Transports scolaires, extrascolaires et transports collectif occasionnels
Commune de Villard-Bonnot
Transports scolaires, extrascolaires et transports collectif occasionnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-30 | Avis de marché |
| 2015-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villard-Bonnot
Adresse postale: 20 bd Jules Ferry, BP 142
Code postal: 38191
Commune postale: Villard-Bonnot
Contact
Adresse Internet: http://www.villard-bonnot.fr 🌏
Courrier électronique: finances@villard-bonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476457945 📞
Fax: +33 476716642 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155911
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires, extrascolaires et transports collectif occasionnels.
Description des options: Horaires après-midi 2 options.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15/09/SCO/SE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % selon l'article 101 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le décret du 29.3.2013 fixe le délai de paiement à 30 jours.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380547600016
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicsoc: Mr Soligot
Adresse postale: rue Lamartine
Commune postale: Froges
Code postal: 38190
Contact
Point de contact: Chavand Daniel, le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: mairie de Villard Bonnot: Service des marchés
Adresse postale: bd Jules Ferry
Commune postale: Brignoud
Nom: mairie de Villard Bonnot: service des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/09/SCO/SE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 086-155911 (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villard-Bonnot
Adresse postale: 20 bd Jules Ferry, BP 142
Code postal: 38191
Commune postale: Villard-Bonnot
Contact
Adresse Internet: http://www.villard-bonnot.fr 🌏
Courrier électronique: finances@villard-bonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476457945 📞
Fax: +33 476716642 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155911
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Renseignements administratifs:
mairie de villard bonnot, Muriel Ségala, bd jules Ferry
38190 Brignoud
Tél: +33 476457945 Fax: +33 476716642
mel: finances@villard-bonnot.fr
renseignements techniques:
mairie de villard bonnot, Valerie Beaumel, bd jules Ferry
38190 Brignoud
Tél: +33 476457945 Fax: +33 476716642
mel: scolaire@villard-bonnot.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires, extrascolaires et transports collectif occasionnels.
Description des options: Horaires après-midi 2 options.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15/09/SCO/SE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % selon l'article 101 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le décret du 29.3.2013 fixe le délai de paiement à 30 jours.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations objet de cette consultation sont réservée aux entreprises de transports publics de personnes inscrites à un registre tenu par les autorités de l'etat conformément à la loi n82 1153 du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs, dite LOTI.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380547600016
Nom du pouvoir adjudicateur: Sicsoc: Mr Soligot
Adresse postale: rue Lamartine
Commune postale: Froges
Code postal: 38190
Contact
Point de contact: Chavand Daniel, le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: mairie de Villard Bonnot: Service des marchés
Adresse postale: bd Jules Ferry
Commune postale: Brignoud
Nom: mairie de Villard Bonnot: service des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/09/SCO/SE
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Renseignements administratifs:
mairie de villard bonnot, Muriel Ségala, bd jules Ferry
38190 Brignoud
Tél: +33 476457945 Fax: +33 476716642
renseignements techniques:
mairie de villard bonnot, Valerie Beaumel, bd jules Ferry
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 086-155911 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-302025
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155911
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Autocars Dalbon-Goulaz
Adresse postale: Les Masses
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 165-302025 (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-302025
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155911
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-67884, mise en ligne le 4.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Autocars Dalbon-Goulaz
Adresse postale: Les Masses
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 165-302025 (2015-08-25)
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