Travaux d'éclairage public

Ville de Saint-Étienne

Les travaux sont répartis en 4 lots:
— lot nº 1 petits travaux de maintenance: le génie civil, la fourniture et la pose de câbles et équipements électriques détaillés dans le bordereau des prix,
— lot nº 2 travaux de peinture: les travaux de peinture multicouches sur les candélabres en acier, en fonte ou en aluminium déjà en place ou à installer, ainsi que sur des lanternes, les petits travaux de réfection de façades suite à des travaux d'éclairage public, accessoirement des travaux de peinture de mobilier urbain,
— lot nº 3 travaux neufs: le génie civil, la fourniture et la pose de câbles et équipements électriques détaillés dans le bordereau des prix,
— lot nº 4 fourniture de candélabres: la fourniture de candélabres et crosses d'éclairage public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-21	Avis de marché
2016-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2016 (ou de sa notification si elle est postérieure) au 31.12.2016.Les lots 1, 2 et 4 sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont les suivantes:— lot 1: 84 000 EUR TTC,— lot 2: 48 000 EUR TTC,— lot 4: 327 000 EUR TTC.Le lot 3 est un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum: pour la première année, le minimum est de 1 500 000 EUR TTC, les années suivantes il est de 100 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 164-299431
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour les lots 3 et 4: afin de valoriser les volumes de commandes de ces lots, une «Bonification de Fin d'année» est mise en place. Les candidats doivent proposer, sur chacune des tranches de montant annuel de commandes visée à l'article 2 de l'acte d'engagement, un pourcentage correspondant à une remise. A la fin de chaque année d'existence du marché, sur la base du décompte global définitif, le montant annuel de commande sera calculé et le pourcentage de remise correspondant appliqué. Dans le cas où le marché est reconduit, cette somme fera l'objet d'un avoir sur les commandes de l'année N+1. Dans le cas où le marché n'a pas été reconduit ou était dans sa dernière année d'existence, cette somme fera l'objet d'un titre de recette émis par la Ville de Saint-Étienne au titulaire. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics. 2. Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en 4 lots:

— lot nº 1 petits travaux de maintenance: le génie civil, la fourniture et la pose de câbles et équipements électriques détaillés dans le bordereau des prix,

— lot nº 2 travaux de peinture: les travaux de peinture multicouches sur les candélabres en acier, en fonte ou en aluminium déjà en place ou à installer, ainsi que sur des lanternes, les petits travaux de réfection de façades suite à des travaux d'éclairage public, accessoirement des travaux de peinture de mobilier urbain,

— lot nº 3 travaux neufs: le génie civil, la fourniture et la pose de câbles et équipements électriques détaillés dans le bordereau des prix,

— lot nº 4 fourniture de candélabres: la fourniture de candélabres et crosses d'éclairage public.

Numéro du lot: 1
Brève description: Petits travaux de maintenance.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de peinture.
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux neufs.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de candélabres.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2016 (ou de sa notification si elle est postérieure) au 31.12.2016.

Les lots 1, 2 et 4 sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont les suivantes:

— lot 1: 84 000 EUR TTC,

— lot 2: 48 000 EUR TTC,

— lot 4: 327 000 EUR TTC.

Le lot 3 est un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum: pour la première année, le minimum est de 1 500 000 EUR TTC, les années suivantes il est de 100 000 EUR TTC.

Description des options:

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 pour une durée maximale de reconduction de 3 an(s), sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Numéro de référence: 15AOO-118

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

La déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2),

— les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2),

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne.

Prix unitaires, révisables et ajustables.

Avance prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte une clause d'insertion obligatoire, en application de l'article 14 du code des marchés publics pour le lot no 3 «Travaux neufs»: 150 heures par an. L'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Valeur environnementale % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Direction voirie infrastructure: Mme Crozet
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487366 📞
Courrier électronique: geraldine.crozet@saint-etienne.fr 📧
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-118
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour les lots 3 et 4: afin de valoriser les volumes de commandes de ces lots, une «Bonification de Fin d'année» est mise en place. Les candidats doivent proposer, sur chacune des tranches de montant annuel de commandes visée à l'article 2 de l'acte d'engagement, un pourcentage correspondant à une remise. A la fin de chaque année d'existence du marché, sur la base du décompte global définitif, le montant annuel de commande sera calculé et le pourcentage de remise correspondant appliqué.

Dans le cas où le marché est reconduit, cette somme fera l'objet d'un avoir sur les commandes de l'année N+1.

Dans le cas où le marché n'a pas été reconduit ou était dans sa dernière année d'existence, cette somme fera l'objet d'un titre de recette émis par la Ville de Saint-Étienne au titulaire.

Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics.

2. Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 164-299431 (2015-08-21)

Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016452
Se réfère à l'avis: 2015/S 164-299431
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1-Prix, noté sur 10 et pondéré à 55 % 2-Valeur technique, noté sur 10 et pondéré à 40 % 3-Valeur environnementale, noté sur 10 et pondéré à 5 % Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-130204, mise en ligne le 24.8.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: SCIE Loire
Adresse postale: chemin des Frères Lumière — BP 111
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110

2️⃣
Nom: Battaglino SAS
Adresse postale: 32 avenue du Vercors
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Sobeca sas
Adresse postale: ZA Charles Chfana — bd Puits Charles
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230

4️⃣
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
7
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2016/S 012-016452 (2016-01-14)

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