Travaux d'aménagement des espaces publics

Grenoble Alpes Métropole

Travaux d'aménagement des espaces publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Chemins et autres aires empierrées › Travaux de construction de pistes cyclables
• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-26	Avis de marché
2016-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec minimum de 300 000 EUR HT par lot pour les lots 1 à 8 et 100 000 EUR HT pour le lot 9, conclus avec un seul opérateur économique (par lot). Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits 2 fois pour 1 an de manière expresse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421108
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de 2 lots, il ne pourra se voir attribuer que le(s) lot(s) qu'il aura placé(s) en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés seconds, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant vu attribuer plus de 2 lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement des espaces publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Grenoble secteur 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Grenoble secteur 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Grenoble secteur 3.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Saint-Martin-d'Hères, Venon.

Numéro du lot: 6
Brève description: Bresson, Claix, Echirolles, Eybens, Poisat, Pont-de-Claix.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Brié-et-Angonnes, Champ-sur-Drac, Champagnier, Herbeys, Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset, Vif.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Mont-Saint-Martin, Quaix-en-Chartreuse, Le Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Proveysieux.

Description des options: Reconduction possible.
Numéro de référence: 15CP117T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Les certificats de qualifications professionnelles suivants:

— voirie et enrobés: IP 32 — 33 — 34 — 364 — 365,

— réseaux humides IP 5118 — 5144 — 5154 — 5162.

La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG -Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Inscription au budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion. Se référer à l'article 2.5 du règlement de consultation ainsi qu'à l'annexe au CCAP: «Insertion professionnelle des publics prioritaires».

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum DACP, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: La forum Accueil (DGASTM-DACP), 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CP117T
Informations complémentaires

Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr).

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire).

Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de 2 lots, il ne pourra se voir attribuer que le(s) lot(s) qu'il aura placé(s) en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés seconds, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant vu attribuer plus de 2 lots.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 232-421108 (2015-11-26)

Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.budin@lametro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149471
Se réfère à l'avis: 2015/S 232-421108
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum (300 000 EUR HT par lot — sauf pour le lot 1: 100 000 EUR HT) et sans maximum conclus pour une durée de 2 ans, reconductibles 2 fois 1 an de manière expresse. Les marchés ont été attribués le 23.2.2016, signés le 21.3.2016 et notifiés le 24.3.2016. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grenoble secteur 1
Grenoble secteur 2
Brève description: Travaux d'aménagements des espaces publics.
Description des options: Reconductions possibles.
Intitulé du lot: Grenoble secteur 3
Lot 4
Brève description:

Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Saint-Martin-D'Hères, Venon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués le 23.2.2016, signés le 21.3.2016 et notifiés le 24.3.2016.

Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 085-149471 (2016-04-26)

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