Travaux d'aménagement pour la création d'un poste de police avancé en centre ville à Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement pour la création d'un poste de police avancé, situé 8 rue Gérentet à Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ellipse
• FMC
• Forez Décors
• Genevrier
• Giroudon
• Idrolico
• Lumia
• Proxibat
• Rozieres
• Trikal

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-07	Avis de marché
2015-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du Code des marchés publics.Les travaux sont répartis en 10 lots.La durée du marché est fixée à compter de la date de notification (prévue en août 2015) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Il est fixé une période de préparation allant de la date de notification du marché (prévue en août 2015) à la date prévisionnelle de démarrage de chantier (fixée début septembre 2015) et qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-162792
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.la visite du site est obligatoire sur tous les lots sous peine de rejet de l'offre. Les opérateurs économiques devront prendre RDV auprès de Michel Maurin au +33 477486179 ou +33 607027717. L'Attestation de visite sera obligatoirement remise dans le pli. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue sauf sur le lot 9: prestation supplémentaire obligatoire: maintenance. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement pour la création d'un poste de police avancé, situé 8 rue Gérentet à Saint-Étienne.

Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plâtrerie peinture.
Numéro du lot: 3
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sols minces.
Numéro du lot: 6
Brève description: Carrelage faïence.
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 8
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chauffage ventilation climatisation.
Numéro du lot: 10
Brève description: Serrurerie.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal., 57 à 59 du Code des marchés publics.

Les travaux sont répartis en 10 lots.

La durée du marché est fixée à compter de la date de notification (prévue en août 2015) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Il est fixé une période de préparation allant de la date de notification du marché (prévue en août 2015) à la date prévisionnelle de démarrage de chantier (fixée début septembre 2015) et qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux.

Numéro de référence: 15AOO-110

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)

— les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2).

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une clause de garantie financière sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics

paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne,

Prix forfaitaires, actualisables.

Avance prévue,

cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte une clause d'insertion obligatoire, en application de l'article 14 du Code des marchés publics pour les lots no 2 plâtrerie peinture (100 heures) et no 9 chauffage ventilation climatisation (90 heures): l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction bâtiments: Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-110
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.la visite du site est obligatoire sur tous les lots sous peine de rejet de l'offre. Les opérateurs économiques devront prendre RDV auprès de Michel Maurin au +33 477486179 ou +33 607027717. L'Attestation de visite sera obligatoirement remise dans le pli.

Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue sauf sur le lot 9: prestation supplémentaire obligatoire: maintenance. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 091-162792 (2015-05-07)

Avis d'attribution de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 397,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-328896
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-162792
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-71808, mise en ligne le 11.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-09 📅
Nom: Ellipse
Adresse postale: ZI du Bayon, 1 rue des Lilas
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

2️⃣
Nom: Forez Decors
Adresse postale: ZI Tournel, 427 route de Montbrison
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600

3️⃣
Nom: Proxibat
Adresse postale: 1 rue Louis Joseph Gras
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

4️⃣
Nom: Genevrier
Adresse postale: avenue Benoît Fourneyron, BP 132
Commune postale: Andrezieux Boutheon Cedex
Code postal: 42163

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Giroudon
Adresse postale: 1200 route départementale 8

6️⃣
Nom: Lumia
Adresse postale: 2 allée de l'Industrie
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-11 📅
Nom: Idrolico
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Usson-en-Forez
Code postal: 42550

8️⃣
Nom: Trikal
Adresse postale: 11 rue Jules Védrines
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160

9️⃣
Nom: Fmc
Adresse postale: 47 rue Gauthier Dumont

1️⃣0️⃣
Nom: Rozieres
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
12
7
6
4
8
3
Source: OJS 2015/S 182-328896 (2015-09-15)

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