanoz Chatenay - chatillon sur Chalaronne - chaveyriat - condeissiat - dompierre sur Chalaronne - mézériat - neuville les Dames - romans - st André le Bouchoux - st Georges sur Renon - st Julien sur Veyle - sulignat - vonnas.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur géographique de Coligny
Brève description:

Beaupont - beny - coligny - domsure - marboz - pirajoux - salavre - verjon - villemotier.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur géographique de Collonges
Brève description:

Challex - chezery Forens - collonges - farges - léaz - peron - pougny - st Jean de Gonville.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur géographique de Ferney Voltaire
Brève description:

Chevry - crozet - ferney Voltaire - ornex - prévessin Moens - sauverny - segny - sergy - st Genis Pouilly - thoiry - versonnex.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 300 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur géographique de Gex
Brève description: Cessy - divonne les Bains - echenevex - gex - grilly - lelex - mijoux - vesancy.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur géographique de Hauteville Lompnès
Brève description:

Aranc - brenod - champdor - chevillard - condamine - corcelles - corlier - cormaranche en Bugey - hauteville Lompnès - izenave - lantenay - outriaz - thézillieu - vieu d'izenave.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur géographique d'izernore
Brève description:

Béard Géovreissiat - bolozon - brion - ceignes - izernore - leyssard - matafelon Granges - nurieux Volognat - peyriat - samognat - serrières sur Ain - sonthonnax la Montagne.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur géographique de Lagnieu
Brève description:

Ambutrix - blyes - chazey sur Ain - lagnieu - leyment - loyettes - sault Brenaz - souclin - ste Julie - st Sorlin en Bugey - st Vulbas - vaux en Bugey - villebois.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Secteur géographique de Lhuis
Brève description:

Ambléon - bénonces - bregnier Cordon - briord - conzieu - groslée - izieu - lhuis - lompnaz - marchamp - montagnieu - murs et Géligneux - peyrieu - prémeyzel - seillonnaz - serrières de Briord - st Benoit - st Bois.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 400 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Secteur géographique de Meximieux
Brève description:

Bourg St Christophe - charnoz sur Ain - faramans - meximieux - pérouges - rignieux le Franc - st Eloi - st Jean de Niost - st Maurice de Gourdans - villieu Loyes Mollon.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Secteur géographique de Montluel
Brève description:

Balan - beligneux - beynost - bressolles - dagneux - la Boisse - miribel - montluel - neyron - nievroz - pizay - ste Croix - st Maurice de Beynost - thil.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 600 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Secteur géographique d'oyonnax
Brève description:

Apremont - arbent - bellignat - dortan - géovreisset - groissiat - les Neyrolles - maillat - martignat - montréal la Cluse - nantua - oyonnax - port - st Martin du Fresne.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Secteur géographique de Péronnas
Brève description:

Bourg en Bresse - lent - montagnat - montracol - péronnas - servas - st André sur Vieux Jonc - st Just - st Rémy.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 200 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Secteur géographique de Poncin
Brève description:

Abergement de Varey - ambérieu en Bugey - ambronay - bettant - boyeux St Jérôme - cerdon - challes la Montagne - chateau Gaillard - douvres - jujurieux - labalme sur Cerdon - mérignat - poncin - st Alban - st Denis en Bugey - st Jean le Vieux.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Secteur géographique de Pont d'ain
Brève description:

Certines - chatenay - chatillon la Palud - dompierre sur Veyle - druillat - journans - la Tranclière - neuville sur Ain - pont d'ain - priay - st Martin du Mont - st Maurice de Remens - tossiat - varambon - villette sur Ain.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Secteur géographique de Pont de Veyle
Brève description:

Bey - cormoranche sur Saône - crottet - cruzilles les Mépillat - grièges - laiz - perrex - pont de Veyle - st André d'huiriat - st Cyr sur Menthon - st Genis sur Menthon - st Jean sur Veyle.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Secteur géographique de Seyssel
Brève description:

Anglefort - béon - billiat - ceyzérieu - chanay - corbonod - culoz - injoux Génissiat - lavours - lhopital - seyssel - surjoux - villes.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Secteur géographique de St André de Corcy
Brève description:

Ars sur Formans - civrieux - massieux - mionnay - miserieux - parcieux - rancé - reyrieux - st André de Corcy - ste Euphémie - st Jean de Thurigneux - toussieux - tramoyes.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Secteur géographique de St Didier d'aussiat
Brève description:

Arbigny - béréziat - boissey - chavannes sur Reyssouze - chevroux - confrançon - curtafond - gorrevod - marsonnas - pont de Vaux - sermoyer - st Bénigne - st Didier d'aussiat - st Etienne sur Reyssouze - st Sulpice.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Secteur géographique de St Rambert en Bugey
Brève description:

Arandas - argis - armix - chaley - cheignieu la Balme - cleyzieu - conand - evosges - hostiaz - innimond - la Burbanche - nivollet Montgriffon - oncieu - ordonnaz - prémillieu - rossillon - st Rambert en Bugey - tenay - torcieu.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 300 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Secteur géographique de St Trivier de Courtes
Brève description:

Cormoz - courtes - curciat Dongalon - lescheroux - mantenay Montlin - servignat - st Jean sur Reyssouze - st Julien sur Reyssouze - st Nizier le Bouchoux - st Trivier de Courtes - vernoux - vescours.

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Secteur géographique de Sutrieu
Brève description:

Artemare - belmont Luthézieu - brenaz - champagne en Valromey - chavornay - grand Abergement - hotonnes - lochieu - lompnieu - petit Abergement - ruffieu en Valromey - songieu - sutrieu - talissieu - vieu - virieu le Petit.

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Secteur géographique de Thoissey
Brève description:

Garnerans - genouilleux - guéreins - illiat - mogneneins - montceaux - montmerle sur Saône - peyzieux sur Saône - st Didier sur Chalaronne - st Etienne sur Chalaronne - thoissey - valeins.

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Secteur géographique de Treffort
Brève description:

Chavannes sur Suran - corveissiat - courmangoux - germagnat - meillonnas - pouillat - pressiat - st Etienne du Bois - treffort Cuisiat.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Secteur géographique de Trévoux
Brève description:

Baneins - beauregard - chaleins - chaneins - fareins - francheleins - frans - jassans Riottier - lurcy - messimy sur Saône - relevant - st Bernard - st Didier de Formans - st Trivier sur Moignans - trévoux.

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Secteur géographique de Viriat
Brève description: Buellas - montcet - polliat - st Denis les Bourg - vandeins - viriat.
Numéro de référence: 15TRX01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'ain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. 1er Acompte à 35 % / 2ème Acompte à 70 % puis solde. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Travaux financés sur le budget du Syndicat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (30)
3. Sécurité (15)
4. Développement Durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'ain
Adresse postale: 32, cours de Verdun
Point de contact: Catherine JOURNET
Téléphone: +33 474453127 📞
Fax: +33 474247751 📠
URL des documents: http://siea.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 474450907 📞
URL pour la participation: http://siea.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15TRX01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 094-168236 (2015-05-13)

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